Procès Verbal - pv20230202

Documents similaires

Procès Verbal - pv20231018

Procès Verbal - 2016 03 02

Procès Verbal - pv20230202

Procès Verbal - 2019 04 10

Déliberation - pv20230413

Déliberation - pv20230413

Procès Verbal - pv20221201

Procès Verbal - 2018 04 05

Procès Verbal - pv20230323 2

Procès Verbal - pv20220413

Procès Verbal - pv20230202 Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Cervon. Lien du pdf (Procès Verbal - pv20230202)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques, COMMUNE DE CERVON PV du Conseil Municipal du 2 février 2023

L’an 2023, le 2 février à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cervon, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Fabien SANSOIT Maire,

Présents : M. Fabien SANSOIT, Maire, Mmes Marie-Agnès CORDILLOT, Michelle GUDIN, Monique LANTIER-DUCOURET, Catherine SAUVAT, MM. Jacques MARTIN, Pascal BERTIN, Charles HALM, Yves PETRE, Dominique ROY, Alexandre SAINT-JOST, Baptiste TAUPIN

Quorum : calcul du quorum 15:2=8 (nombre arrondi à l'entier supérieur). (Les conseillers municipaux absents, même s’ils ont délégué leur droit de vote à un collègue, n’entrent pas dans le calcul du quorum).

Le quorum étant atteint avec 13 présents au moment de l'ouverture de la séance, le conseil municipal peut délibérer valablement.

Absents excusés ayant donné pouvoir : M. Nicolas BOITEUX→ M. Jacques MARTIN, Alexandra TAUPIN→ M. Fabien SANSOIT

Secrétaire de séance : Mme Catherine SAUVAT

Ordre du jour :

– Point sur les finances

– Point sur les travaux

– Restauration de l’église

– Opération Petits Villages du Futur

– Logements

– Questions diverses

Approbation du procès- verbal du 1er décembre 2022

Mme SAUVAT donne lecture du procès-verbal du conseil municipal du 1er décembre 2022.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal.

I – Point sur les finances

Un point est fait par Monsieur le Maire sur les recettes et dépenses des comptes de fonctionnement et d’investissement en cette fin d’exercice 2022.

Les opérations d’investissement prévues pour 2022 ont toutes été réalisées. Quelques

opérations sont cependant en cours ou restent à réaliser, elles seront achevées en 2023.

II – Point sur les travaux

• Travaux dans les pavillons : Les agents travaillent actuellement dans le deuxième pavillon (rafraîchissement de peinture, changement de la moquette par du lino...)

• Installation du four à la cantine : Le four a été installé le 1er février par l’entreprise Techni Cuisine Pro, qui a également réalisé diverses réparations dans la cuisine. Les deux conteneurs isothermes ont été livrés.

• Entretien de la voirie communale : De nombreux trous ont été bouchés par un agent et des conseillers.

• M. Taupin signale le mauvais état de la route de Montbaron.

• L’entretien de certains fossés sera fait avec la rigoleuse.

• M. Martin prendra contact avec l’entreprise Taupin pour l’élagage du saule à Précy, rue de La Savoie.• Mme Cordillot signale des problèmes d’écoulement suite à la réalisation des fossés à Marcilly, ainsi qu’une buse cassée dans le hameau.

• Sirène d’alerte à Marcilly : Elle ne fonctionne pas malgré les appels de M. Martin aux différents services.

III– Restauration de l’église

M. le Maire présente la nouvelle organisation des travaux de l’église.

En raison de l’augmentation du coût des matériaux d’environ 30 % et d’une erreur du cabinet d’architecte sur l ‘échelle du plan de l’église. Le montant de la nouvelle estimation des travaux est de 545 650 €.

Suite à la proposition de M. le Sous-Préfet rencontré par M. le Maire, les travaux seront répartis en deux tranches.

Première tranche d’un montant de 380 563 € HT (456 676 € TTC): travaux d’assainissement et

drainage, travaux sur les façades et toiture partie ouest, travaux de charpente et de couverture,

travaux intérieurs (purge des enduits ciment et des plâtres soufflés, sacristie, beffroi…), révision

et création de vitraux.

