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Convocation - D 2022 09 29 69 spectacle fin annee
Document publié le Mercredi 21 septembre 2022 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Convocation - D 2022 09 29 69 spectacle fin annee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Justice et droit,
3 ViLLe De
Beaurepaire
DATE DE CONVOCATION :
21 septembre 2022
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE :27
PRÉSENTS : 17
PROCURATIONS: 7
VOTANTS: 24
POUR: 24
ABSTENTION: /
CONTRE: /
N° 2022-69
Envoyé en préfecture le 06/10/2022
Reçu en préfecture le 06/10/2022
Affiché le 06/10/2022 +42
| Lu ; | EXT RAI Ï DU REG ID : 038-213800345-20220929-D 2022 69-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-deux, le 29 septembre, à 19 heures 00, le Conseil
municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Yannick PAQUE, Maire,
ÉTAIENT PRÉSENTS à l’ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs Cyril
BRUZZESE- Sylvie DESCHAMPS - Clémentine FIGUET - Yann FLAMANT-— Eliane
GEOFFROY - Corinne JOURDAN - Béatrice MOULIN-MARTIN - Yannick PAQUE
- Jean-Luc PETIT -Emilie RATTON - Jessica ROSINET - Pascal ROUSSET Kenan
SOLMAZ — Geneviève TABARET - Hélène TALARCZYK - Claude VARENNES -
Jérémie VIAL
Avaient donné procuration : Mesdames et Messieurs Sébastien BIZET
(pouvoir Jean-Luc PETIT) — Willy GABRIEL (pouvoir Cyril BRUZZESE) - Serge
BERNARD (pouvoir Claude VARENNES) — Jean-Pierre PODKOWA (pouvoir
Yannick PAQUE) — Annie MONNERY (pouvoir Kenan SOLMAZ) — Fatima
BENKHEIRA (pouvoir Jérémie VIAL) — Maria-Dolorès THUDEROZ (pouvoir
Béatrice MOULIN MARTIN)
Etaient absents excusés : Valérie PELLETIER — Nathalie LACOSTE — Ilyes TELALI
Mme Jessica ROSINET a été élue secrétaire de séance
OBJET DE LA DELIBERATION : Spectacle de fin d'année
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Il est rappelé qu'une ligne budgétaire a été ouverte au BP 2022 à hauteur de 2000 €. Le projet du CM]
est finalisé sur les principes suivants :
- Spectacle proposé par la compagnie ACT (Primarette) au profit d'Action contre la faim
(80% des recettes reversés)
- Lieu : salle du rocher
- Tarif à 5€/place
- Forfait d'installation dont l'exposition accompagnant le spectacle, de 300€ supporté
par la commune
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité :
e APPROUVE le projet et les conditions de réalisation
e AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toute formalité et signer tout acte nécessaire à
l'exécution de la présente délibération.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à c
administratif de Vienne ou via l'application www.telerecours.fr. Elle peut également faire l’objet d«
conditions de délai.
Le Maire
Yannick PAQU