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Déliberation - 05 ca budget general 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - 05 ca budget general 2024)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
l°
2025/04/09/
05
DÉLIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAUSSANE
LES
ALPILLES
- BUDGET
GENERAL
Convocation
du
Séance
du
*"OMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
GENERAL
4
avril
2025
9
avril
2025
e
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
FUSAT,
Premier
Ad
san-Christophe
CARRÉ,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
près
s'être
fait
présenter
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Comptable
public
pour
à
dix-huit
heures.
*Qui
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
SUR
LE
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
L'EXERCICE
2024
DE
LA
COMMUNE
DE
Nombre
de
membres
en
exercice
Nombre
de
membres
présents
Sufrages
exprimés
VOTES
Contre Pour Abstention
19 12 14 0 14 0
joint,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2024
dressé
par
Monsieur
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré
:
l'exercice
2024,
visé
et
certifié
par
l'ordonnateur
comme
étant
conforme
aux
écritures
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Résultats
reportés
1277
504,62
104
515,26
104
515,26
1
277
504,62
Opérations
de
l'exercice
4
119
238,84
4
513
625,72
872
591,49
1
115
246,65
4
991
830,33
5
628
872,37
TOTAUX
4119
238,84
5
791
130,34
977
106,75
1
115
246,65
5
096
345,59
6
906
376,99
Part
affectée
à
l'investissement
en
2024
Résultats
de
clôture
1671
891,50
0,00
138
139,90
0,00
1
810
031,40
Restes
à
réaliser
2024
753
373,00
382
802,00
753
373,00
382
802,00
TOTAUX
CUMULES
0,00
1 671
891,50
753
373,00
520
941,90
753
373,00
2
192
833,40
RESULTATS
DEFINITIFS
1671
891,50
232
431,10
1
439
460,40
2°
Constate
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3°
Reconnaît
la
sincérité
des
restes
à
réaliser
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
:Marc
FUSAT,
Christine
GARCIN-GOURILLON,
Alexandre
WAJS,
Henri
REYNOUD,
Fabienne
CITI,
Dominique
STEKELOROM,
Patrick
LAFFITTE,
Bernadette
SAMUEL.,
Laurent
JUGLARET,
Murielle
GARZINO,
Marie-Pierre
CALLET
et
Lucie
BABIN.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Transmis
à la
sous-Préfecture
d'Arles,
le
:
40
AVR
7075
Le
Seuotos
re
ch
ST
CC
Barodetkte
SANLEL_
Es
Ridshe
abe
ieol-
We
GŒmmune
le.
1 0 AVR. 2075
Accusé de réception en préfecture
013-211300587-20250409-Delib090425-05a-DE
Date de télétransmission : 11/04/2025
Date de réception préfecture : 11/04/2025 INSEE 13058 - MAIRIE DE MAUSSANE LES ALPILLES
IV - ANNEXES C.A. 2024
IV - D2
ARRETE ET SIGNATURES SIRET 211 300 587 00014
D2 - ARRÊTES - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice 19
Nombre de membres présents \
Nombre de suffrages exprimés
Q FE VOTES : Contre ES Abstentions (2 Pour Li ] Date de convocation: | 04/04/2025 |
Présenté par le Maire,
À Maussane les Alpilles, le 9 avril 2025
Le Maire,
Jean-Christophe CARRÉ
Délibéré par le Conseil municipal réuni en session ordinaire,
À Maussane les Alpilles, le 9 avril 2025
/ Les membres du Conseil municipal,
Marc FUSAT É Cr e Mathieu BONARD j 4 ) = a Christine GOURILLON user Emilie GERMAIN
Alexandre WAJS ] Fanny ARSAC pi El V
NW ] . — Henri REYNOUD / | Laurent JUGLARET -
€!
: te > NE AD Fabienne CITI |" Fo. Murielle GARZINO N0 ape
Dominique STEKELOROM hrs Sébastien THOMAS me man
Patrick LAFFITTE Æ Marie-Pierre CALLET CL CET \
: Î
Bernadette SAMUEL Ar X Alain CHAIX s £L
Thierry FABRE it Lucie BABIN
1 0 AVR. 2075 Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la réception en sous-Préfecture, le :
et de la publication le: 4 f AVR, 2075
A Maussane les Alpilles, le : 1 O AVR. 2075
Le Maire,
Jean-Christophe CARRÉ ____— ur CRT
92
Accusé de réception en préfecture
013-211300587-20250409-Delib090425-05a-DE
Date de télétransmission : 11/04/2025
Date de réception préfecture : 11/04/2025