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Déliberation - Decisions par delegation du 12 mai 2026
Déliberation - Decisions par Delegation du 2 fevrier 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions par Delegation du 2 fevrier 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026
Publié le 02/02/2026 S LGr
ID :016-211600150-20260121-DEC 2026 23-AR
Ville d'Angoulême - 2026/ Décision par délégation
DEC/2026-023
DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL
À (Code Général des Collectivités Territoriales - Articles L 2122.22 et L 2122.23)
ACCEPTATION D UN DON PAR LE GERMA -— AMI DES
angoulême MUSÉES
Assiette en faïence de grand feu à décor d'oiseau
dans un médaillon attribuée à Angoulême vers
1760-1780
Service MAAM
DEC/2026- 2%
Le MAIRE D'ANGOULÊME,
- VU les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 complétée par la délibération n°23 du 24 février 2021 relative aux délégations d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales.
- MU l'arrêté du Maire n°2020-386 du 7 septembre 2000 complété par l'arrêté 2021-484 du 23 septembre 2021 donnant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gérard LEFEVRE, adjoint délégué à la Culture et au soutien aux
acteurs associations culturels,
- CONSIDÉRANT le conseil d'administration du 19 janvier 2026 du Germa — Amis des musées de faire don à la ville d'une assiette de grand feu du XVIIIe siècle à décor d'oiseau dans un médaillon attribuée par Jean-Jacques Armbrunster à la fabrique Jucaud ou Sazerac à Angoulême,
DECIDE
ARTICLE _1_: est approuvé le don du Germa - Amis des musées de l'œuvre suivante: assiette de grand feu du XVIIe siècle à décor d'oiseau dans un médaillon attribuée par Jean-Jacques Armbrunster à la fabrique Jucaud ou Sazerac à Angoulême d'une valeur de 200 €
ARTICLE 2 : La Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera :
- Transmise à la Préfecture de la Charente
- Affichée en mairie
Ampliation adressée au :
- Comptable de la collectivité
ARTICLE 3: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026
Publié le 02/02/2026 S LGr
ID :016-211600150-20260121-DEC 2026 23-AR
Ville d'Angoulême - 2026/ Décision par délégation
DEC/2026-023
Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification.
L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement
déposé.
Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr.
ANGOULÊME, Hôtel de Ville,
le 21 janvier 2026
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint délégué à la Culture et au
soutien aux acteurs associations culturels
Certifié exécutoire,
Pour le Maire et par délégation, Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026
Publié le 02/02/2026 S L C
ID :016-211600150-20260121-DEC 2026 024-AR
Ville d'Angoulême - 2026/ Décision par délégation
DEC/2026-024
DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL
(Code Général des Collectivités Territoriales -
Articles L 2122.22 et L 2122.23) À
P ACCEPTATION D UN DON PAR LE GERMA - AMI DES angoulême MUSÉES
Deux carnets de dessins et quatre dessins de M.
Dialibe KONABE
Service MAAM
DEC/2026- 294
Le MAIRE D'ANGOULÊME,
- VU les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 complétée par la délibération n°23 du 24 février 2021 relative aux délégations d'attributions à Monsieur le Maire en application de l’article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales.
- VU l'arrêté du Maire n°2020-386 du 7 septembre 2000 complété par l'arrêté 2021-484 du 23 septembre 2021 donnant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gérard LEFEVRE, adjoint délégué à la Culture et au soutien aux acteurs associations culturels,
- CONSIDÉRANT le conseil d'administration du 19 janvier 2026 du Germa - Amis des musées de faire don à la ville de deux carnets de dessins et quatre dessins de M. Dialibe KONABE.
DECIDE
ARTICLE 1 : est approuvé le don du Germa - Amis des musées des œuvres de M Dialibe KONABE suivantes pour Une valeur totale de 2 100 €:
- carnet de dessins « Histoire médiévale du Mali »
- carnet de dessins « le Récit des origines »
- À dessins
ARTICLE 2 : La Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera :
- Transmise à la Préfecture de la Charente
- Affichée en mairie
Ampliation adressée au:
- Comptable de la collectivité
ARTICLE 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026
Publié le 02/02/2026 S LGr
ID :016-211600150-20260121-DEC 2026 024-AR
Ville d'Angoulême - 2026/
Décision par délégation
DEC/2026-024
compter de son affichage ou de sa notification.
L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de
rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal
Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux
mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la
réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement
déposé.
Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr.
ANGOULÊME, Hôtel de Ville,
le 21 janvier 2026
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint délégué à la Culture et au
soutien aux acteurs associations culturels
Certifié exécutoire, - Pour le Maire et par délégation, Gérard LEFEVRE Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026 L
Publié le 02/02/2026 S G
ID :016-211600150-20260121-DEC 2026 22 BIS-AR
Ville d'Angoulême - 2026}, Décision par délégation
DEC/2026-022 bis
DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL
À (Code Général des Collectivités Territoriales -
Atticles L 2122.22 et L 2122.23)
D ACCEPTATION D UN DON PAR LE GERMA - AMI DES angoulême MUSÉES
Trois lecteurs audio
Service MAAM
DEC/2026-022 Pis
Le MAIRE D'ANGOULÊME,
- VU les articles L2122-22 et 12122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 complétée par la délibération n°23 du 24 février 2021 relative aux délégations d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales.
- VU l'arrêté du Maire n°2020-386 du 7 septembre 2000 complété par l'arrêté 2021-484 du 23 septembre 2021 donnant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gérard LEFEVRE, adjoint délégué à la Culture et au soutien aux acteurs associations culturels,
- CONSIDÉRANT le conseil d'administration du 19 janvier 2026 du Germa - Amis des musées de faire don à la ville de trois lecteurs audio de marque Greadio.
DECIDE
ARTICLE 1 : est approuvé le don du Germa - Amis des musées des œuvres de trois lecteurs audio de marque Greadio d'une valeur totale de 178,38 €.
ARTICLE 2 : La Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera :
- Transmise à la Préfecture de la Charente
- Affichée en mairie
Ampliation adressée au :
- Comptable de la collectivité
ARTICLE 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification. Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026
Publié le 02/02/2026 S LGr
ID :016-211600150-20260121-DEC 2026 22 BIS-AR
Ville d'Angoulême - 2026/ Décision par délégation
DEC/2026-022
L'absence de réponse dans Un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux mois à compter de la nolification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement déposé.
Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr.
ANGOULÊME, Hôtel de Ville,
le 21 janvier 2026
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint délégué à la Culture et au
soutien aux acteurs associations culturels
Certifié exécutoire,
Pour le Maire et par délégation, Gérard LEFEVRE