Procès Verbal - pv du mars 26

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Procès Verbal - pv du mars 26 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Izier. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du mars 26)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 20 MARS 2026

Nbre de membres : L’an deux mil vingt-six, le vendredi vingt mars, à vingt heures, le - afférents au Conseil : 15 Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est - en exercice : 15 réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses - présents : 15 séances, sous la présidence de la doyenne Mme Hélène BOUCHET, - pris part à la délibération : 15 puis M. Patrice ESPINOSA, Maire de la commune.

Présents: M. Patrice ESPINOSA, Mme Séverine JACQUES, M

Daniel RIANDET, Mme Laurence TREGUER, M. Bernard

DELARCHE, Mme Hélène BOUCHET, M. Dominique XOLIN, M.

Joël TERZULLI, Mme Sandrine MARECHAL, M. Julien RIDET,

Mme Cindy CHARTON-ESPINOSA, Mme Séverine SOYKURT,

M. Bruno MANGEMATIN, Mme Christine BADART, M. Philippe

NISSEN.

Excusés :

Date de la Convocation : 16/03/2026

Date d’affichage : 16/03/2026

Secrétaire de séance :

Séverine JACQUES

Mme Hélène BOUCHET, doyenne de l’assemblée, ouvre la séance et procède à l’appel des membres du

Conseil Municipal, 15 membres présents pour 15 votants. Le quorum est atteint et la majorité est à 8.

01 — Désignation d’un(e) secrétaire de séance.

Sur appel de la doyenne Mme Hélène BOUCHET.

Mme Séverine JACQUES est désignée secrétaire de séance.

Vote à main levée.

Adopté à l’unanimité.

02 — Élection du Maire.

Sous la présidence de Mme Hélène BOUCHET, conseillère municipale, en qualité de doyenne de l’assemblée,

La doyenne de l’assemblée fait lecture des articles L 2122-1, L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des

Collectivités Territoriales.

Elle sollicite deux volontaires comme assesseurs : Mme Cindy CHARTON-ESPINOSA et Mme Sandrine

MARECHAL acceptent de constituer le bureau.

Sur son appel, Mme la Présidente de séance enregistre la candidature de M. Patrice ESPINOSA et M. Bruno MANGEMATIN et invite les conseillers municipaux à procéder au vote à bulletin secret.

A l’appel de son nom, chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement et proclament les résultats :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

Nombre de bulletins nuls ou assimilés : 0

Suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8Ont obtenu :

e M. Patrice ESPINOSA 12 (Douze) voix

e M. Bruno MANGEMATIN 3 (trois) voix

M. Patrice ESPINOSA, ayant obtenu la majorité absolue des voix, est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions. Il prend la présidence et remercie l’assemblée.

03 — Détermination du nombre d’adioints.

M. le Maire informe l’assemblée que c’est le Conseil Municipal qui détermine le nombre des adjoints au maire sans

que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal.

Pour rappel :

Strate population municipale = 500 à 1499

Nombre de conseillers effectivement élus = 15

Nombre maximum d’adjoints = 04

M. le Maire propose de déterminer le nombre d’adjoints à quatre.

M. Bruno MANGEMANTIN propose de réduire le nombre d'adjoints à trois, et de procéder à un vote à bulletin

secret pour déterminer le nombre d'adjoints.

M. le Maire l’informe que le scrutin secret ne peut être organisé que si un tiers des membres présents en fait la demande. Il propose de faire un vote à bulletin secret, pour définir le mode de scrutin.

Après dépouillement, les résultats sont :

e Vote à bulletin secret 3 (trois) voix.

e Vote à main levée 12 (douze) voix.

Proposition de nombre d’adjoints au Maire à trois :

* 3 (trois) voix POUR (M. Bruno MANGEMATIN, Mme Christine BADART, M. Philippe NISSEN).

e 0 ABSTENTION.

e 12 (douze) voix CONTRE (M. Patrice ESPINOSA, Mme Séverine JACQUES, M Daniel RIANDET,

Mme Laurence TREGUER, M. Bernard DELARCHE, Mme Hélène BOUCHET, M. Dominique XOLIN,

M. Joël TERZULLI, Mme Sandrine MARECHAL, M. Julien RIDET, Mme Cindy CHARTON-

ESPINOSA, Mme Séverine SOYKURT).

Proposition de nombre d’adijoints au Maire à quatre :

+ 12 (douze) voix POUR (M. Patrice ESPINOSA, Mme Séverine JACQUES, M Daniel RIANDET,

Mme Laurence TREGUER, M. Bernard DELARCHE, Mme Hélène BOUCHET, M. Dominique XOLIN, M. Joël TERZULLI, Mme Sandrine MARECHAL, M. Julien RIDET, Mme Cindy CHARTON-

ESPINOSA, Mme Séverine SOYKURT).

e 0 ABSTENTION.

+ 3 (trois) voix CONTRE (M. Bruno MANGEMATIN, Mme Christine BADART, M. Philippe NISSEN).

LE CONSEIL MUNICIPAL,

> Décide de fixer à quatre le nombre d’adjoints au Maire,04 — Élection des adjoints.

M. le Maire informe le Conseil Municipal que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

Que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature et le dépôt d’une liste conduite par Mme Séverine JACQUES, il est procédé au déroulement du vote.

Les assesseurs procèdent au dépouillement.

