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Compte-Rendu - 1py80q7356pgr
Document publié le Mardi 6 janvier 2015 par la commune de Chénas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1py80q7356pgr)
Thèmes du document : Banque, Transports, Institutions publiques,
Commune de CHENAS
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
06 JANVIER 2015
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 12
L'an deux mil quatorze, le mardi 6 janvier, à 20 H 00, Le Conseil Municipal, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle de réunions de la mairie sous la
présidence de M. DUCHET Jacques, Maire.
Présents : Mmes TAVIAN Myriam, MOURE Brigitte, QUOIZOLA Isabelle,
MM. ROLET Guy, BOUCHACOURT Jean-Paul, BESSONE Franck,
BLOIS Hervé, HIRSCH Nicolas, BRANGER Alain, BENOIT
Christophe, FOUILLET Jean-Bernard.
Absents excusés : MM. DESROCHES Fernand, LACHEREZ Sylvain, CABOT Yves.
Date de la convocation : 31 décembre 2014
Elue secrétaire de séance : Mme MOURE Brigitte
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14
NOVEMBRE 2014 :
M. Le Maire invite le Conseil Municipal à approuver le compte rendu de la réunion du 14 novembre 2014 qui a été adressé à tous Les conseillers.
Aucune remarque particulière n’est faite. Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Mme MOURE Brigitte demande la parole pour évoquer deux points.
Pour le prochain recensement, elle souhaiterait faire passer une information dans la
commune concernant le recrutement de l’agent recenseur pour permettre à différentes
personnes de postuler. M. Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il est seul en charge
du recrutement de l’agent recenseur. IL a prospecté dans la commune et demandé à
différentes personnes qui n’étaient pas intéressées. Les principaux critères de
recrutement sont avant tout la discrétion concernant Les renseignements recueillis, La
disponibilité compte tenu de la courte période sur laquelle s’effectue Le recensement (1
mois) et Le nombre important d’habitations pour un seul agent recenseur (la commune
est en limite d’avoir l’obligation de recruter deux agents recenseurs), la capacité de
pouvoir aider à remplir Les formulaires manuellement ou informatiquement. Le délai de
clôture par l'INSEE étant impératif, il est important pour l’organisation de sa collecte,
que l’agent recenseur connaisse parfaitement la Commune.
Concernant l'arrêt de bus aux Deschamps, Mme MOURE confirme qu’il s’agit d’un arrêt officiel de la ligne 328 des cars MAISONNEUVE. Devant l'intervention des uns et des autres, M. Le Maire clôture le sujet en indiquant
qu’il écrira de nouveau à M. PETIRAK du Département du Rhône pour éclaircir ces éléments de discorde.
2. CONVENTION SPA :
Cette année, la SPA propose à notre collectivité Le renouvellement de la convention de
fourrière afin de permettre de satisfaire, à un moindre coût, aux obligations de fourrière
animale prévues aux articles L211-24 et suivants du Code Rural concernant les chiens.
La convention est proposée moyennant un montant forfaitaire d’indemnité de 0,28 € par
an et par habitant.
Toutefois, pour pouvoir maintenir ces tarifs d'intervention, la SPA a été contrainte d'insérer une double limite :
Pour tenir compte des frais incompressibles, un montant forfaitaire annuel
plancher fixé à 100 €,
Dans le cadre de cette convention, aucun transport, aucune capture ne sont plus
effectués par la SPA de LYON et du SUD EST pour la prise en charge initiale ; en
effet, les chiens devront être déposés et enregistrés durant les horaires
d'ouverture de la structure d'accueil.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré :
-__ Décide de renouveler son adhésion à la convention de la SPA au
tarif de 0,28 € par habitant pour l’année 2015,
- S’engage à voter les crédits nécessaires au budget primitif
2015,
-_ Autorise et mandate M. Le Maire pour signer la convention de
fourrière 2015 avec la SPA de LYON et du SUD EST.
3: COMMISSION COMMUNICATION : BULLETIN COMMUNAL
Sylvain LACHEREZ étant excusé, M. Le Maire passe la parole à Guy ROLET.
Ce dernier fait un rapide résumé de l’état d'avancement du bulletin municipal. IL est
terminé à hauteur de 95 %. IL manque encore des réponses de sponsors, mais il devrait
s'achever d'ici le milieu de la semaine 3, sachant qu’une relecture s’impose.
L’impression est rapide. La distribution par Les élus devrait s’effectuer fin de semaine 4,
courant de semaine 5.
Concernant le site de La commune, la commission communication a retenu une formule
satisfaisante, très intéressante et surtout flexible pour valoriser tous les acteurs de la commune.
