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Document publié le Mardi 7 octobre 2025 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2025 42 Proces Verbal de la seance du 7 octobre 2025 acteTampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 10/11/2025
Reçu en préfecture le 10/11/2025
Publié le
MAIRIE d'ALIX eo as ous De
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2025 - 42
Séance du lundi 3 novembre 2025 à 19 h 45
Date de convocation du conseil : jeudi 30 octobre 2025
Nombre de membres du conseil en exercice : 13
Nombre de membres présents : 11
Nombre de votants : 13
Président de séance : Pascal LEBRUN
Secrétaire élue : Marie PAILLONCY
Membres présents : Mesdames & Messieurs Frédérique BURTIN, Fabien DUPIN, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN, Norddine
GUEDAMI, Nicolas HIRSCH, Véronique JON, Pascal LEBRUN, Véronique MARTINEZ, Marie PAILLONCY, Franck SUBERT.
Membres absents ayant donné procuration : Marina AFFLALO donne procuration à Alain DRIOT, Audrey MAIALE donne
procuration à Franck SUBERT.
OBJET : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 7 octobre 2025
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le procès-verbal annexé à la présente ;
Considérant que Monsieur le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du mardi 7 octobre 2025 :
Considérant que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs observations ;
Compte-tenu des observations ;
Le Conseil Municipal,
1) APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 7 octobre 2025.
2) CHARGE le secrétaire général de Mairie de l'exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré à l’unanimité.
Fait et délibéré à Alix le : 3 novembre 2025
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
La secrétaire de séance, Le président,
BE" 2 LÉ D = / N
Marie PAILLONCY Pascal LEBRUN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l’objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai
République Française — Département du Rhône
Toute correspond: doit être adressée à : Monsieur le Maire - C d'Alix 16 place de la Mairie — 69380 ALIX
Tel : 04 78 43 91 68 — courriel : mairie@alix-village.fr