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Compte-Rendu - Compte Rendu de la Commission DES Finances du 11 01 2023
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de la Commission DES Finances du 11 01 2023)
Thèmes du document : Banque, Jeunesse, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 11012023.docx
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
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Compte-rendu et suivi de réunion de la Commission Municipale des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
Réunie le 11 janvier 2023, à 18h00
Présents : M. COMPAORE, M. KIBACHI, Mme BENARD, M. LEPETIT, Mme REFFUVEILLE, Mme FIQUET, M. VIDAL et M. RIGOLAND
Excusés : M. LE MAIRE, M. BORNE, M. LECOQ, Mme ZANELLA et Mme AUGE DGS : Mme LACH
Agent : Mme ROCQUE
Points abordés Orientations retenues
Monsieur COMPAORE présente ses bons vœux à la Commission Municipale pour l’année 2023.
-Avances sur subventions 2023 :
-Tarifs 2023 : compléments
-Monsieur COMPAORE informe la Commission de la demande d’avance de cotisation du SIVU des RAMS pour 2023, à hauteur de 7 300 €.
Avis de la CF : Favorable à l’unanimité.
Monsieur COMPAORE informe la Commission de la demande d’avance sur dotation du CCAS pour l’année 2023 à hauteur de 150 000 €.
Avis de la CF : Favorable à l’unanimité.
Monsieur COMPAORE informe la Commission de la demande d’avance sur subventions communales pour 2023 du CAS, à hauteur de 8 000 € et de l’USMB, à hauteur de 55 000 €.
Monsieur RIGOLAND s’interroge sur l’augmentation du montant demandé en avance par l’USMB. L’année dernière, avait été demandée 50 000 €.
Monsieur COMPAORE explique que cette augmentation de la demande d’avance est due aux charges de personnel, mais que la demande complète de subvention de l’USMB sera étudiée à la prochaine Commission.
Avis de la CF : Favorable à l’unanimité.
-Monsieur COMPAORE présente le loyer complémentaire, étant donné que l’indice de référence n’a été connu que récemment. Il s’agit du loyer annuel des jardins familiaux. Avis de la CF : Favorable à l’unanimité.
Compte-rendu établi par Mme ROCQUE, relu par
Mme LACH et validé par Monsieur COMPAORE COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 11012023.docx
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
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-Participation de la commune au capital de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Viking center – Désignation d’un représentant
-Formation des élus :
-Questions diverses :
• Communauté Urbaine de Caen la mer – Convention de reversement de
la taxe d’aménagement pour 2023
-Monsieur COMPAORE présente le souhait, pour la commune, de prendre des parts sociales dans la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Viking center. Cette SCIC permet de promouvoir les activités faites sur Ornavik. La Communauté Urbaine de Caen la mer et d’autres communes ont été sollicitées.
Arrivée de Madame FIQUET à 18h22.
Il s’agit pour la commune d’acquérir 300 parts sociales à 10 euros l’unité. Le représentant de la commune sera Monsieur le Maire.
Madame FIQUET précise que ce projet prend une très grande ampleur, même au niveau international. Beaucoup de personnes croient en ce projet.
Monsieur LEPETIT rappelle les débuts de ce site culturel.
Madame REFFUVEILLE précise que la Communauté Urbaine de Caen la mer incite les communes à soutenir ce projet.
Monsieur RIGOLAND demande si le fait de rentrer dans le capital de la SCIC va permettre aux Blainvillais ou aux écoles de pouvoir bénéficier d’avantages sur les tarifs. Monsieur COMPAORE répond que cette question leur sera posée.
Madame BENARD informe que le groupe des seniors a eu des tarifs, ainsi que l’espace jeunesse.
Avis de la CF : 7 Pour, 0 Contre et 1 Abstention (M. RIGOLAND).
-Monsieur COMPAORE présente le rapport relatif aux formations suivies par les élus en 2022.
-Monsieur COMPAORE présente la nouvelle convention de reversement de la taxe d’aménagement pour 2023.
Avis de la CF : Favorable à l’unanimité. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 11012023.docx
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
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• Modification des modalités d’inscription à l’espace jeunesse –
expérimentation pour les vacances d’hiver, de printemps et d’été 2023
-Monsieur COMPAORE explique les raisons de la mise en place d’une caution pour les vacances scolaires à l’espace jeunesse. Il s’agit d’une expérimentation.
Madame BENARD précise que la caution est nécessaire pour optimiser les effectifs et le personnel. Une réunion publique sera organisée à l’issue de cette expérimentation avec les parents, les élus concernés et le personnel de l’Espace Jeunesse.
Monsieur RIGOLAND rappelle que le portail famille avait été mis en place et qu’un système d’amendes avait été mis en place pour limiter les absences.
Madame BENARD s’interroge sur la caution et son versement par chèque. Tout le monde n’a pas de chèque.
Monsieur COMPAORE propose d’enlever le paiement de la caution par chèque. Avis de la CF : Favorable à l’unanimité.
Date de la prochaine Commission Municipale des Finances :
-8 février 2023.
-Fin de la Commission à 19h25.
Propositions au Conseil Municipal ont été présentées par Monsieur Mahama COMPAORE.