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Convocation - Convocation Conseil Municipal 27 02 2025
Document publié le Vendredi 21 février 2025 par la commune de Saint-Martin-des-Noyers.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 27 02 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Le 21 février 2025
Objet : Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à la mairie, en session
ordinaire :
Le jeudi 27 février 2025 à 20 heures.
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
>igné Christophe GOURAUD.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025 ;
Information de l'exercice du droit de préemption urbain ;
Statuts de la communauté de communes : approbation du projet de modification en
matière de compétence supplémentaire relative à la lecture publique ;
Finances : approbation du CFU 2024 ;
— Budget Commune,
— Budget assainissement,
— Budget lotissement Saint Martin-des-Noyers,
— Budget lotissement communal (le Fromenteau 3),
Association Familles Rurales - versement d'un acompte de subvention ;
Contrat d'association OGEC — école privée Pierre Monnereau — versement d'un acompte ; DETR/DSIL — piste piétons et cyclable — plan de financement ;
Questions diverses :
$# Décision du Maire.