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Procès Verbal - Convoc CM 28 novembre 2024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Yssingeaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc CM 28 novembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Sécurité publique,
g LLE D'YSSINGE
Réf : S$G/2024
Yssingeaux, le 21 novembre 2024
Madame, Monsieur,
Vous êtes convoqué(e) à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
1)
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3)
4)
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6)
Jeudi 28 novembre 2024 à 20 heures
Salle Dorcas - Hôtel de Ville
1 place Charles de Gaulle — 43200 YSSINGEAUX
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2024
Au titre des affaires générales
E) Syndicat intercommunal pour la capture des carnivores domestiques errants (SICCDE) : approbation de l’adhésion des communes de Saint-Romain-les-Atheux, Saint-Régis-du-coin et Jonzieux
Compte-rendu de la commission urbanisme de novembre 2024
a)
b)
c)
d)
Installation classée pour la protection de l’environnement — projet du GAEC des peupliers :
avis du conseil municipal
Cession des parcelles G 1886 et G 1888
Domaine public — rue les Bouleaux VC n°64: projet de désaffectation et de déclassement
d’une surface d'environ 60 m? en vue de son aliénation
Sections de la petite Besse et la grande Besse : projet de changement d'usage parcelle
BD 29 appartenant aux biens des sections
Compte-rendu de la commission d’appel d'offres du 18 novembre 2024
a) Réhabilitation du bâtiment de la maison des sports et loisirs : avenant n° 2 (mission EXE1) à la convention de maîtrise d'oeuvre
Compte-rendu de la commission finances du 18 novembre 2024
2)
b)
c)
d)
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k)
Réseau de chaleur — délégation de service public : présentation du bilan 2023
Gendarmerie : résiliation de la convention et du bail emphytéotique — protocole d'accord
Gendarmerie : autorisation d'emprunt
Budget principal de la commune -— exercice 2024 : décision modificative
Exercice budgétaire 2025 : autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement à hauteur du quart des crédits inscrits au cours de l'exercice 2020 — budgets
général et annexes (eau, assainissement, abattoir et cinéma)
Marché de Noël 2024 : tarifs
Camping municipal de Choumouroux : tarifs 2025
Agence de l’eau : redevance à compter de 2025
Association « Maison de la béate des Ollières » : subvention
Marché public : marché de fourniture et livraison de produits d'entretien et matériels de
nettoyage - attribution
Convention de mise à disposition de personnel entre la commune et les communes de Saint
Maurice de Lignon et Grazac
Régime indemnitaire de la filière police municipale
Assurance des risques statutaires : contrat 2025
Tableau des effectifs : actualisation o) Médiathèque : désherbage annuel des collections
7) Compte rendu de la commission circulation, transports, infrastructures du 20 novembre 2024
a) Hameau de Bourgeneuf— alimentation en eau potable par l’agglomération du Puy-en-Velay :
convention de vente d’eau
b) Barrage de la Chapelette - remise en état et amélioration de la stabilité: avis du conseil
municipal sur le porter à connaissance
8) Compte-rendu des décisions du Maire
9) Questions et informations diverses
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
e Maire;
Piérre LIOG