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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 18 06 24)
Thèmes du document : Logement, Sport, Sécurité sociale,
Joinville-le-Pont, le 24 juin 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du :
Mardi 18 Juin 2024 à 20 h00
1) Désignation du secrétaire de séance - Approuvée
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2024 - Approuvée
3) Compte-rendu de la délégation au Maire au titre du L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approuvée
4) Election d'un président de séance pour les délibérations relatives à l'adoption des comptes financiers uniques - Approuvée
5) Budget principal de la commune - Adoption du compte financier unique 2023 - Approuvée
6) Budget annexe du Port de Plaisance - adoption du compte financier unique 2023 - Approuvée
7) Budget annexe du cinéma - adoption du compte financier unique 2023 - Approuvée
8) Budget principal de la commune - Autorisation donnée au comptable de procéder à la régularisation des comptes 4816 et 4817 - Approuvée
9) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations - Approuvée
10) Aide financière à une sportive joinvillaise sélectionnée aux Jeux Paralympiques de Paris 2024 - Approuvée
11) Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Aviron Marne et Joinville - Approuvée
12) Indemnités de fonctions attribuées au Maire, aux Adjoints et aux conseillers municipaux délégués - Approuvée
13) Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2023 - Approuvée
14) Convention de mutualisation de la mise à jour de la base adresse nationale "Projet BAN2024" entre la Ville et l’Établissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois - Approuvée
15) Approbation de la convention entre l'établissement public territorial Paris Est Marne et Bois et la commune de Joinville-le-Pont pour la mise en place d'un enregistrement de meublés de tourisme par téléservice dénommé "DECLALOC" - Approuvée
16) Convention constitutive d'un groupement pour la passation et le suivi de l'exécution de conventions d'occupation du domaine public pour la mise en œuvre du plan de solarisation de la métropole du Grand Paris - Approuvée
17) Avenant à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune de Joinville-le-Pont, l’Établissement public territorial Paris Est Marne & Bois, et l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France - Approuvée
18) Promesse unilatérale de vente des parcelles A67 et A68 à Live up promotion immobilière - Approuvée
19) Décision de principe de désaffectation de la parcelle A67 - Approuvée
20) Conventions bilatérales 2024-2026 - réservation de logements locatifs sociaux - Approuvée
21) Cession de 252 logements sociaux - avis de la commune - Approuvée
22) Prorogation de la promesse de vente avec le Crédit Agricole Immobilier - Approuvée
23) Approbation de la convention de rétrocession des espaces publics avec la SCCV JOINVILLE PARIS BROSSOLETTE - Approuvée
24) Rapport de la commission communale pour l’accessibilité - Approuvée
25) Création de tarifs scolaires pour la Scène et Cinéma Prévert - Approuvée
26) Actualisation du Tarif unitaire du Cinéma Prévert - Approuvée
27) Création de tarifs spécifiques dans le cadre des dispositifs Cinéma de l'association Cinéma Public - Approuvée
28) Partenariat avec le Festival de Marne - Approuvée
29) Approbation de la convention d'Objectifs et de financement REAAP n°202400001 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne - Approuvée
30) Modification du règlement de fonctionnement unique des établissements d'accueil du jeune enfant de Joinville-le-Pont - Approuvée
31) Convention d'occupation précaire du domaine privé de la commune - Approuvée
32) Convention d'occupation précaire du domaine privé de la commune - Approuvée
33) Approbation des conventions d'occupation précaire d'un terrain pour la gestion et l'exploitation de ruches - Approuvée
34) Dérogation temporaire au règlement intérieur du temps de travail pour la période des Jeux olympiques pour l'ensemble des services municipaux - Approuvée
35) Dérogation temporaire au règlement intérieur relatif au télétravail pour la période des Jeux olympiques - Approuvée
36) Attribution de véhicules de service/fonction - Approuvée
37) Tableau des effectifs et création d'emplois temporaires et saisonniers - Approuvée