Deuxième tranche d’un montant de 225 105 € HT (270 105 € TTC): travaux sur les façades de la

partie est, travaux de couverture, de charpente, révision et création vitraux.

Concernant le financement, M. le Maire fait un point sur les subventions sollicitées. Elles ont

les suivantes :

• DETR 2022 au taux de 30 % pour la première tranche

• DETR 2023 au taux de 35 % pour la deuxième tranche

• contrat cadre du conseil départemental ( 20 000€)

• subvention de la Communauté de Communes au taux de 10 %

• subvention de la Camosine

• souscription à la Fondation du Patrimoine

Suite à l’erreur du cabinet d’architecte, les honoraires de ce dernier devraient être de 9 % au lieu de 14 % et les frais d’étude seront diminués.

Suite au dépôt de la DCE (consultation des entreprises) le 3 février 2023 via la plateforme Synapse, la commission d’appel d’offre se réunira en mars pour l’ouverture des plis en présence de l’architecte.

Le début des travaux peut être envisagé entre le 15 septembre et le 1er octobre 2023.

M. le Maire présente les devis concernant la mission SPS (sécurité et protection de la santé).

Trois devis correspondent à la demande :

- APAVE : 5230 E HT

- Bureau Veritas Construction : 4728 € HT

- Cogis Cogit : 3703 € HT

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, demande à M. le Maire de signer le devis de l’entreprise la mieux disante, soit Cogis Cogit pour un montant de 3703,45 HT.

IV– Opération Petits Villages du Futur

M. le Maire et plusieurs conseillers ont rencontré M. Martin de l’entreprise Donativo et M. Geneste dans le cadre du projet de rénovation de la place, en partenariat avec le PNM.Afin d’inclure tous les cervonnais et usagers de la place dans ce projet, une rencontre avec les habitants des hameaux est prévue le 3 avril et une autre le 22 avril sur la place.

Les informations seront diffusées par le bulletin mensuel.

V – Logements

Les deux pavillons et le logement de la poste seront bientôt prêts pour la location.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de relouer ces logements à

des familles et de réviser le montant des loyers en fonction de la réglementation en vigueur.

XV– Questions diverses

• Vitesse à Valentinges : M.Brelier de la DDT demande à la municipalité de régulariser la signalisation à Valentinges.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, demande à M.le Maire de prendre un arrêté afin de maintenir la vitesse à 50 km/h à Valentinges et de mettre en place les panneaux indicateurs réglementaires.

• Débardage de bois à Certaines : Pour information, M. le Maire présente une déclaration de chantier forestier de l’entreprise FOR’EST EXPLOITATION (abatage et débardage) dans le bois du Chêne Rond du 31 janvier au 31 juillet 2023.

• Contrat de maintenance des ordinateurs : La maintenance des ordinateurs de la mairie et de l’école est assurée par le SIEEEN. Une réflexion est engagée concernant le renouvellement ou non de ce contrat qui arrive à échéance, en raison d’un coût élevé (environ 1000 € par an).

Le contrat concernant les logiciels doit être maintenu. Il est décidé de démarcher auprès de CLIC 58 pour la maintenance.

• Effectifs de l’école : Les effectifs sont en baisse, mails il n’y a pas de menace de fermeture pour la rentrée prochaine.

• Propositions de spectacles : M. le Maire présente deux propositions de spectacles de "La Compagnie du Globe" et de "La Transverse".

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide ces propositions.

• Livreurs à Viry : Des habitants de Viry ont signalé à Mme Ducouret des difficultés de livraison, route de Gibon. Les rues ne sont pas toujours indiquées par le GPS, à voir via un compte google.

• Mise en place d’un sens unique rue du 8 septembre à Marcilly : Des panneaux seront mis en place prochainement pour un essai de 6 mois.

Dates à venir :

- réunion de la commission communication : samedi 18 février à 10 h

- réunion dans le cadre du projet d’aménagement de la place : lundi 27 février à 17 h

- prochain Conseil Municipal : jeudi 16 mars à 20h00

La séance est levée à 23h15