La commission communication confirmera son choix après Le vote des budgets. 4. QUESTIONS DIVERSES :
e CONTRAT PLURIANNUEL 2011-2014 - PROGRAMME 40 - OPERATION 1 - MAIRIE
- DEMANDE D'ARRETE D'ENGAGEMENT DE SUBVENTION POUR 2014
M. Le Maire invite Le Conseil Municipal à demander l’arrêté d'engagement de subvention
pour l’année 2014 concernant les travaux de la mairie qui ont été acceptés par Le contrat
pluriannuel 2011-2014 signé par le Président du Conseil Général le 3 février 2012, sous l’action N°1, programme 40 : Mairie.
À ce titre, M. Le Maire rappelle que ce contrat a fait l’objet d’un avenant N°3, étant
donné que dans sa séance du 20 décembre 2013, le Conseil Général a actualisé les
modalités de calcul des taux d’aide pour l’année 2014, en passant Le taux à 40 %.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu M. Le Maire :
Sollicite l’arrêté d'engagement de subvention du Département pour
l’année 2014 sous l’action N°1, Programme 40 - Mairie, concernant
les travaux d’accessibilité et de mise en sécurité de la Mairie,
Montant de la dépense subventionnable : 33 053 € HT, bénéficiant d’un taux de subvention de 40 % pour 2014, soit une subvention de 13 221 €HT.
e CONTRAT PLURIANNUEL 2011-2014 - PROGRAMME 40 - OPERATION 3 - ECOLE
MATERNELLE - DEMANDE D'ARRETE D'ENGAGEMENT DE SUBVENTION POUR 2014
M. Le Maire invite Le Conseil Municipal à demander l’arrêté d'engagement de subvention
pour l’année 2014 concernant les travaux de l’école maternelle qui ont été acceptés par
le contrat pluriannuel 2011-2014 signé par Le Président du Conseil Général Le 3 février
2012, sous l’action N°3, programme 40 : école maternelle.
A ce titre, M. Le Maire rappelle que ce contrat a fait l’objet d’un avenant N°3, étant
donné que dans sa séance du 20 décembre 2013, le Conseil Général a actualisé les
modalités de calcul des taux d’aide pour l’année 2014, en passant le taux à 40 %.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu M. Le Maire :
Sollicite l'arrêté d'engagement de subvention du Département
pour l’année 2014 sous l’action N°3, Programme 40 - Ecole
maternelle, concernant les travaux d’accessibilité et de mise en
sécurité des sanitaires,
Montant de la dépense subventionnable : 107 058 € HT, bénéficiant d’un taux de subvention de 40 % pour 2014, soit une subvention de 42 823 € HT. e DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL - DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2014
M. Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’alimenter le chapitre 65 « Autres charges gestion courante », étant donné que le compte 6534 correspondant aux cotisations sociales pour la part patronale des élus n’a pas été prévu au budget primitif.
M. Le Maire explique que l’article 18 de La loi 2012-1404 de financement de la Sécurité Sociale pour 2013 a modifié la couverture sociale des élus locaux, et de ce fait, l’assujettissement des indemnités de fonction aux cotisations sociales de droit commune. Auparavant seuls les élus locaux ayant cessé leur activité professionnelle cotisaient à l'URSSAF ; désormais, les indemnités des élus à la retraite ou poursuivant leur activité professionnelle seront soumises dès qu’elles dépasseront un seuil.
Suite aux élections municipales du début d’année 2014, tous les éléments concernant Les indemnités des autres mandats n’étaient pas connus. Aussi, La séance du 17 avril 2014 de la CCSB a fixé de nouvelles indemnités au Maire et aux adjoints, qui cumulées sont désormais soumises à l'URSSAF.
Après avis favorable du Conseil Municipal à l’unanimité, M. Le Maire propose au Conseil
Municipal de faire un virement du chapitre 022 « Dépenses imprévues » de
fonctionnement au chapitre 65 « Autres charges de gestion courante » compte 6534
« Cotisations de sécurité sociale part patronale des élus » pour un montant de 2 803 € TTC.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré :
- vote à l’unanimité le virement de 2 803 € du chapitre 022
« Dépenses imprévues » de fonctionnement au chapitre 65 « Autres
charges de gestion courante » compte 6534 « Cotisation de
sécurité sociale part patronales des élus ».
e DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL - DEPENSES
D’INVESTISSEMENT - EXERCICE 2014
M. Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’alimenter le chapitre 16 « Remboursement d'emprunts », compte 1641 « Emprunts en euros », soumis aux variations de prêts à taux révisables.
M. Le Maire propose donc au Conseil Municipal de faire un virement du compte 2158 « Autre matériels et outillage » chapitre 21 « Immobilisations Corporelles » au compte 1641 « Emprunts en euros » chapitre 16 « Remboursement d'emprunts ».
