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Déliberation - crcm 2014 04 24
Procès Verbal - crcm 2001 06 14
Déliberation - crcm 2022 04 14
Document publié le Mardi 4 janvier 2022 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 2022 04 14)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 14 AVRIL 2022
-----------
L'AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, le 14 AVRIL À DIX-HUIT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 16 mars 2022, s'est assemblé sous la présidence de Mme Céline Bernand.
Étaient présents : Mme Céline Bernand, maire (sauf délibération n°2022-11) ; M. Joël Deram, adjoint & maire-délégué ; Mme Valérie Raclot (procuration), M. Roger Claudel, adjoints ; M. Claude Bouvier, Mme Lydia Douche, maires-délégués ; M. Jean-Manuel Boisset, Mmes Magali Royer, Mary-Claude Richard, MM. Mickaël Monguillon, Stéphane Sanchez, Gilles Jacquin, conseillers municipaux.
Excusés : Mme Céline Legoux, Christophe Vermot-Sandoz, conseillers municipaux.
Mme le maire ouvre la séance à 18 heures 35.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme Magali Royer ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article L. 2121-14 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à l’élection d’un président pris au sein du conseil.
M. Joël Deram ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2021 ;
- Approbation des comptes administratifs 2021 ;
- Affectation des résultats au 31 décembre 2021 ;
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022 ;
- Budgets primitifs 2022 ;
- Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 mars 2022.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2022-10 Approbation des comptes de gestion 2021.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2022-11 Approbation des comptes administratifs 2021.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2021-12 Affectation des résultats au 31 décembre 2021.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2021-13 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2022. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2021-14 Budgets Primitifs 2022.
Adoptés à l’UNANIMITÉ.
N°2022-15 Subventions octroyées par la commune pour l'exercice 2022. Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, Mme le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 14 AVRIL 2022 À 20 heures 15.
Le maire,