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Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2025 12 Proces Verbal de la seance du 11 mars 2025 acteTampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 11/04/2025
Reçu en préfecture le 11/04/2025 EM
Publié le
MAI RI E d "ALIX ID : 069-216900043-20250408-D202512-DE
DELIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2025 - 12
Séance du mardi 8 avril 2025 à 20 h 30
Date de convocation du conseil : jeudi 3 avril 2025
Nombre de membres du conseil en exercice : 14
Nombre de membres présents : 11
Nombre de votants : 11
Président de séance : Norddine GUEDAMI
Secrétaire élu : Franck DUMOULIN
Membres présents : Mesdames & Messieurs Marina AFLALO, Frédérique BURTIN, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN,
Fabien DUPIN, Norddine GUEDAMI, Véronique JON, Pascal LEBRUN, Audrey MAIALE, Véronique MARTINEZ, Franck SUBERT.
Membres absents ayant donné procuration : Stéphanie GUERIN à Marie PAILLONCY
Membres absents : Nicolas HIRSCH, Marie PAILLONCY
OBJET : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 mars 2025
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le procès-verbal annexé à la présente ;
Considérant que Monsieur le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 11 mars 2025 :
Considérant que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs observations;
Compte-tenu des observations ;
Le Conseil Municipal,
1) APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 11 mars 2025
2) CHARGE le secrétaire général de Mairie de l'exécution de la présente délibération
Après en avoir délibéré à l’unanimité.
Fait et délibéré à Alix le : 8 avril 2025
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
Le secrétaire de séance, Le président,
M. Franck DUMOULIN Norddine GUEDAMI
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l’objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire - Commune d’Alix 16 place de la Mairie — 69380 ALIX
Tel : 04 78 43 91 68— courriel : mairie@alix-village.fr