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Compte-Rendu - COMPTERENDU11012021
Document publié le Lundi 11 janvier 2021 par la commune de Mazerolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTERENDU11012021)
Thèmes du document : Banque, Ruralité, Investissement et développement économique,
Réunion ordinaire du conseil municipal
Du Lundi 11 Janvier 2021
L’an deux mil vingt et un, le onze Janvier à vingt heures, le conseil municipal de la commune
de MAZEROLLES, dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Madame Catherine DEMEMES, Maire de MAZEROLLES.
Etaient présents: M. AUGUIN, Benoît BANCON Jean-Pierre, Mme BOUVRIE Sylviane,
Mme DEMEMES Catherine, M. GARBAY Gilles, Mme GARIN Delphine, M. GONZALEZ
Felix, M. LABARCHEDE Jacques, Mme LACOUTURE Sabine, M. LANOUZIERE Bernard,
Mme LAPORTE Myriam, M. LESPINE Vannick, Mme SANSIQUET Aurore, Mme
TEYSSEDRE Calie, M. VIRY Jean-Louis
En ouverture de séance, Madame le Maire présente ses meilleurs vœux à l’ensemble du Conseil
Municipal et à leur famille.
1) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14/12/2020
Madame le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de lui faire part de leurs
observations concernant le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 Décembre
2020. Celui-ci, ne faisant l’objet d’aucune remarque, est adopté définitivement.
ID) Demande Subvention DETR 2021
Madame le Maire propose de redéposer la demande que la commune avait faite au mois de
septembre :
Madame le Maire rappelle à l’Assemblée que le projet d’acquisition et d'aménagement d’une
maison est en cours de réalisation.
Ce projet est susceptible de bénéficier d’une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR).
Vu Particle 179 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 portant création d’une dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Un plan de financement prévisionnel a été établi.
L’ensemble de ces travaux représente un montant total de 188436.35€ Le plan de financement de cette opération serait le suivant :
Coût total : 188 436.35€
DETR : 75 374.54€
Emprunt 94 625.46€
Autofnancement communal : 18 436.35€
Le projet sera réalisé courant d’année 2021
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
Y”_ D'’arrêter le projet
Ÿ”_ D’adopter le plan de financement exposé ci-dessus “De demander une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
Y”_ De charger Madame le Maire de signer toutes pièces utiles
La signature de l’acte définitif pour l’achat de la maison est prévue mardi 12 janvier 2021.
IN Maison de la chasse et Hangar communal : carrelage
Le financement des travaux va connaître un changement. En effet, le bénévole qui devait poser
le carrelage n’est plus disponible pour raison de santé. La commune doit faire appel dans
l’urgence à un carreleur professionnel. Le carrelage est déjà commandé. Monsieur BANCON a
réussi à avoir deux devis et les soumet au vote : l’entreprise Forsans est la plus intéressante au
niveau du prix (8581.68€), mais aussi sur le délai d'exécution des travaux. Le Conseil
Municipal accepte donc ce devis et charge Madame le Maire de signer toutes les pièces utiles.
IV) Informations diverses :
demande de réservation salle des fêtes et église de BEAUSSIET : un administré de la
commune sollicite le prêt de l’église de Beaussiet, tous les 3ème dimanche de chaque
mois Il souhaite en plus réserver la salle des fêtes pour y organiser une rencontre au
mois de septembre: accord du Conseil Municipal pour le prêt de l’église de
BEAUSSIET, chaque 3ème dimanche, mais, en revanche, pour la demande concernant
le mois de septembre, il n’est pas possible de répondre favorablement car la salle des
fêtes n’est pas disponible et l’église de Beaussiet sera également occupée ce week-end-
là (Journées du Patrimoine).
