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Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Investissement et développement économique,
République
Française
Département
de
la
Marne
Arrondissement
de
REIMS
Commune
de
PROSNES
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2020/2026
Commune
de
Prosnes
SEANCE
DU
19
MARS
2021
Date
de
la convocation
: 15
mars
2021
Date
d'affichage
: 25
Mars
2021
L'an
deux
mille
vingt
et un,
le dix-neuf
mars
à vingt
heures,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Francis
MUNIER,
Maire.
Présents
: AUBERT
Rémy,
DESPIC
Cédric,
DROUET
Françoise,
FLEURY
Jean-Marie,
GABRELLE
Ludovic,
KESENNE
Baptiste,
L'HUILLIER
Sylvie,
MUNIER
Francis,
NOURISSIER
Fabrice,
PICARD
Sabrina
Absent
excusé
et
représenté
: Monsieur
MOUGNEAU
Lionel
Représenté
: MOUGNEAU
Lionel
par
MUNIER
Francis
Secrétaires
: Messieurs
FLEURY
Jean-Marie
et GABRELLE
Ludovic.
Le
compte-rendu
de
la dernière
séance
est
lu et approuvé
à
l'unanimité.
La
séance
est
ouverte.
2021_07
- Délibération
compte
administratif
2020
Monsieur
le Maire,
ordonnateur
présente
le compte
administratif
2020.
Le
montant
des
dépenses
d'investissement
s'élève
à
la somme
de
465
804.89
€
Le
montant
des
recettes
d'investissement
s'élève
à la somme
de
463
663.53€
Le
déficit
des
années
antérieures
s'élève
à
la somme
de
- 246
256.81
€
Soit
un
déficit
de
clôture
2020
de
248
398.17
€
Le
montant
des
dépenses
de
fonctionnement
s'élève
à la somme
de
286
377.76
€
Le
montant
des
recettes
de
fonctionnement
s'élève
à la somme
de
375
960.88
€
Le
report
de
l'excédent
des
années
antérieures
s'élève
à
la somme
de
0€
Soit
un
excédent
de
clôture
2020
de
89
583.12
€
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
2020/2026
DU
19
MARS
2021
- Page
1 sur
4 Monsieur
Rémy
AUBERT,
prend
la présidence
de
la séance
pour
le vote
du
compte
administratif
2020.
Suffrages
RE
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
à
>
t
À
pouvoir
p
I
10
10+1
9
0
1
1
Après
délibération
et vote
à
main
levée,
Monsieur
le Maire
reprend
la
présidence
de
la séance
et
présente
le
compte
de
gestion
2020.
2021_07a
- Délibération
compte
de
gestion
2020
Ce
compte
de
gestion
est
rigoureusement
identique
au
compte
administratif.
;
Suffrages
Conseillers
;
:
Non
présents
Me
ASE
Pour
Contre
Abstention
participant
10
11
11
0
0
0
Après
délibération
et vote
à
main
levée,
ce
compte
de
gestion
est
approuvé
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
[ 2021_07b
- Délibération
affectation
du
résultat
2020
Le
Conseil
Municipal
en
application
de
l’article
9
de
la
loi
du
2
mars
1982
et
de
l'instruction
comptable,
après
avoir
approuvé
le
19
mars
2021
le
compte
administratif
2020
qui
présente
un
excédent
de
fonctionnement
d'un
montant
de
89
583.12
€,
constatant
que
la section
d'investissement
dudit
compte
administratif
fait apparaitre
:
Un
solde
d'exécution
global
de
:
- 248
398.17
€
Un
solde
de
reste
à
réaliser
de
:
-
38
600.00
€
Soit
un
besoin
de
financement
de
:
- 286
998.17
€
Vu
les
états
des
restes
à
réaliser
au
31
décembre
2020.
Considérant
les
besoins
recensés
pour
l'exercice
2021.
