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Compte-Rendu - crcm 2020 10 23
Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2020 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Affiché le 24 octobre 2020
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 23 OCTOBRE 2020
-----------
L'AN DEUX MILLE VINGT, le 23 OCTOBRE À DIX-HUIT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 17 octobre 2020, s'est assemblé sous la présidence de Mme Céline Bernand. Étaient présents : Mme Céline Bernand, maire (procuration) ; M. Joël Deram, Mme Valérie Raclot, M. Roger Claudel, Mme Magali Royer (procuration), adjoints ; M. Claude Bouvier, Mmes Lydia Douche, maires-délégués ; Mme Céline Legoux, MM. Jean-Manuel Boisset, Stéphane Sanchez, Gilles Jacquin, Mme Mary-Claude Richard, conseillers municipaux. Excusé : M. Christophe Vermot-Sandoz (procuration à Mme le maire) ; M. Mickaël Monguillon (procuration à Mme Magali Royer), conseiller municipaux. Absente : Mme Vanessa Caroillon, maire- délégué.
Mme le maire ouvre la séance à 18 heures 46. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mme Céline Legoux ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
- Instauration de la taxe d'aménagement intercommunale ;
- Approbation de l'adhésion de la commune de Pisseloup au syndicat mixte des transports du Pays-de-Langres ; - Approbation de la réalisation des travaux d'aménagement du stade municipal (rambarde, pare-ballons et abri de juge de touche). Demandes d'aides ; - Approbation de la réalisation des travaux de reprise des murs de soutènement du captage et du monument aux morts de Tronchoy et de la mairie de Charmoilles. Demandes d'aides ;
- Approbation des travaux d'électrification du château d'eau et de l'église de Charmoilles. Demandes d'aides ; - Demande de remise de loyer de Mme Aurore Mambriani, kinésithérapeute ; - Approbation de la durée d'amortissement des AC d'investissement ;
- Décisions modificatives n°2020-01 ;
- Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2020.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-26 Instauration de la taxe d'aménagement intercommunale.
Adopté par 13 voix POUR & une ABSTENTION.
N°2020-27 Approbation de l'adhésion de la commune de Pisseloup au syndicat mixte des transports du Pays-de-Langres (SMTPL).
Adopté à l'UNANIMITÉ.
N°2020-28 Approbation de réhabilitation des murs de la mairie-annexe de Charmoilles, du monument aux morts et du captage de Tronchoy. Demandes d'aides.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-29 Approbation de la réalisation des travaux d'isolation de la mairie de Rolampont commune-centre (Fenêtres). Demandes d'aides.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-30 Approbation de la réalisation des travaux d'aménagement du stade municipal (main-courante, pare-ballons et abris). Demandes d'aides.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-31 Approbation de la réalisation des travaux d'électrification (électro protection) du château d’eau de Charmoilles. Demandes d'aides.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-32 Approbation de la réalisation des travaux d'électricité (électro protection) de l’église de Charmoilles. Demandes d'aides.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-33 Demande de remise de loyer de Mme Aurore Mambriani, kinésithérapeute. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-34 Approbation de la durée d'amortissement des AC d'investissement. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-35 Décisions modificatives n°2020-01.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, Mme le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 23 OCTOBRE 2020 À 20 heures 20.
Le maire,