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Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Yssingeaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc CM 20 juin 2024)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Justice et droit,
ES & VILLE D'YSSINGEAUX
ÉAERS
Réf: SG/2024
Yssingeaux, le 13 juin 2024
Madame, Monsieur,
Vous êtes convoqué(e) à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Jeudi 20 juin 2024 à 20 heures 00
Salle Dorcas — Hôtel de Ville
1 Place Charles de Gaulle —- 43200 YSSINGEAUX
Ordre du jour :
1) Désignation d’un secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2024
3) Compte-rendu de la commission finances du 10 juin 2024
Abattoir — présentation du rapport d'activité 2023 de la SEMAD
Abattoir — tarifs d’abattage
Service assainissement : rapport annuel 2023 et RPQS
Taxe locale sur les publicités extérieures (TLPE) — tarif 2025
Camping municipal — ajustement tarification
Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats départementaux d'énergies
pour l’achat de gaz naturel et/ou d'électricité et de services en matière d'efficacité
énergétique pour les années 2026, 2027 et 2028
g. Personnel communal — modification du tableau des effectifs
4) Compte-rendu de la commission urbanisme du 11 juin 2024
a. Biens sans maître : acquisition de plein droit
5) Compte-rendu de la commission vie quotidienne du 12 juin 2024
a. Convention avec la CCDS pour la gestion du périscolaire
b. Médiathèque la Grenette : approbation règlement intérieur et tarifs
c. Cinéma la Grenette : convention de mise à disposition d’un distributeur de boissons à
l'association « CINEMA M'ETAIT CONTE »
d. Médiathèque la Grenette : approbation du contrat d'objectifs et de moyens avec le conseil
départemental de Haute-Loire
e. OPAH des sucs : soutien de la commune
f. Comité d’action sociale : subvention annuelle de fonctionnement 2024
g Syndicat de capture des carnivores domestiques errants : retrait de la délibération n° 19-
2024.23.05
6) Compte-rendu de la commission circulation transports infrastructures du 12 juin 2024
a. Travaux rue de Rosières et impasse René Cassin : enfouissement réseau télécom
b. Restructuration du régime forestier - gestion ONF : modification des périmètres des forêts
sectionales
c. Maison des sports et loisirs : validation du PRO/DCE
d. Maison des sports et loisirs: demandes de financements dédiés au titre du fonds
d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert — rénovation
énergétique des bâtiments publics locaux)
e. Programme éclairage public - phase 2025/2026
7) Compte-rendu des décisions du Maire
8) Questions et informations diverses
roepvo