Compte-Rendu - CR conseil 21 avril 2016

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Compte-Rendu - CR conseil 21 avril 2016 Document publié le Jeudi 21 avril 2016 par la commune de Venansault. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 21 avril 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Transports, COMPTE - RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 21 avril 2016

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Absents excusés : Pierre CASSARD (pouvoir à Laurent FAVREAU), Franck DUBOIS (pouvoir à Stanislas BIRAULT, Tanguy GUILLET (pouvoir à Alain BOUYER).

FINANCES- MARCHES PUBLICS- ADMINISTRATION GENERALE

1-COMPTES DE GESTION ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 Lors du vote du budget primitif, le conseil municipal avait décidé de reprendre les résultats 2015 par anticipation afin de pouvoir les intégrer au budget 2016.

Le trésorier a adressé les comptes de gestion validés.

Considérant qu’ils sont conformes et considérant que les comptes administratifs sont également conformes aux comptes de gestion, il est proposé de procéder à leur approbation. Pour rappel les résultats de clôture sont les suivants :

Budget principal :

-section de fonctionnement : excédent de 812 357.38 €

-section d’investissement : excédent de 11 582.49 €.

Il est proposé de donner quitus au trésorier pour la gestion des comptes 2015 et d’approuver les comptes administratifs 2015.

Monsieur le Maire indique que trois scénarios de prospective ont été réalisés en collaboration avec Finances Actives. Souhaitant que d’autres scénarios soient étudiés, Monsieur le Maire indique que ces travaux seront présentés à la commission finances du 17 mai prochain.

Après délibéré à l’unanimité (Monsieur le maire ne participe pas au vote), le Conseil Municipal approuve les comptes de gestion et comptes administratifs 2015.

2-CESSION PARCELLE YN 11

Par délibération en date du 25 février 2016, le Conseil Municipal a décidé de céder la parcelle YN 11 à la société STAVEN au prix de 6€ TTC le m². La commune n’étant pas assujettie à la TVA, il convient de délibérer en indiquant que le prix de 6€ le m² est un prix net incluant la TVA sur marge. Le Conseil Municipal valide cette proposition à l’unanimité.

3- ADHESION AFCCRE

L’AFCCRE est une association qui peut assister les communes dans leur recherche de jumelage et qui peut accompagner les communes jusqu’à la signature de la charte de jumelage. Monsieur le Maire précise que la commune a déjà été adhérente par le passé, à cette association. Monsieur le Maire ajoute en outre qu’il souhaite relancer la dynamique, car il constate un certain essoufflement avec les villes de Wolin et de Mercury. Des contacts ont été pris avec l’Allemagne et l’Espagne, mais n’ont pu aboutir.

L’AFCCRE se charge de mettre en relation les villes en recherche de jumelage. Madame MARTINEAU demande si la commune aura un interlocuteur local au niveau de cet organisme.

Monsieur BALLANGER précise que la commune aura accès à un réseau.

Concernant le montant de la participation financière de la commune au comité de jumelage, il a contacté d’autres communes (dont Mouilleron et Aizenay), et constate que les montants sont quasiment identiques.

Monsieur le Maire précise que le comité de jumelage avait participé financièrement aux frais de déplacement de l’élue en Espagne.

L’adhésion à l’AFCCRE implique une cotisation à hauteur de 415 €.Après délibéré, le Conseil Municipal décide par 20 voix pour et 5 abstentions d’adhérer à l’AFCCRE.

4- SUBVENTION VELO CLUB

Le Vélo Club organise une épreuve cycliste le 29 mai prochain. Afin de sécuriser cette course, le club fait appel à des secouristes ce qui implique un surcoût de 150 €.

Le club sollicite une subvention de la commune à hauteur de 150 € pour couvrir les frais de sécurisation de cette épreuve.

Il est proposé d’accéder à cette demande.

Monsieur le Maire précise que cette épreuve avait été annulée l’an passé faute de participants, mais qu’elle avait déjà eu lieu régulièrement sur la commune.

Monsieur le Maire ajoute également que cette association ne sollicite pas de subvention au titre des licenciés sportifs.

Après délibéré, le Conseil Municipal, par 24 voix pour et 1 abstention, décide de verser 150 € au Vélo Club.

5- GROUPEMENT DE COMMANDE TRAVAUX D’ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE

La ville de la Roche Sur Yon engage un marché relatif à la prestation d’entretien du patrimoine arboré (élagage et abattage) et propose aux communes de l’agglomération qui le souhaitent, d’intégrer ce groupement de commandes.

Dans un souci d’optimisation des dépenses et conformément au schéma de mutualisation, il est proposé d’adhérer à ce groupement de commande. Le marché sera conclu pour un an, avec reconduction tacite pendant trois ans.

Actuellement la commune fait intervenir la société AVICE de Challans, mais sans lien contractuel. Il y a établissement d’un devis par prestation demandée par les services.

Monsieur le Maire indique que l’agglomération a adressé aux communes la liste des marchés en phase de renouvellement et auxquels les communes peuvent se joindre. A titre d’exemple, un marché va être engagé pour les abris bus, à la fois pour des raisons tarifaires et à la fois pour des raisons d’harmonie et de signalétique visuelle commune à l’ensemble du territoire. Il est envisagé que ces abris puissent être fabriqués par des artisans locaux.

Madame MORNET demande si cela implique que ce soit la même entreprise qui fasse les travaux. Monsieur le Maire indique qu’effectivement l’entreprise retenue assurera l’ensemble des travaux. Toutefois le marché peut être alloti pour tenir compte des spécificités et plusieurs entreprises pourront donc être retenues.

Monsieur le Maire constate également que dans bon nombre de cas, l’entreprise retenue sous traite a d’autres entreprises une partie des travaux, ce qui permet de faire intervenir plusieurs entreprises. Après délibéré, le conseil municipal décide par 23 voix pour et 2 absentions, d’adhérer au groupement de commande pour l’entretien du patrimoine arboré.

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*M. BIRAULT : 23 avril Troc Plantes à l’ilot des arts de 10h00 à 12h00

: Conférence témoignage sur la vie du maréchal de Lattre le mardi 3 mai

: Quel bilan de la journée d’inauguration de l’ilot des arts ?

Monsieur BALLANGER indique que le programme était complet et que la journée a été animée. Madame MARTINEAU fait part du ressenti plutôt positif des visiteurs qui se sont bien retrouvés dans les différents espaces.

Monsieur le Maire est très satisfait. Le bâtiment a montré toutes ses facettes. La mixité des espaces a été soulignée par le sous-préfet. Ce qui est apparu comme une évidence aux élus de Venansault (cohabitation des différents utilisateurs), a parfois suscité des questionnements à certaines communes.La visite leur a permis d’en mesurer l’intérêt de se questionner sur leur projet. Une étude est engagée au niveau de l’agglomération pour étudier les possibilités et conditions de transfert des médiathèques.

*Mme RACINEUX : prévoir l’organisation pour les permanences au bar de Venansoh’

*M. JEAN : demande ou en est la pose de la signalétique des voisins vigilants. Madame MARTINEAU répond que le projet a été ralenti pour que la commande soit groupée avec celle de l’école. La commission scolaire vient d’arrêter le choix des panneaux, la commande va donc pouvoir être enclenchée.

*Mme DELRIEU : le covoiturage solidaire fonctionne, mais il serait souhaitable de trouver d’autres bénévoles qui ont des voitures.

Monsieur BALLANGER suggère de se rapprocher des SAGES.

Monsieur BIRAULT propose également de se rapprocher des jeunes retraités de Ven’Ensemble