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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 04.02.2025
Document publié le Mardi 4 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 04.02.2025)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Entre deux Guiers, le 28 janvier 2025,
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 4 février 2025 à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance :
- Validation des PV du 19.11.2024 avec les présentations du CRC et de l’ONF et celui du 17.12.2024
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Avenant de travaux – Construction de l’Office de Tourisme intercommunal et de la Maison du Parc.
2. RESSOURCES HUMAINES
2.1 Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels pour le Cirque de Saint Même sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité. 2.2 Autorisation annuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour des postes techniques (en application de l’article L. 332-23 1° du CGFP).
3. FINANCES
3.1 Débat d’orientation budgétaire avec présentation du rapport d’orientation budgétaire.
4. PETITE ENFANCE
4.1 Convention Ludothèque – Matinée assistantes maternelles 2025
4.2 CAF Isère – Actions collectives de soutien à la parentalité
4.3 Département Isère – Soutien financier Relais Petite Enfance 2025
4.4 Département Isère – Territoire Voironnais-Chartreuse 2025
4.5 Département Savoie – Territoire Avant-Pays Savoyard
4.6 MSA Alpes du Nord – Dispositif « Bien grandir en milieu rural »
4.7 CAF Isère – Soutiens aux spectacles Inclusion et Petite Enfance
5. JEUNESSE
5.1 Convention tripartite Animation et Prévention avec le Département de l’Isère. 5.2 Subventions aux associations et gestionnaires de service jeunesse 2025 – 1er versement 2025.
6. DÉCHETS
6.1 Contrat Type Emballages Ménagers & Papiers Graphiques CITEO 2025.7. TOURISME
7.1 Cirque de Saint Même - Plages d’ouverture du péage pour 2025.
7.2 Cirque de Saint Même – Convention de surveillance du site avec l’ONF en 2025. 7.3 Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du snack de la Cascade au cirque de Saint Même après procédure de mise en concurrence.
7.4 Renouvellement de la délégation de la collecte de la taxe de séjour au Cabinet Barbey Consulting. 7.5 Mise à jour de la labellisation au réseau PDIPR Isère/Savoie
8. MOBILITÉS
8.1 Avenir Montagne mobilités – Projet de convention de partenariat CCCC-Commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Annexes
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 4 février 2025
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e),
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : ……………………………………………………………………………………………… À l’occasion du Conseil communautaire du 4 février 2025
Fait à Entre-deux-Guiers le
Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64