Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Délib 010 1 2024 Travaux+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Délib 010 1 2024 Travaux+)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
MORVAN sommets & grands Lacs
communauté de communes
Date de convocation : 01/03/24
Nombre de conseillers : 50
En exercice : 50
Présents : 31
- Titulaires : 28
- Suppléants : 3
Absents : 19
- Dont représentés : 8
Votants : 39
- Pour : 39
- Contre : 0
- Abstention : O0
N'ayant pas pris part au vote : O
Envoyé en préfecture le 02/04/2024
Reçu en préfecture le 02/04/2024
Publié le 02/04/2024 S LGr
ID : 058-200067890-20240314-010_1_2024-DE
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 14 MARS 2024
DELIBERATION N°010-1-2024
OBJET : Travaux de mise aux normes à La
piscine de Château-Chinon
Présents :
- Mesdames Brigitte DUVERNOY, Brigitte GAUDRY, Martine DAOUST, Fabienne
PETITRENAUD, Andrée LUTREAU, Marie LECLERCQ, Florence BERLO),
Laurence GUILLAUME, Chantal BERNIER ;
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Marie PAUTRAT, Marc PERRIN, Patrice
GRIMARDIAS, Sylvain MATHIEU, Eric JUSSIERE, Jean-Pierre BILLARD, Daniel
GONTHIER, Marc BONNOT, Laurent COTTIN, René BLANCHOT, Christian PAUL,
Philippe DAUVERGNE, Eric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Christian
LETEURTRE, Daniel MARTIN, Patrice JOLY, Laurent LIBRERO, Sébastien
DAVIOT, Abel MOURA, Jean-Michel DUPUIS ;
Pouvoirs : Christiane GADREY à Florence BERLO, Danièle PERROT à Andrée
LUTREAU, Denise FOUCAULT à Brigite GAUDRY, Fabien BAZIN à René
BLANCHOT, Emmanuel RABEUX à Daniel GONTHIER, Marie-Christine
GROSCHE à Daniel MARTIN, Christine PIN à Patrice JOLY, Jean-Luc VIEREN à
Philippe DAUVERGNE
Secrétaire de séance : Marie LECLERCQ
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 5214-16 :
Vu le Code de la commande publique et notamment l’article R. 2122-8 ;
Considérant que le rapport annuel des installations électriques de la piscine de Château-Chinon réalisé
par l'organisme SOCOTEC fait apparaître de très nombreuses anomalies ;
Considérant que sur quatre pompes servant à alimenter et filtrer l’eau du bassin, seules deux sont en état
de marche et qu'il est donc nécessaire de programmer rapidement le remplacement d’une pompe et la
révision complète d’une autre ;
Considérant que, vu l'importance des travaux à engager, des devis vont être sollicités auprès de plusieurs entreprises ;
LE CONSEIL, APRES EN AVOIR DELIBERE,
1. Décide de donner pouvoir au Président pour définir et organiser les modalités de passation des
marchés relatifs aux réparations et aux mises aux normes nécessaires pour la piscine sur l'année
2024 et pour signer ceux-ci.
2. Autorise le Président à signer tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.