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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 002del Budget primitif 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SYNDICAT
D’ENTENTE
RURALE
- MAIRIE
DE
SORBIERS
Département
: LOIRE
,035 002
EXTRAIT
DU REGISTRE
_e
DES DELIBERATIONS
Le
13
février
2025,
à
19
heures,
le
comité
du
Syndicat
d’Entente
Rurale,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
Mairie
de
St-Christo-en-Jarez
salle
de
ses
délibérations,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Christine
THIVANT,
Présidente.
Date
de
convocation
: 4 février
2025
Nombre
de
membres
en
exercice :
12
Présents :
“Commune
de
FONTANES
:
Titulaires
: MM.
Pascal
GOUTAGNY
-— Guillaume
GRANGE
—
Laurent
VILLEMAGNE
"Commune
de
MARCENOD
:
Titulaires
: MM.
Gilles
THIZY
-
Patrick
FAURE
-— Olivier
FLECHET
#
Commune
de
ST
CHRISTO
EN
JAREZ
:
Titulaires: MM.
Marcel
CHILLET—
Pascal
FAYOLLE
- Denis
VIRISSEL
*
Commune
de
SORBIERS
:
Titulaires
: MM
Marie-Christine
THIVANT
— Christophe
FARA
— Alain
SARTRE
Absents
excusés
:
Pouvoirs
: néant
Secrétaire
de
séance
: Christophe
FARA
FINANCES
LOCALES
- DECISIONS
BUDGETAIRES
: Budget
primitif
2025
Au
vu
des
éléments
présentés
et
après
en
avoir
délibéré,
le comité
syndical :
Vu
les articles
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les articles
L1612-1,
1612-2,
L 2311-1
et L2311-2,
L 2312-1
et
L2312-3
et L2312-4,
Vu
la délibération
n° 2024-
020
du
19
décembre
2024
portant
Débat
d’Orientations
Budgétaires
pour
l’exercice
2025
du
budget
du
syndicat.
Après
en
avoir
délibéré
:
e
APPROUVE
le
budget
primitif
2025.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Sorbiers,
le 18
février
2025
Le
secrétaire
de
séance,
La
Présidente,
Christophe FARA
{7
Marie-Christine
THIVAI
La
Présidente
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
celui-ci peut
faire
.
.
|
LT
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Accusé
de
réception
SMinistére
de
l'Intérieur
Tribunal
administratif de
Lyon
dans
un délai de deux
mois à
042-254200785-20250213-del2025-002-DE
compter
de
sa transmission
en
Préfecture
et de
sa
publication
et/ou
notification.
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
24/02/2025)
SD/BC
2025-002