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Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 23 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 23 JUIN 2025
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 14
Quorum : 8
Présents : 10
Pouvoirs : 3
Date de convocation : 18 juin 2025
L’an deux mil vingt-cinq le vingt-trois juin à dix-huit heures, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune. Etaient présents : MM HALLÉ J.L, LEDENT T, MENCACCI P, ORT D, FORMENTEL M, MOCQ J, STRAQUADANIO M, FOUACHE J.C, DESCHEEMAKER C, HALLÉ X.
Absentes excusées : RÉMY C.L (Procuration à MENCACCI P), HAVEZ T, THOORIS A (Procuration à LEDENT T), DÉPART P (Procuration à HALLÉ J.L),
Secrétaire de séance : Mme MOCQ J.
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 mars 2025
2- Point travaux
3- Point financier
4- Point Jeunesse
5- Tableau des effectifs 2025 – création de postes
6- Convention d’occupation des équipements communaux pour les associations hameloises 7- Lotissement Deauville – Numérotation des logements NOREVIE
8- Marais des Bruyères – changement de locataires
9- Demande d’avis pour une demande d’exploitation d’une unité de méthanisation à Gouy sous Bellonne 10- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 31 mars 2025 Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote
N°2025 - 32
Aménagement de sécurité croisement RD47 et Allée des
Bruyères
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 33
Demande de mission de présentation du dossier pédagogique
portant sur la boucle de promenade autour du village
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 34
Achat de chaises pour la salle des fêtes du foyer rural
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 35
Demande de mission d’étude de faisabilité de mise en place
de panneaux photovoltaïques sur les toitures du préau de
l’école primaire et de la salle des fêtes du foyer rural
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 36
Subvention exceptionnelle association FITNESS Hamel
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 37
Demande d’appel de contribution financière du CLIC DU
DOUAISIS – Année 2025
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2025 - 38
Modifications budgétaires - Décision modificative n°1
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 39
Tarifs de l’Accueil de Loisirs sans Hébergement du mois de
juillet 2025.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 40
Tarifs des campings de l’Accueil de Loisirs sans
Hébergement du mois de juillet 2025
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 41
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un
besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et fixant
la rémunération : ASEM (Agent Spécialisé des Ecoles
Maternelles) en qualité d’adjoint d’Animation contractuel,
grade de catégorie C
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 42
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un
besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et fixant
la rémunération : d’agent d’entretien en qualité d’adjoint
technique contractuel, grade de catégorie C.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 43
Convention de mise à disposition d’installations
communales à titre gratuit non prévue dans le cadre d’une
utilisation générale
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 44
Lotissement Deauville – Numérotation des 26 logements
Norévie
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 45
Annulation de location de parcelle au Marais des Bruyères à
compter du 31 décembre 2025.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 46
Nouvelle location au Marais des Bruyères à compter du 1er
janvier 2026.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 47
Demande d’avis du conseil municipal pour une demande
d’exploitation d’une unité de méthanisation sur la commune
de Gouy Sous Bellonne
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel le 23 juin 2025
J.MOCQ J.L HALLÉ Secrétaire de séance Maire d’HAMEL