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Déliberation - Liste Deliberations Examinees Conseil Municipal du 11 12 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Saint-Martin-des-Noyers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Examinees Conseil Municipal du 11 12 2025)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie de Saint-Martin-des-Noyers
28, rue de l'Eglise
85140 SAINT-MARTIN-DES-NOYERS
Tél 02.51.07.82.60
www.saintmartindesnoyers.fr
mairie@saintmartindesnoyers.fr
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 11 DECEMBRE 2025
DELIBERATION N° 77-2025 : CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT SAINT MARTIN » AU 31 DECEMBRE 2025 ;
DELIBERATION N° 78-2025 : BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT SAINT MARTIN » - DECISION MODIFICATIVE N° 1 ;
DELIBERATION N° 79-2025 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU – AMENAGEMENT DES ABORDS DES SALLES DE SPORTS ;
DELIBERATION N° 80-2025 : FONDS VERT AMENAGEMENT DES ABORDS DES SALLES DE SPORTS - PLAN DE FINANCEMENT ;
DELIBERATION N° 81-2025 : DEMANDE DE SUBVENTION APRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR L’AMENAGEMENT D’ESPACES PUBLICS - ABORDS DES SALLES DE SPORTS - PLAN DE FINANCEMENT ;
DELIBERATION N° 82-2025 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR L’AMENAGEMENT DES ABORDS DES SALLES DE SPORTS - PLAN DE FINANCEMENT ;
DELIBERATION N° 83-2025 : DETR/DSIL – ACQUISITION ET AMENAGEMENT D’UN CABINET DE SANTE – PLAN DE FINANCEMENT ;
DELIBERATION N° 84-2025 : LOTISSEMENT COMMUNAL QUARTIER LE FROMENTEAU 3 - APPLICATION DE LA TVA SUR MARGE ;
DELIBERATION N° 85-2025 : SYDEV – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL FEU VERT- RECOMPENSE MOBILE ;
DELIBERATIO N° 86-2025 : STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION EN MATIÈRE DE TRANSPORT À LA DEMANDE.
Affichée en mairie de Saint Martin-des-Noyers et mise en ligne sur le site de la commune, le 12 décembre 2025.