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Procès Verbal - Proces verbal du 24 juin 2024
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Déliberation - Liste deliberations du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 24 JUIN 2024
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 14
Quorum : 8
Présents : 12
Pouvoirs : 1
Date de convocation : 19 juin 2024
L’an deux mil vingt-quatre le vingt-quatre juin à dix-huit heures trente minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune. Etaient présents : MM HALLÉ J.L, LEDENT T, RÉMY C.L, ORT D, THOORIS A, DÉPART P, FORMENTEL M, MOCQ J, STRAQUADANIO M, FOUACHE J.C, DESCHEEMAKER C, HALLÉ X. Absentes excusées : HAVEZ T, MENCACCI P (Procuration à HALLÉ J.L) Secrétaire de séance : Mme MOCQ J.
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 2 avril 2024
2- Point travaux
3- Point financier
4- Point Jeunesse
5- Tableau des effectifs 2024 – création de postes
6- Marais des Bruyères
7- Désignation conseiller municipal pour signature documents d’urbanisme 8- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 2 avril 2024 Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote
N°2024 - 31
Travaux d’effacement du réseau électrique Basse Tension –
Rues Martial Detournay : Convention et Plan de
Financement.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 – 32
Prêt relais
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 – 33
Modifications budgétaires - Décision modificative n°1
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 34
Versement indemnité de résiliation suite à la vente des
terrains lotissement Deauville.
Pour : 12 (Madame Catherine DESCHEEMAKER ne prend pas
part au vote)
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 35
Tarifs de l’Accueil de Loisirs sans Hébergement du mois de
juillet 2024.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 36
Tarifs des campings de l’Accueil de Loisirs sans
Hébergement du mois de juillet 2024
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2024 – 37
Création d’un emploi permanent pour un poste d’adjoint(e)
administratif(ve)
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 38
Création d’un emploi permanent pour un poste d’adjoint(e)
d’animation
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 39
Annulation de locations de parcelles au Marais des Bruyères
à compter du 31 décembre 2024.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 40
Nouvelles locations au Marais des Bruyères à compter du 1er
janvier 2025.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 41
Délégation de signature à un élu en vertu de l’article L.422-7
du Code de l’urbanisme
Pour : 10 (Monsieur Jean Luc HALLÉ ET Monsieur Thierry
LEDENT ne prennent pas part au vote)
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel le 24 juin 2024
J.MOCQ J.L HALLÉ Secrétaire de séance Maire d’HAMEL