Le Conseil Municipal,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré :
Vote à l'unanimité le virement de 230 € du chapitre 021
« Immobilisations corporelles » compte 2158 « Autres matériels et
outillage » au chapitre 16 « Remboursement d'emprunts » compte
1641 « Emprunts en euros ». e RETRAIT DU SYDER DE LA COMMUNE DE GIVORS
M. Le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier du SYDER informant que le
comité syndical du 4 novembre 2014 a consenti au retrait de la municipalité de GIVORS
du SYDER.
Conformément à l’article L.5211-19 du Code Général des Collectivités Territoriales :
«Le retrait est subordonné à l'accord des Conseils Municipaux exprimé dans Les conditions
de majorité requises pour la création du Syndicat. Le Conseil Municipal de chaque commune membre dispose d’un délai de trois mois à compter de la notification de la
délibération de l’organe délibérant au maire pour se prononcer sur le retrait envisagé. A
défaut de délibération dans ce délai, sa décision sera réputée défavorable ».
La décision de retrait sera prise par Le représentant de l’Etat dans Le département, après vérification des conditions de majorité.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir pris connaissance,
Et après en avoir délibéré et à l’unanimité,
e APPROUVE la décision du Comité Syndical du retrait du SYDER
de la Commune de GIVORS.
M. Le Maire passe la parole à Guy ROLET concernant l'éclairage de nuit.
Pour faire suite au point déjà évoqué Lors de la précédente séance du 14 novembre 2014,
Guy ROLET souhaite mettre en place une commission pour gérer l’éclairage nocturne.
Avec M. Le Maire, il a rencontré M. MOLITOR, l'interlocuteur SYDER des collectivités, qui
a confirmé la mise en place de l’extinction de l’éclairage public la nuit dans de
nombreuses communes.
À ce titre, Guy ROLET propose au Conseil Municipal de communiquer à l’attention de tous
les habitants de Chénas sur la proposition qui sera définie par la Commission éclairage.
Il rappelle au Conseil Municipal que la première tranche de remplacement des ballons fluo est terminée ; la deuxième tranche devant s’effectuer cette année.
IL profite pour informer le Conseil Municipal que le stock de sel de déneigement est à
jour.
A ce titre, M. Le Maire reprend la parole pour communiquer les noms des deux personnes
responsables du déneigement sur la Commune : Franck BESSONE en tant que délégué
titulaire et Jacques DUCHET, délégué suppléant.
Le samedi 27 décembre dernier, la neige est tombée en fin de nuit, pour se transformer
en pluie à partir de 7 h 00 du matin. Malgré les appels téléphoniques de certains
habitants, si la sécurité n’est pas menacée, il n’était pas nécessaire de faire intervenir
Florian GRANGER, pour éviter des coûts de prestations inutiles. Une personne de Chénas s’est plainte de la chaussée qui n’était pas nettoyée devant
chez elle, alors qu’elle avait entendu Le tracteur de déneigement. Il faut savoir que le
Département passe par la route de la Croix Nervat très régulièrement. Mais le 27
décembre dernier, le chauffeur s’est trompé ; il est passé tout droit jusqu’à la Bruyère.
IL faudra prévoir au budget l'investissement d’un semoir à sel. La consommation moyenne
de sel est de 2 à 3 tonnes sur 20 kilomètres de voirie, à savoir 100 kg par kilomètre.
M. Le Maire confirme au Conseil Municipal que la Préfecture du Rhône a pris en compte
la demande de la municipalité en cas d’alerte météorologique pour que Franck BESSONE
et lui-même soient appelés conjointement pour toute information venant du SIDPC,
Direction de la sécurité et de la protection civile de la Préfecture du Rhône.
M. Le Maire donne la parole aux Conseillers :
-_ Brigitte MOURE :
La commission des seniors a un projet pour 2015. À ce titre, une réunion d’information
est prévue le samedi 31 janvier 2015 dans La Salle Communale pour évoquer Les activités
proposées et recueillir Les réactions des personnes présentes.
La liste des aînés va être imprimée et les flyers seront distribués dans les boîtes aux
lettres des personnes concernées.
- Franck BESSONE :
ILa rencontré récemment un élu de la Commune de Juliénas concernant les illuminations
communales. Les luminaires sont loués permettant plus de changement chaque année.
Concernant les travaux à effectuer sur La VC 10 menant aux Ecorchés, le dossier de La Loi
sur l’eau a été accepté. Quatre entreprises ont été consultées pour effectuer Les travaux.
