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Conseil Municipal - 02 2018 Sance CM 14 06 2018
Document publié le Jeudi 14 juin 2018 par la commune de Rustenhart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 2018 Sance CM 14 06 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
- 9 -
Commune de Rustenhart
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE RUSTENHART
de la séance du 14 juin 2018
L’an deux mille dix-huit, le quatorze du mois de juin à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué par convocation en date du 11 juin 2018, s’est réuni en séance ordinaire.
Etaient présents :
André AMBIEHL, Vincent ANTOINE, Gervais BELLICAM, Roxane BERNARD, Jean-François BINTZ, Frédéric GIUDICI, Béatrice HASSENFRATZ, Sandra HAZEMANN, Mario HEGY, Christian KUHN, Valérie MOUROUGASSIN, Frank PETERSCHMITT, Doris SCHNEIDER, Marc WILDY
Absents excusés et procurations :
Philippe FERREIRA, procuration à Mario HEGY
ORDRE DU JOUR
1. Election du Maire
2. Détermination du nombre de postes d’adjoints
3. Election des adjoints
4. Divers Commune de Rustenhart PV du Conseil Municipal du 14.06.2018
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La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Roxane BERNARD, première adjointe chargée de l’intérim de la commune, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Aucun conseiller municipal n’ayant souhaité assurer le secrétariat de séance, il a été procédé à un vote à bulletin secret.
Résultat du vote :
Marc WILDY : 7 voix
Doris SCHNEIDER : 6 voix
Roxane BERNARD : 1 voix
Gervais BELLICAM : 1 voix
Monsieur Marc WILDY a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal.
1. Election du Maire
Monsieur Gervais BELLICAM, le plus âgé des membres présents, a pris la présidence de l’assemblée (art. L.2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du Conseil, a dénombré 14 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT est remplie.
Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire.
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Madame Doris SCHNEIDER et Monsieur André AMBIEHL.
Monsieur Frédéric GIUDICI est candidat au poste de Maire.
A l’appel de son nom, chaque conseiller municipal a voté à bulletin secret.
Avec 8 voix POUR, 4 voix CONTRE, 3 bulletins blancs, Monsieur Frédéric GIUDICI a été élu Maire et immédiatement installé.
Monsieur le Maire remercie les élus pour son élection et apporte des précisions sur le Groupe Scolaire.
2. Détermination du nombre de postes d’adjoints
Sous la présidence de Monsieur Frédéric GIUDICI, élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Le Président a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit quatre adjoints au Maire au maximum.
Monsieur le Maire propose l’installation de trois adjoints.
Avec 8 voix POUR, 5 voix CONTRE, 2 bulletins blancs, le Conseil Municipal a fixé à trois le nombre des adjoints au Maire de la commune. Commune de Rustenhart PV du Conseil Municipal du 14.06.2018
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3. Election des adjoints
3.1. Election du premier adjoint
Madame Doris SCHNEIDER est candidate au poste de première adjointe.
A l’appel de son nom, chaque conseiller municipal a voté à bulletin secret.
Avec 8 voix POUR, 6 voix CONTRE, 1 bulletin blanc, Madame Doris SCHNEIDER a été élue première adjointe et immédiatement installée.
3.2. Election du deuxième adjoint
Monsieur Gervais BELLICAM est candidat au poste de deuxième adjoint.
A l’appel de son nom, chaque conseiller municipal a voté à bulletin secret.
Avec 9 voix POUR, 2 voix CONTRE, 4 bulletins blancs, Monsieur Gervais BELLICAM a été élu deuxième adjoint et immédiatement installé.
3.3. Election du troisième adjoint
Madame Valérie MOUROUGASSIN est candidate au poste de troisième adjointe.
A l’appel de son nom, chaque conseiller municipal a voté à bulletin secret.
Avec 10 voix POUR, 0 voix CONTRE, 5 bulletins blancs, Madame Valérie MOUROUGASSIN a été élue troisième adjointe et immédiatement installée.
4. Divers
Monsieur Mario HEGY précise « que les habitants attendent des résultats et qu’il faudra travailler en commun ».
Monsieur le Maire informe les personnes présentes que le travail sera effectué comme annoncé dans son programme et qu’il sera candidat aux prochaines élections municipales.
* * * * * *
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50. Commune de Rustenhart PV du Conseil Municipal du 14.06.2018
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Tableau des signatures pour approbation du Procès-Verbal des délibérations du Conseil Municipal de Rustenhart – Séance du 14 juin 2018
ORDRE DU JOUR
1. Election du Maire
2. Détermination du nombre de postes d’adjoints
3. Election des adjoints
4. Divers
Nom-Prénom Qualité Signature Procuration
GIUDICI Frédéric Maire
SCHNEIDER Doris Première adjointe
BELLICAM Gervais Deuxième adjoint
MOUROUGASSIN Valérie Troisième adjointe
AMBIEHL André Conseiller
ANTOINE Vincent Conseiller
BERNARD Roxane Conseillère
BINTZ Jean-François Conseiller
FERREIRA Philippe Conseiller absent excusé HEGY Mario
HASSENFRATZ Béatrice Conseillère
HAZEMANN Sandra Conseillère
HEGY Mario Conseiller
KUHN Christian Conseiller
PETERSCHMITT Frank Conseiller
WILDY Marc Conseiller