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Procès Verbal - 1. Designation Secretaire de Seance et Approbation du pv du 26.09.2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. Designation Secretaire de Seance et Approbation du pv du 26.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20231024-231024 001-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 26/10/2023
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON Publication . 31/10/2023
DELIBERATION N° 231024_001
OBJET: DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-
VERBAL DU 26 SEPTEMBRE 2023
L'AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE VINGT-QUATRE OCTOBRE à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 octobre 2023
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Annie CHAPUIS - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Nathalie JOUBAND - David BOURKAIB - Mickaël HATRON -
Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Yves GORD.
Absents ayant donné procuration : Ludovic PADUANO à David BOURKAIB - Pierre THOLLY à Marie- Christine BERTHOLLET - Christiane BRUYAT à Annie CHAPUIS - Thierry PONCHON à Nathalie JOUBAND - Corinne CHEVRON à Emmanuelle NEEL - Frédéric BERTHET à Maryvonne MOUNIER - Isabelle POULARD à Jeanine RONGERE - Julienne BERTHET à Mickaël HATRON - Christine
MONTAGNY à Hervé LASSABLIERE - Maxime PEILLER à Michel NEEL.
Absent excusé : Cyril D'IPPOLITO
Secrétaire élu pour la session : Hervé LASSABLIERE
Conformément à l'article L.2121-15 du CGCT, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de
désigner un secrétaire de séance.
Monsieur le Maire invite également l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 26 septembre 2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- _ DESIGNE, à l'unanimité, Hervé LASSABLIERE secrétaire de séance,
- APPROUVE, à l'unanimité le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26
septembre 2023.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Monsieur le Maire, Le secrétaire de séance, Hervé LASSABLIERE