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Ordre du Jour - cms modifie du 5 10 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-le-Vinoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms modifie du 5 10 20)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
N° Titre Objet Annexes Rapporteur
2020-49 FINANCES Admission en non-valeur 2020 oui MP
2020-50 FINANCES
Participation financière des communes aux
dépenses de fonctionnement du centre médico-
scolaire
oui MP
2020-51 FINANCES Règlement des marchés alimentaires de Saint- Martin-le-Vinoux oui SL
2020-52 FINANCES
Autorisation de demander une subvention
d’investissement à la Caisse d'allocations
familiales de l’Isère
non MP
2020-53 INSTITUTIONNEL Instauration d’un budget participatif oui SL
2020-54 INSTITUTIONNEL Autorisation d'emploi de Collaborateur de Cabinet non SL
2020-55 RESSOURCES HUMAINES Tableau des postes et effectifs non HPD
2020-56 EDUCATION Tarifs 2020-2021 de l’Accueil de loisirs oui SC
2020-57 INTERCOMMUNALITE
Rapport de présentation 2019
de Grenoble Alpes Métropole sur le prix et la
qualité du service public de collecte, de
traitement et de valorisation des déchets.
oui
lien VL
2020-58 INTERCOMMUNALITE
Convention de partenariat avec les communes et
les bailleurs sociaux pour la valorisation des
certificats d'économie d'énergie (CEE)
oui VL
2020-59 AMENAGEMENT
Avenants aux marchés de travaux de
réhabilitation et d'extension de l'équipement de
Lachal
non VL
2020-60 URBANISME
Achèvement de la procédure d'aliénation du
chemin rural de la Balme aux riverains ayant
donné leur accord
oui
plan VL
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 10 2020
ODJ Page 1