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Déliberation - delib 23 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hambye.
Lien du pdf (Déliberation - delib 23 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
HAMBYE
ANNEE
2024
/ 7
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
sont
invités
à
se
rassembler
à
la
Mairie,
salle
de
conseil
municipal,
le vendredi
23
janvier
2024
à 20h00.
Hambye,
le
19
février
2024.
Le
Maire,
Victorien
PIGNET.
Affichage
du
compte-rendu
le
8 mars
2024.
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-trois
février
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
HAMBYE,
dûment
convoqués
par
Monsieur
le
Maire,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
salle
de
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Victorien
PIGNET,
Maire,
pour
une
session
ordinaire.
Etaient
présents
:
MMES
et
MM.
Victorien
PIGNET.
Nadine
LADROUE-DENIS.
Jacky
BRIONNE.
Claudine
LECERF.
Thomas
GAJIC.
Pascal
HUREL.
Chantal
GUILLOTTE.
Frédéric
COLOMBOT.
Nathalie
JOUANNY.
Wilfrid
LUDJET.,.
Christian
LEGUERRIER.
Lydie
VERON.
Absents
excusés
:
Marie-Amélie
LENGRONNE
(pouvoir
à
Victorien
PIGNET).
Géraldine
LEPETIT
(pouvoir
à Victorien
PIGNET).
Absent
: Pierre
HUREL.
Monsieur
Victorien
PIGNET
indique
que
le quorum
est
atteint
et déclare
la séance
ouverte.
Madame
Lydie
VERON,
désignée
conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
remplit
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
OBJET
: ELECTION
DES
ADJOINTS.
Le
Conseil
Municipal
procède
à l’élection
des
adjoints.
Sont
élus
à l’unanimité
: Nadine
LADROUE-DENIS,
première
adjointe,
Jacky
BRIONNE,
deuxième
adjoint
et Claudine
LECERF,
troisième
adjointe.
OBJET
: MONTANT
DES
INDEMNITES
À
VERSER
AUX
ELUS
AYANT
UNE
DELEGATION.
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
du
barème
concernant
les
indemnités
de
fonction
qui
peuvent
être
versées
mensuellement
au
maire
et aux
adjoints,
en
vigueur
et revalorisé
depuis
le
1° janvier
2024,
calculé
en
fonction
des
différentes
strates
de
population
(de
1 000
à 3 499
habitants
pour
la Commune
de
Hambye).
Il
est
rappelé
que
les
indemnités
sont
calculées
en
fonction
d’un
pourcentage
du
montant
correspondant
à
l'indice
terminal
de
l’échelle
de
la rémunération
de
la fonction
publique,
soit
au
1° janvier
2014,
l'indice
brut
1027
(indice
majoré
835).
Ces
taux
sont
les
suivants
: Maire
51.6
%
de
l’indice
brut
1027,
soit
2
121.03
€,
et adjoints
19.8%
de
l’indice
brut
1027,
soit
813.88
€
par
mois.
Le
Maire
expose
qu’il
souhaite
que
les
taux
qui
seront
votés
respectent
l’enveloppe
budgétaire
du
précédent
mandat
et précise
ici
les
délégations
attribuées
par
arrêté
municipal
en
date
du
23
février
2024
à
:
- Nadine
LADROUE-DENIS,
première
adjointe
: finances
commune,
CCAS
et MARPA.
- Jacky
BRIONNE,
deuxième
adjoint
: voirie
et
chemins
communaux,
travaux,
cimetière,
gestion
du
personnel
des
services
techniques,
action
culturelle,
tourisme,
mobilités
et urbanisme.
- Claudine
LECERF,
troisième
adjointe
: gestion
du
personnel
MARPA,
cantine
et
coordination
des
affaires
scolaires
et périscolaires
et
les
affaires
sociales.
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
des
taux
à appliquer
pour
les
indemnités,
ci-dessous
détaillés,
à
:
- Monsieur
Victorien
PIGNET,
Maire,
43
%
de
l’indice
terminal
de
la
fonction
publique,
soit
la
somme
à ce jour
de
1 767,52
€ brut,
- Madame
Nadine
LADROUE-DENIS,
Monsieur
Jacky
BRIONNE,
Madame
Claudine
LECERF,
adjoints
au
maire,
14
%
de
l’indice
terminal
de
la
fonction
publique,
soit
la
somme
à
ce
jour
de
575,47
€ brut,
- Et
précise
que
ces
indemnités
seront
versées
à compter
du
5 février
2024.
DEL24021123
- PREFECTURE
DE
LA
MANCHE.
Reçu
le
11
mars
2024. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
HAMBYE
ANNEE
2024/8
INFORMATIONS
GENERALES.
>
Entretien
des
espaces-verts
: la mairie
a reçu
trois
devis
pour
l’entretien
des
espaces-verts
de
la commune.
-
Le
premier
concerne
l’entretien
des
espaces
engazonnés
pour
un
montant
de
16
776,00€,
il
est
accepté
à la
majorité
des
membres
présents
(une
abstention).
-
Le
deuxième
concerne
la
taille
des
haies
pour
un
montant
de
3
360,00€,
il
est
accepté
à
la
majorité
des
membres
présents
(une
abstention).
-
Le
troisième
concerne
la
taille
des
tilleuls
de
la
commune,
il est
rejeté
pour
permettre
de
redonner
du
volume
aux
tilleuls
et permettre
aux
oiseaux
de
faire
leurs
nids.
>
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
lundi
25
mars
à 20
heures
à la Mairie.
>
Les
élus,
le
maire
ou
les
adjoints
accompagné
d’un
conseiller,
tiendrons
des
permanences
le
samedi
matin
de
10h
à
12h.
Ainsi fait
et délibéré
les jour,
mois
ef an
que
dessus
et ont
signé
au
registre
les membres
présents.
Nadine
LADROUE-
Le
Dei
DENIS
Frédéric
COLOMBOT
Jacky
BRIONNE
Nathalie
JOUANNY
Claudine
LECERF
Wilfrid
LUDJET
Thomas
GAJIC
Marie-Amélie LENGRONNE
Lydie
VERON
Géraldine
LEPETIT
Pascal
HUREL
Christian
LEGUERRIER
Chantal
GUILLOTTE
Pierre
HUREL
il