Proclame les résultats :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 3

Suffrages exprimés : 12

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

e 12 (douze) suffrages exprimés pour la liste de Mme Séverine JACQUES ;

Le Conseil Municipal :

> Élit la liste de Mme Séverine JACQUES ;

> Installe :

e Mme Séverine JACQUES en qualité de 1°° adjointe ;

e M. Daniel RIANDET en qualité de 2° adjoint ;

e Mme Laurence TREGUER en qualité de 3° adjointe ;

e M. Bernard DELARCHE en qualité de 4° adjoint ;

Le tableau du Conseil Municipal est établi comme suit :

. . | Date de Date de la plus récente Fonction Qualité Nom et Prénom naissance élection à la fonction

Maire M. ESPINOSA Patrice 14/05/1958 15/03/2026

1èe Adjointe Mme | JACQUES Séverine 14/11/1976 15/03/2026

2ème Adjoint M. RIANDET Daniel 08/12/1970 15/03/2026

3ème Adjointe Mme TREGUER Laurence 11/07/1968 15/03/2026

4ème Adjoint M. DELARCHE Bernard 17/02/1956 15/03/2026

Conseillère municipale | Mme BOUCHET Hélène 14/11/1948 15/03/2026

Conseiller municipal Mme XOLIN Dominique 05/01/1955 15/03/2026

Conseiller municipal | M. TERZULLI Joël 24/11/1955 15/03/2026

Conseillère municipale | Mme MARECHAL Sandrine 04/06/1983 15/03/2026

Conseiller municipal M. RIDET Julien 22/12/1985 15/03/2026

Conseillère municipale | Mme CHARTON-ESPINOSA Cindy 29/07/1986 15/03/2026Conseillère municipale | Mme SOYKURT Séverine 09/05/1988 15/03/2026

Conseiller municipal M. MANGEMATIN Bruno 05/12/1968 15/03/2026

Conseillère municipale | Mme BADART Christine 08/12/1970 15/03/2026

Conseiller municipal M. NISSEN Philippe 05/12/1970 17/03/2026

M. Bruno MANGEMATIN demande à M. le Maire, comment vont être désignées les fonctions des adjoints.

M. le Maire indique que les fonctions des adjoints sont définies par un arrêté du Maire et qu'à ce jour, aucune

décision n'a été prise, car les adjoints n'étaient pas encore élus. Il fera part de cette information au Conseil

Municipal lors de la prochaine réunion du conseil.

05 — Lecture de la charte de l’élu local.

M. le Maire fait lecture de cette charte, qui a été envoyée en amont aux élus. Elle comprend des indications

concrètes, à jour, en particulier sur :

e L'exercice de ses fonctions,

e L'intérêt général à l’exclusion de son intérêt personnel,

e Les conflits d’intérêts,

e La présence aux réunions de l’organe délibérant,

e La responsabilité de ses actes pour la durée de son mandat.

Le Conseil Municipal prend acte.

06 — Désignation des Conseillers Communautaires.

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la désignation des Conseillers Communautaires se fait par ordre du tableau du Conseil Municipal selon les modalités de l’article L.273-11 du code électoral, après l’élection du Maire et des adjoints. Ils sont de l’ordre de 2 conseillers pour notre commune, soit: M. Patrice ESPINOSA et Mme Séverine JACQUES.

Le Conseil Municipal prend acte.

07 — Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 février 2026.

Le procès-verbal de la séance du 23 février 2026 n’appelle aucune observation.

Le procès-verbal est approuvé par le Conseil Municipal.

Vote à main levée.

Adopté à la majorité.

6 voix POUR (M. Patrice ESPINOSA, Mme Séverine JACQUES, M Daniel RIANDET, Mme Laurence

TREGUER, M. Bernard DELARCHE, M. Joël TERZULLI).

6 ABSTENTIONS (Mme Hélène BOUCHET, M. Dominique XOLIN, Mme Sandrine MARECHAL, M. Julien

RIDET, Mme Cindy CHARTON-ESPINOSA, Mme Séverine SOYKURT).

3 Ne prennent pas part au vote (M. Bruno MANGEMATIN, Mme Christine BADART, M. Philippe NISSEN).08 — Questions diverses.

> M. Bruno MANGEMATIN demande le retour du 2°" entretien avec M. Christophe BALOUZAT, qui a eu lieu après le 23 février 2026. M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a proposé à M. BALOUZAT, si à l’issue des tests complémentaires qu’il doit passer auprès de son futur employeur le 06 mars 2026, s’il souhaitait revenir sur sa démission la porte n’était pas fermée. Et lui a demandé de bien vouloir l’informer verbalement de sa décision finale, nous permettant de procéder à un appel à candidature pour son remplacement. À ce jour, M. Christophe BALOUZAT n’a fait aucun retour à M. le Maire.

> M. le Maire demande aux membres du Conseil Municipal s’ils ont des souhaits, des contraintes pour

l’organisation des réunions futures. Il présente le mode de fonctionnement établi durant la mandature écoulée.

e La majorité demande d’éviter le vendredi soir, ainsi que le week-end.

e Mme Christine BADART demande un planning à l’année.

M. Daniel RIANDET et Mme Laurence TREGUER souhaitent continuer en utilisant la formule de

choix de date via l’application gratuite « FRAMADATE ».

e M. Bruno MANGEMATIN n’est pas hostile à la méthode mais souhaite la mise en place d’une date limite de réponse permettant l’envoi des convocations dans les délais et l’information en amont des conseillers municipaux.

M. Dominique XOLIN propose de continuer d’utiliser « FRAMADATE » en rajoutant une date butoir pour répondre.

Il est décidé du choix de plusieurs dates via l’application « FRAMADATE » et de déclencher la réunion à la date la plus plébiscitée.

> M. Philippe NISSEN demande qui va définir les fonctions des 4 adjoints. M. le Maire informe que les délégations des adjoints sont attribuées par un arrêté du Maire selon l’article L. 2122-18 du Code Général des Collectivités territoriales

Séance levée à 21H05.

Secrétaire de Séance Le Maire

Patrice ESPINOSA

EC

)