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Déliberation - Liste des deliberations CM 13 06 23
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 13 06 23)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit,
Joinville-le-Pont, le 15 juin 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du :
Mardi 13 Juin 2023 à 20 h00
1) Désignation du secrétaire de séance - Approuvée
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2023 - Approuvée
3) Compte-rendu de la délégation au Maire au titre du L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approuvée
4) Budget principal de la Commune - Adoption du compte financier unique 2022 - Approuvée
5) Budget annexe du Cinéma - Adoption du compte financier unique 2022 - Approuvée
6) Budget annexe du Port de plaisance - Adoption du compte financier unique 2022 - Approuvée
7) Attribution d'une subvention complémentaire à l'association "l'Echiquier de Joinville" - Approuvée
8) Bilan des acquisitions et des cessions foncières de l'exercice 2022 - Approuvée
9) Transfert du port de plaisance à l'EPT Paris Est Marne et Bois - Approuvée
10) Choix du délégataire pour la gestion de la crèche "Les petits chéris" - Approuvée
11) Convention d'Objectifs et de Financement entre la Ville de Joinville-le-Pont et la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne relative à la prestation de service Relais Petite Enfance - Approuvée
12) Modification du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - Approuvée
13) État des travaux réalisés par la CCSPL - 2022 - Approuvée
14) Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2022 - Approuvée
15) Frais de scolarité applicables aux élèves non joinvillais bénéficiant d'une dérogation pour fréquenter les établissements publics du 1er degré - Approuvée
16) Avenant à la convention de partenariat entre la ville et le défenseur des droits - Approuvée
17) Convention de partenariat entre la ville de Joinville-le-Pont et l'association des amis de saint Charles pour l'organisation de concerts classiques - Approuvée
18) Convention de mise à disposition de matériel technique avec l'association Coïncidences vocales - Approuvée
19) Convention d'occupation précaire d'un terrain pour la gestion de ruches - Approuvée
20) Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Joinville-le-Pont et l'Institut National du Sport de l'Expertise et de la Performance (INSEP) - Approuvée 21) Désignation du représentant au sein de l'association des collectivités territoriales publiques utilisant des systèmes d'information - ACPUSI - Approuvée
22) Tableau des effectifs - Approuvée
23) Taux de vacation chauffeur poids lourds occasionnel - Approuvée
24) Prise en charge des frais engagés par les agents territoriaux de la ville dans le cadre du service, de la formation statutaire obligatoire ou de perfectionnement pour le déplacement, la restauration et l'hébergement - Approuvée
25) Convention de mise à disposition de personnel de la Ville auprès du CCAS - Approuvée