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Conseil Municipal - 10 2018 Sance CM 25 09 2018
Document publié le Mardi 25 septembre 2018 par la commune de Rustenhart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 2018 Sance CM 25 09 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
- 62 -
Commune de Rustenhart
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE RUSTENHART
de la séance du 25 septembre 2018
L’an deux mille dix-huit, le vingt-cinq du mois de septembre à vingt heures, le conseil municipal dûment convoqué par convocation en date du 20 septembre 2018, s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Frédéric GIUDICI, Maire.
Etaient présents :
Gervais BELLICAM, Philippe FERREIRA, Frédéric GIUDICI, Béatrice HASSENFRATZ, Christian KUHN, Doris SCHNEIDER.
Absents :
André AMBIEHL, Roxane BERNARD, Jean-François BINTZ, Sandra HAZEMANN, Frank PETERSCHMITT, Marc WILDY
Absents excusés et procurations :
Antoine VINCENT, procuration à Gervais BELLICAM
Mario HEGY, procuration à Philippe FERREIRA
Valérie MOUROUGASSIN, procuration à Doris SCHNEIDER
Secrétaire de séance : Nathalie HAUSHERR, secrétaire de mairie remplaçante
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 4 septembre 2018 2. Commission Communale Consultative de la Chasse
3. Mise en place du guichet unique
4. Délégations au Maire
5. Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
6. Convention de participation en Prévoyance pour le personnel communal 7. Emploi saisonnier
8. Informations
9. Divers Commune de Rustenhart PV du Conseil Municipal du 25.09.2018
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Monsieur le Maire remarque que le quorum n’est pas atteint et indique aux conseillers municipaux présents que la séance ne peut avoir lieu.
* * * * * *
La séance est levée à 20h15. Commune de Rustenhart PV du Conseil Municipal du 25.09.2018
- 64 -
Tableau des signatures pour approbation du Procès-Verbal des délibérations du Conseil Municipal de Rustenhart – Séance du 25 septembre 2018
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 4 septembre 2018 2. Commission Communale Consultative de la Chasse
3. Mise en place du guichet unique
4. Délégations au Maire
5. Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
6. Convention de participation en Prévoyance pour le personnel communal 7. Emploi saisonnier
8. Informations
9. Divers
Nom-Prénom Qualité Signature Procuration
GIUDICI Frédéric Maire
SCHNEIDER Doris Première adjointe
BELLICAM Gervais Deuxième adjoint
MOUROUGASSIN Valérie Troisième adjointe absente excusée Doris SCHNEIDER
AMBIEHL André Conseiller absent excusé
ANTOINE Vincent Conseiller absent excusé Gervais BELLICAM
BERNARD Roxane Conseillère absente
BINTZ Jean-François Conseiller absent
FERREIRA Philippe Conseiller
HASSENFRATZ Béatrice Conseillère
HAZEMANN Sandra Conseillère absente
HEGY Mario Conseiller absent excusé Philippe FERREIRA
KUHN Christian Conseiller
PETERSCHMITT Frank Conseiller absent excusé
WILDY Marc Conseiller absent