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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 19.12.2019 site
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 19.12.2019 site)
Thèmes du document : Industrie, Grandes et moyennes entreprises, Histoire et mémoire,
Entre deux Guiers, le 12 décembre 2019
A l’attention des membres du Conseil Communautaire
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Jeudi 19 décembre 2019 à 18h30
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE DEUX GUIERS
Ordre du Jour
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
1. URBANISME
1.1 Approbation PLUi-H valant SCOT
2. ECONOMIE
2.1 Territoire d’industrie
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
Le Président,
Denis SEJOURNE
PJ :
- Note de synthèse
Annexes :
- Annexe 1 : Tableau des modifications opérées
- Annexe 2 : Atlas des modifications opérées par commune
- Annexe 3 : Tableau comparatif des indicateurs de suivi arrêt approbation - Annexe 4 : Dossier de PLUi proposé à l'approbation
- Contrat territoire d’industrie * POUVOIR *
Conseil communautaire du 19 décembre 2019
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 19 décembre 2019.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2019
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64