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Déliberation - crcm 2020 09 14
Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 2020 09 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Affiché en mairie, le 15 septembre 2020
COMMUNE DE ROLAMPONT
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 2020
-----------
L'AN DEUX MILLE VINGT, le 14 SEPTEMBRE À DIX-HUIT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 5 septembre 2020, s'est assemblé sous la présidence de Mme Céline Bernand.
Étaient présents : Mme Céline Bernand, maire (procuration) ; M. Joël Deram, Mme Valérie Raclot, M. Roger Claudel, Mme Magali Royer, adjoints ; M. Claude Bouvier, Mmes Lydia Douche, Vanessa Caroillon, maires-délégués ; Mme Céline Legoux, MM. Jean-Manuel Boisset, Stéphane Sanchez, Mme Mary-Claude Richard, conseillers municipaux.
Excusé : M. Mickaël Monguillon, conseiller municipal (procuration à Mme le maire).
Absents : MM. Gilles Jacquin, Christophe Vermot-Sandoz, conseillers municipaux.
Mme le maire ouvre la séance à 18 heures 30.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme Magali Royer ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
- Destination des coupes en forêt communale. Exercice 2021 ;
- Commission locale d'évaluation des charges transférées. Désignation des deux délégués titulaires et des deux suppléants ; - Communauté de communes du Grand-Langres. Groupement de commande. CAO. Désignation d'un membre titulaire et d'un suppléant issus de la CAO communale ;
- Création d'un emploi d'adjoint technique territorial à temps non complet (12/35) ; - Sortie d'un bien de l'inventaire et de l'état de l'actif (véhicule du service voirie) ; - Décisions municipales ;
- Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2020.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-21 Inscription à l’état d’assiette et destination des coupes & affouages en forêt communale. Exercice 2021. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-22 Commission locale d'évaluation des charges transférées. Désignation des deux délégués titulaires et des deux suppléants. (Mme le maire & M. Joël Deram, délégués titulaires ; M. Stéphane Sanchez & Mme Valérie Raclot,suppléants. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-23 Communauté de communes du Grand-Langres. Groupement de commande. CAO. Désignation d'un membre titulaire et d'un suppléant issus de la CAO communale. M. RogerClaudel, membre titulaire & Mme Lydia Douche, membre suppléant.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-24 Création d'un emploi d'adjoint technique territorial à temps non complet (12/35). Adoptés à l’UNANIMITÉ.
N°2020-25 Sortie d'un bien de l'inventaire et de l'état de l'actif (véhicule du service voirie). Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, Mme le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 14 SEPTEMBRE 2020 À 19 heures 09.
Le maire,