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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès+Verbal+du+26+janvier+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Commune de St Jean d’Arves
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 26 janvier 2023 à 18h00 en mairie de St Jean d’Arves
Convocation : 20 janvier 2023
Présents : HUSTACHE Christiane, SOL Sébastien, DAVID Éric, GEMIN Clément (arrivé en cours de séance), HUSTACHE Maurice, CHARPIN Frédéric.
Absents : ARLAUD Marielle avec procuration à SOL Sébastien. DURAZ Sébastien avec procuration à CHARPIN Frédéric. ARLAUD Lætitia.
Secrétaire de séance : DAVID Éric
Conseillers en exercice : 09
Présents : 05
Votants : 07
KE X
1 — Choix de l’entreprise pour assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre pour le chantier
d’enfouissement Mollard et Collet.
Madame le Maire présente au Conseil Municipal les différentes sociétés qui ont été consultées pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre pour le chantier d'enfouissement Mollard et Collet. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de choisir la société Profils Etudes pour effectuer cette prestation.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer cette lettre de commande et tous les documents nécessaires à ce dossier.
Le montant de cette prestation s’élève à 13 200.00 € HT soit 15 840.00 € TTC (Sur une base de 250 000 €).
Vote : 7 voix pour.
HR
2 — Délibération FDEC concernant les deux reprises de voirie.
Décide de surseoïr à cette décision.
Vote : 7 voix pour.
RARE
3 — Approbation du devis de reprise du Pont des Chambons.
Décide de surseoir à cette décision. Dossier en cours.
Vote : 7 voix pour.
EEK
4 — Approbation du devis de reprise de la montée de la chapelle et de la Battua.
Décide de surseoir à cette décision.
Vote : 7 voix pour.
A 5 — Délibération SDES de demande de subvention pour les deux tranches « Tour » et « Chal » passage en
rétrofit.
Madame le Maire dépose sur le bureau le dossier concernant l’affaire citée en objet, pour un montant de 26 784.00 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
* Décide de déposer un dossier de subvention auprès du SDES,
* Approuve le coût estimé de l’opération : 26 784.00 €.
* Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2023,
* Autorise Madame le Maire à signer tous documents relatifs à ce dossier.
Vote : 7 voix pour.
CEE EE)
6 — Délibération autorisant Madame le Maire à signer les actes de ventes du lotissement Les Buffettes.
Madame le Maire explique au Conseil Municipal que pour signer les actes de vente du lotissement Les Buffettes, le Conseil Municipal doit l’autoriser à signer les actes de vente. Par conséquent, le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Autorise Madame le maire de Saint Jean d’Arves à signer les actes de vente des terrains du lotissement Les
Buffettes, moyennant le prix de 105 €/m° TTC ;
- Autorise Madame le Maire à signer le dépôt de pièce du lotissement Les Buffettes.
Vote : 7 voix pour.
KkEEE
7 — Devis de la société SFAPA pour le petit train.
Décide de surseoir à cette décision. Devis non reçu.
Vote : 7 voix pour.
REA ER
8 — Approbation de la convention assistance financière et budgétaire de KlerPi Conseil.
Madame le Maire lit au Conseil Municipal la convention entre la commune de St Jean d’Arves et la SAS KlerPi Conseil.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’approuver la convention entre la commune de St Jean d’Arves et la SAS KlerPi Conseil.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer cette convention et tous les documents nécessaires à ce dossier.
Vote : 7 voix pour.
HER
9 — Approbation du devis de l’entreprise Favier pour le dossier de subvention rénovation énergétique des
logements communaux.
Décide de surseoir à cette décision.
Vote : 7 voix pour.
RE 10 — Approbation du devis de l’entreprise Electra pour le dossier de subvention mise aux normes en basse
consommation de l’éclairage public la Tour et La Chal.
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le devis de la Société ELECTRA SAVOIES pour les travaux mise aux normes basse consommation de l’éclairage public La Tour et La Chal, passage en RetroFit. Le montant de ce devis s’élève à 22 320.00 € HT soit 26 784.00 € TTC. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve ce devis à l’unanimité et autorise Madame le Maire à signer le devis de la Société ELECTRA SAVOIES pour 26 784.00 € TTC.
Vote : 7 voix pour.
CRE
11 — Approbation du devis de l’entreprise Electra pour le dossier de subvention rénovation de l’éclairage public
à Entraigues.
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le devis de la Société ELECTRA SAVOIES pour les travaux de rénovation de l’éclairage public à Entraigues.
Le montant de ce devis s’élève à 28 440.00 € HT soit 34 128.00 € TTC. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve ce devis à l’unanimité et autorise Madame le Maire à signer le devis de la Société ELECTRA SAVOIES pour 34 128.00 € TIC.
Vote : 7 voix pour.
KR
12 — Approbation de la convention socle entre la commune de St Jean d’Arves et le Conseil Savoie Mont Blanc
pour la bibliothèque.
Madame le Maire lit au Conseil Municipal la convention socle entre la commune de Saint Jean d’Arves et le Conseil Savoie Mont Blanc.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la convention socle entre la commune de Saint Jean d’Arves et le Conseil Savoie Mont Blanc.
La signature de cette convention SOCLE est obligatoire pour accéder aux services de la Direction de la lecture publique. Cette convention concerne la bibliothèque de St Jean d’Arves. Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer la convention et tous les documents relatifs à ce dossier.
Vote : 7 voix pour.
RARE
Questions diverses :
- Programme prévisionnel 2023 des travaux sur les RD et manifestations projetées : Etat néant.
- _ Offre d’emploi : agent de cinéma, ouverture du poste à l’année.
- Commission eau potable 3CMA. La commune d’Albiez va prendre SUEZ en DSP jusqu’en 2026. Suez
est d’accord pour travailler avec eux sous condition que les communes du Corbier, de la Toussuire et de
Saint Jean d’Arves prolongent leur DSP d’un an supplémentaire.
- Déneigement chemin de la Tour.
- _ Salage de la route des Chambons.
- Problèmes d’enneigement à certains endroits sur les pistes de ski.
- Projet d'aménagement au-dessus de la halte-garderie.
- Projet du restaurant d’altitude au sommet du Charvin express.
- Oule verte pas de recours. 19h45 arrivée de Clément Gemin
- Structure autonome bagagerie St Jean de Maurienne.
Séance levée à 20h15.