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Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2026 01 Proces Verbal de la seance du 3 novembre 2025 acteTampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 22/01/2026
Reçu en préfecture le 22/01/2026
Publié le
MAI RIE d "ALIX ID: NOUS 20200 08 060 de
LR | DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026 - 01
Éttitt
Séance du mardi 6 janvier 2026 à 19 h 40
Date de convocation du conseil : mercredi 31 décembre 2025
Nombre de membres du conseil en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de votants : 11
Président de séance : Pascal LEBRUN
Secrétaire élue : Marie PAILLONCY
Membres présents : Mesdames & Messieurs Frédérique BURTIN, Fabien DUPIN, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN, Norddine
GUEDAMI, Nicolas HIRSCH, Véronique JON, Pascal LEBRUN, Audrey MAIALE, Marie PAILLONCY.
Membres absents ayant donné procuration : Marina AFFLALO donne procuration à Alain DRIOT.
Membres absents : Véronique MARTINEZ, Franck SUBERT.
OBJET : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 3 novembre 2025
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le procès-verbal annexé à la présente ;
Considérant que Monsieur le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du mardi 3 novembre 2025 ;
Considérant que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs observations ;
Compte-tenu des observations :
Le Conseil Municipal,
1) APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 3 novembre 2025.
2) CHARGE le secrétaire général de Mairie de l'exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré à l’unanimité.
Fait et délibéré à Alix le : 6 janvier 2026
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
La secrétaire de séance, Le président,
Marie PAILLONCY KES Pascal LEBRUN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire - Commune d’ Alix 16 place de la Mairie — 69380 ALIX
Tel : 04 78 43 91 68— courriel : mainie@alix-village.fr