L’Entreprise CHARIN a été retenue pour un montant de travaux de 22 500 €. Les travaux
vont débuter le 19 janvier 2015. La route sera barrée par arrêté municipal durant la
durée des travaux. Pour rappel, les travaux sont à la charge de la CCSB, car la route est
traversée par un cours d’eau.
Concernant le Pont des Michelons, le dossier de la Police de l’eau a été déposé. IL est
dans l’attente d’une réponse. 16 % des travaux resteront à la charge de la Commune, car
le pont est traversé par une voie rurale. La CCSB prend en charge les travaux jusqu’à 1
mètre de hauteur ; Les travaux au-dessus sont à la charge de la Commune, soit environ
8000 € HT suivant un devis estimatif. La Commune doit également obtenir l'autorisation
des riverains. Les travaux devraient débuter en avril en fonction des conditions
climatiques. Enfin, Franck BESSONE informe le Conseil Municipal que des travaux sur les berges du
Bief Mornant en partant de l’arrêt du bus du stade jusqu’à l'habitation de M. BOULAY
ont débuté. En effet, un chêne s’est dessouché pour venir boucher le Bief. Suite au
passage de M. AUBERT du Syndicat Mixte des Rivières du Beaujolais, l'agent technique
de la commune a coupé le plus gros des branches, les Brigades vertes sont intervenues
pour couper le reste et La souche sera retirée du Bief le 8 janvier prochain pour être
installée sur la berge pour maintenir La digue.
En effet, la digue risque de s'effondrer. Une étude de travaux a déjà été faite il y a 3
ans. Les travaux seront pris en charge par la CCSB, car il s’agit de travaux sur un cours
d’eau ; le budget risque d’être important. Il s’agit de refaire les berges avec du
« végétalisé » pour créer une friche permettant de maintenir les berges ; l’enrochement
étant vivement déconseillé.
Une information sera faite auprès du voisinage pour que le « végétalisé » ne soit pas
coupé.
Dans le cadre de la viticulture, une réunion sur la flavescence dorée est prévue par la
Chambre d’agriculture le jeudi 5 février 2015 à la Salle des Fêtes de Chénas.
Jean-Paul BOUCHACOURT :
IL signale que le prestataire des ordures ménagères n’a pas effectué le ramassage du
conteneur de La maison D’ALSACE. M. Le Maire signale que Le nécessaire a été fait auprès
de la CCSB et que la poubelle a été relevée Le 6 janvier au matin.
- Alain BRANGER :
Concernant la cabane des chasseurs, il a organisé une réunion avec Myriam TAVIAN,
Nicolas HIRSCH et Jacques DUCHET pour établir une proposition de rénovation du
belvédère à rehausser par une construction métallique.
M. Le Maire a rencontré l’entreprise TETE pour étudier les différentes possibilités de
rénovation, à savoir réalisation d’un belvédère en matière inoxydable, accès par un palier
direct ou en L, utilisation de bois exotiques pour le plancher, utilisation des mêmes
matériaux que ceux utilisés pour la rénovation de la passerelle de BEAUJEU. Un devis sera
présenté à la CCSB.
La commune de Chénas est toujours adhérente à la Route des Vins Mâconnais Beaujolais.
Ils ont besoin de photographies de Chénas pour illustrer le guide.
DESTINATION BEAUJOLAIS présente six vidéos promotionnelles sur son site qu’elle a
réalisées avec la société de production « Caméras Rouges ». Ces vidéos valorisent les
atouts de la destination, mettant en avant la randonnée, le patrimoine et la culture, les
fêtes et traditions, les sports et les loisirs et l’oenogastronomie. Elles seront à disposition
de tous les professionnels et ambassadeurs de la destination touristique. - Myriam TAVIAN :
Elle signale que les chaises données par le collège de Villié-Morgon pour la Commune de
Chénas ont été récupérées.
- Jean-Bernard FOUILLET :
Suite au succès de l’exposition sur l’Abbé ROUX, la Commission Patrimoine réfléchit à la
création d’une nouvelle exposition pour 2016, avec pour thèmes éventuels les cadoles,
les fours, le patrimoine de Chénas et la viticulture.
Concernant le problème de rotation des poubelles aux Ecorchés sur la Voie Communale
n°10, une concertation entre la Commission voirie et la Commission Environnement est à
prévoir pour trouver une solution avant la mise en place des travaux.
Rendez-vous est pris pour le lundi 12 janvier 2015 à 10h00 entre Jean-Bernard FOUILLET,
Jean-Paul BOUCHACOURT , Guy ROLET et Jacques DUCHET.
M. Le Maire rappelle la cérémonie des Vœux du Maire prévue le vendredi 9 janvier 2015
à la salle des fêtes.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.