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Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2025 22 Proces Verbal de la seance du 13 mai 2025 acteTampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 12/08/2025
Reçu en préfecture le 12/08/2025
t Publié le CA
MA I RI E d ALI X ID : 069-216900043-20250617-D202522-DE
rit DELIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2025 - 22
EZ3E73
Séance du mardi 17 juin 2025 à 19 h 30
Date de convocation du conseil : jeudi 12 juin 2025
Nombre de membres du conseil en exercice : 14
Nombre de membres présents : 9
Nombre de votants : 13
Président de séance : Pascal LEBRUN
Secrétaire élu(e) : Marie PAILLONCY
Membres présents: Mesdames & Messieurs, Frédérique BURTIN, Franck DUMOULIN, Fabien DUPIN, Norddine
GUEDAMI, Stéphanie GUERIN, Pascal LEBRUN, Véronique MARTINEZ, Marie PAILLONCY, Franck SUBERT.
Membres absents ayant donné procuration : Marina AFFLALO donne procuration à Franck SUBERT, Alain DRIOT
donne procuration à Franck DUMOULIN, Nicolas HIRSCH donne procuration à Fabien DUPIN, Audrey MAIALE donne
procuration à Frédérique BURTIN.
Membres absents : Véronique JON
OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 13 mai 2025
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le procès-verbal annexé à la présente ;
Considérant que Monsieur le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du mardi 13 mai 2025 ;
Considérant que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs observations ;
Compte-tenu des observations :
Le Conseil Municipal,
1) APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 13 mai 2025
2) CHARGE le secrétaire général de Mairie de l’exécution de la présente délibération
Après en avoir délibéré à l’unanimité.
Fait et délibéré à Alix le : 17 juin 2025
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
Le secrétaire de séance,
Marie PAILLONCY = Pascal LEBRUN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Commune d’Alix 16 place de la Mairie - 69380 ALIX
Tel : 04 78 43 91 68 - courriel : mairie@alix-vitlage.fr