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Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2026 08 Proces Verbal de la seance du 6 janvier 2026 acteTampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 17/02/2026
Reçu en préfecture le 17/02/2026 EM
Publié le
ID : 069-216900043-20260210-D202608-DE
MAIRIE d'ALIX
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026 - 08
Séance du mardi 10 février2026 à 19h30
Date de convocation du conseil : jeudi 5 février 2026
Nombre de membres du conseil en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de votants : 12
Président de séance : Pascal LEBRUN
Secrétaire élue : Marie PAILLONCY
Membres présents: Mesdames & Messieurs Marina AFLALO, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN, Fabien DUPIN, Norddine GUEDAMI, Nicolas HIRSCH, Véronique JON, Pascal LEBRUN, Audrey MAIALE, Marie PAILLONCY.
Membres absents ayant donné procuration : Franck SUBERT à Marina AFLALO, Véronique MARTINEZ à Pascal LEBRUN
Membres absents : Frédérique BURTIN
OBJET : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 6 janvier 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu le procès-verbal annexé à la présente ;
Considérant que Monsieur le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du mardi 6 janvier 2026 :
Considérant que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs observations :
Compte-tenu des observations :
Le Conseil Municipal,
1) APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 6 janvier 2026.
2) CHARGE le secrétaire général de Mairie de l'exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré avec 10 voies pour et 2 abstentions.
Fait et délibéré à Alix le : 10 février 2026
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d'Alix le :
La secrétaire de séance, Le président,
5e Er
TT -
Pascal LEBRUN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d’un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai
République Française — Département du Rhône
dance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ci d'Alx
16 place de la Mairie — 69380 ALIX
Tel : 04 78 43 91 68 — courriel : mairie@alix-village.fr
Toute P