Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 03 attribution location garage poste pref
Convocation - 2023 17 subvention cooperative scolaire voyage pre
Déliberation - 02 2025 bons achat depart en retraite des agents
Déliberation - 2023 37 fouilles archéologiques préf
Déliberation - 2024 05 02 ouverture credit investissement pref
Déliberation - 2023 39 clôture budget photovoltaïque préf
Arrêté - 2023 09 del Bprinc CA2022 pref
Déliberation - 2023 16 CDG40 convention pcs pref
Déliberation - 2023 14 del vote BP2023 pref
Déliberation - 2024 011 affectation des resultats 2023 pref
Convocation - 2023 05 bon achat depart agent technique pref
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Coudures.
Lien du pdf (Convocation - 2023 05 bon achat depart agent technique pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 18/01/2023
Reçu en préfecture le 18/01/2023
DEPARTEMENT DES LANDES EXTRAIT DU REGISTR ID : 040-214000861-20230117-2023 005-DE
COMPIONEIBE COUBURES du CONSEIL MUNICIPAL Nombre de conseillers
Elus : 11 Séance ordinaire du 17 janvier 2023 à 20h00
En ÉXÉTCICE ° 11 Sous la présidence de Monsieur Benoît BANCONS, Maire. Présents : 9
Votants : 9
Présents : M. BANCONS Benoît, Mme BENQUET Marylène, M. MONJARET Patrick, BERGERAS
Vincent , M. DURIS Denis ,M. LABORDE Éric M. MORA Jean-Guillaume, M. GIROUX Stéphane,
Mme DAUGA Alexandra, Mme PHILIPPART Sophie, Mme DE-MIN Amandine.
Absent :
Excusé : M.LABORDE Éric M. MORA Jean-Guillaume, de
Date de la convocation : 11 janvier 2023
Secrétaire de séance : Vincent BERGERAS
Nomenclature : 7.10
DCM 2023-05 : Bon achat pour le départ d’un agent technique
Monsieur le maire explique au Conseil Municipal que le contrat de l’agent technique en emploi jeune se termine le 31/01/2023 et ne sera pas renouvelé les aides n'étant plus attribuées.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
DÉCIDE à l'unanimité des membres présents de lui attribuer un bon d'achat de 100 € auprès de in-
tersport pour son départ.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Coudures, le 18 janvier 2023
Le Maire,
Benoît BANCONS