Point intempéries: lors des dernières intempéries de fin d’année, la commune de
Mazerolles n’a pas été épargnée par les inondations. Plusieurs débordements d’eau ont
été constatés, notamment au lotissement de l’Etang et au lotissement Fournier. Il a été
réalisé provisoirement une tranchée le long d’une propriété et nous avons dû couper une
route du lotissement de l’Etang. Madame le Maire va demander une autorisation écrite
aux propriétaires de cette zone pour pouvoir faire un relevé topographique par un
géomètre. Mont de Marsan agglomération et le Conseil Départementale des Landes
procèdent également aux recensements de ces intempéries pour étudier des solutions.
point Mont de Marsan Agglomération : Madame le Maire étant également vice-
présidente au sein de Mont de Marsan Agglomération en charge du scolaire a souhaité
faire un retour sur les dernières actualités au sein de cette instance: un audit
organisationnel a été fait ; il a permis d’avoir une vision complète sur le transfer tet d'établir des pistes de travail.
- la carte scolaire va être modifiée, une fermeture d’une école (le Carboué) est
prévue, avec le transfert des élèves sur les deux autres écoles du secteur. Cette
décision a été prise en concertation avec le DASEN des Landes.
- une autre modification est demandée auprès de cette même instance concernant
le retour des rythmes scolaires à 4 jours. Cette demande est déposée par Mont de
Marsan Agglomération auprès du DASEN (qui doit être consulté avant le O1
mars et qui rendra sa décision après le Conseil Départemental de l'Education
Nationale). Les Conseils d’école doivent donner leur avis courant janvier 2021. e Accueil stagiaire : du 18 janvier au 05 Février, le secrétariat de mairie accueillera une
étudiante en BTS du lycée de Charles DESPIAU.
e Les rencontres en mairie : les élus recevront prochainement :
-madame HALLAK pour lui demander de réactualiser le plan de la maison
récemment acheter, ainsi que d’établir un plan d’aménagement du local devant la
garderie, ainsi qu’ une estimation des travaux.
- une propriétaire de plusieurs appartements sur la commune souhaitant peut-être
vendre sa propriété (à côté de la mairie).
- Monsieur Gourgues d’Enedis au sujet des prochains lotissements et du problème
récurrent des micros-coupures de courant au bourg.
-des assistantes maternelles qui seraient intéressées par le projet MAM.
- un agent du Conseil Départemental pour les problèmes d’eau sous le pont d’Audace
le 14 / O1.
- Les élus ont reçu les responsables du futur lotissement de « Pebayle », pour discuter
des prochains travaux, mais surtout pour leur demander une attention particulière
sur l’évacuation des eaux pluviales.
Il y a actuellement S promesses de vente de signées.
- La pompe de la fontaine sera installée mercredi 13 janvier.
V) Points commissions :
- Commission Communication: travail sur le livret d’accueil pour les nouveaux
arrivants: listage des associations mazerollaises, des événements et des
équipements publics. Les membres de la commission se sont appuyés sur le carnet
de BRETAGNE DE MARSAN. Pour la conception et l’édition , un devis sera
demandé à la société JUM pour 150 carnets.
-__ Commission Equipement publics : le carrelage (hangar communal et Maison de la
Chasse) est commandé comme vu précédemment L’autorisation de voirie a été
faite pour une ouverture côté Maison de la Chasse.
La prochaine réunion aura lieu le lundi 25 janvier à 18h30.
- Commission Environnement : le dossier pour le concours des Villages fleuris a été
vu par Sonia Godard qui a apporté des précisions et des conseils sur la conception
de ce dossier. Prochaine rencontre lundi 18 janvier 2021 à 18h30.
La société Airial sera rappelée, car le gros arbre mort n’a toujours pas été abattu. VD Questions diverses :
- l’urne du Téléthon 2020 a reporté 467€ cette année, les fonds ont été remontés à l'AFM
Téléthon.
- report de la cérémonie des remises des cartes électeurs (initialement prévue le 30 janvier 2021) à une date ultérieure.
- Un habitant du Clos du Mas souhaite davantage de conteneurs à ordures, il doit donc se rapprocher du lotisseur.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
Prochain Conseil Municipal : Le jeudi 11 Février 2021 à 20h00