Décide
sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire
d'affecter
au
budget
de
l'exercice
2021
le
résultat
suivant
:
Affectation
en
réserves
(compte
1068)
financement
de
la section
d'investissement
:
89
583.12€
Report
en
section
de
fonctionnement
(ligne
002
en
recettes)
:
0€
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
2020/2026
DU
19
MARS
2021
- Page
2 sur
4 Après
délibération
et vote
à main
levée :
.
Suffrages
a
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
Fr.
t
P
pouvoir
PI
p
10
11
11
0
0
0
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
accepte
l'affectation
du
résultat
2020.
2021_08
-
Délibération
pour
la vente
de
l’ensemble
immobilier
de
la
propriété
de
Madame
HAUGUEL Suite
au
décès
de
Madame
Paulette
HAUGUEL
le 04
février
2020,
la commune
a eu
en
legs
toute
sa
propriété.
L'acte
notarié
a été
signé
chez
Maître
Laurent
QUINART
le 27
janvier
2021.
L'exposé
chiffré
de
la situation
financière,
compte
administratif
et compte
de
gestion
a
nécessité
une
nouvelle
réflexion
sur
le devenir
de
l'immobilier
HAUGUEL.
Au
vue
de
la conjoncture
actuelle,
Monsieur
le
Maire
propose
de
mettre
en
vente
l’ensemble
immobilier.
Après
délibération
et vote
à main
levée :
à
Suffrages
Éonselers
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
NON
présents
pouvoir
participant
10
11
6
5
0
0
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
faire
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
vendre
cet
ensemble. Monsieur
le Maire
propose
de
prendre
rendez-vous
avec
plusieurs
agents
immobiliers
et un
notaire
afin
de
mettre
en
vente
le bien
immobilier
dans
sa
globalité
et
d'en
tirer
le meilleur
profit
dans
l'intérêt
de
la commune.
2021_09
- Délibération
employé
communal
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
nous
avons
reçu
5 candidatures.
Un
entretien
d'embauche
a été
proposé
aux
5 candidats
; 3 se
sont
présentés
au
rendez-vous.
Monsieur
le Maire
propose
le
recrutement
de
l’un
des
trois
candidats
Après
délibération
et vote
à
main
levée
:
:
Suffrages
Conseillers
Fi
à
Non
:
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
Le
présents
pouvoir
participant
10
11
7
4
0
0
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
2020/2026
DU
19
MARS
2021
- Page
3 sur
4 Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à faire
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
le
recrutement
de
l'employé
communal
et laisse
le choix
du
candidat
à
Monsieur
le Maire.
Questions
diverses
-
Réflexion
taux
d'imposition
:
Monsieur
le
Maire
expose
qu'il serait
judicieux,
après
étude,
d'augmenter
légèrement
les
taux
d'impositions
sur
le foncier
bâti
et non
bâti
à hauteur
de
0.80
%.
Une
délibération
sera
prise
pour
le vote
des
taux
lors
de
la prochaine
réunion,
le 02
avril
2021.
-
Vente
des
terrains
en
cours
:
L'acte
de
vente
du
terrain
de
Monsieur
et
Madame
MOUSSÉ
a été
signé
le
11
février
2021.
L'acte
de
vente
du
terrain
de
Monsieur
DITTE
a été
signé
le
17
mars
2021.
A
ce
jour,
nous
sommes
dans
l'attente
de
la vente
de
la grange
à Monsieur
PERNET
ainsi
que
de
la grange
à
Monsieur
RAQUILLARD
et du
terrain
à
Monsieur
et
Madame
BEYLOT.
TOUR
DE
TABLE
-
Monsieur
Rémy
AUBERT
précise
que
Monsieur
Bastien
GAUTHIER
propose
à la commune
une
Eglise
avec
un
téléphérique
et
une
crèche
réalisées
par
Monsieur
Jean-Claude
GIRARDIN
comme
décoration
de
Noël.
La
commune
remercie
Monsieur
GIRARDIN
pour
ce
don.
Plus
personne
ne
demandant
la parole,
la séance
est
levée
à 00h00.
Fait
à
PROSNES,
le jour,
mois
et an
susdits
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
2020/2026
DU
19
MARS
2021
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