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Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 14 septembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Travail et emploi,
AY y
alence:Poitou
Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 14 septembre 2023 à 20h30
> Délibération N° 2023.09.14/01 : Lancement de la procédure de cession d'un chemin situé à « La Vaunoir » VAUX 86700 VALENCE-EN-POITOU - Rejetée
> Délibération N° 2023.09.14/02 : Convention de servitude de passage de canalisations Chez Paris Commune déléguée de Couhé - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/03: Dénomination de la place à côté de
l'Eglise de Vaux - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/04 : Renouvellement du dispositif « cantine à 1€ » - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/05 : Subvention 2023 pour l'association
Escale - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/06 : Intervention d'un géomètre expert dans le cadre de la convention signée avec l'Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/07 : Convention avec l'AT 86 pour la construction d'une médiathèque - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/08: Lancement de la consultation pour le
recrutement d'un Maître d'œuvre pour la rénovation du Temple protestant
de Couhé - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/09: Lancement de la consultation pour le
recrutement d'un Maître d'œuvre pour la création des vestiaires au stade
Raymond Chantecaille Couhé - Rejetée
> Délibération N° 2023.09.14/10 : EKIDOM : avis sur le projet de mise en vente de logements sociaux rue de la Doline et rue René Cassin — Couhé - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/11 : Modification des statuts du Syndicat ENERGIES VIENNE (éclairage public) - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/12: Transfert de la compétence intégrale Eclairage Public - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/13 : Intégration de la Villedieu du Clain, Communauté de communes des Vallées du Clain au Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/14 : Intégration des communes Châteaur-
Larcher et Marnay pour la compétence Hors GEMAPI au Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud — Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.09.14/15: Cession de matériel appartenant à la commune Délibération N° 2023.09.14/16 : Mise en place de la nomenclature M57
développée pour la Commune de Valence-en-Poitou — Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.09.14/17 : Remboursement nids de frelons
asiatiques — Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.09.14/18 : Mise à disposition gracieuse de la salle des fêtes de Couhé à la Chambre d'Agriculture de la Vienne et au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne — Approuvée à l'unanimité
Délibération N° 2023.09.14/19 : Admissions en non-valeur - Approuvée à l'unanimité
Délibération N° 2023.09.14/20 : Syndicat du groupe SOREGIES : rapport
d'activité 2022 - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.09.14/21 : Mise à jour du tableau des effectifs —
Approuvée à l’unanimité
Affiché le 20/09/2023
Le Maire
Philippe BELLIN