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Procès Verbal - PV CONSEIL DU 9 JUIN 2023
Procès Verbal - PV du 9 juin 2023
Procès Verbal - PV du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Transports,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VENDREDI
9 JUIN
2023
Nombre
de
Membres
En
exercice
: 14
Quorum :
8
Présents
: 10
Pouvoirs
: 2
Date
de
convocation
: 5 juin
2023
Etaient
présents
:MM
HALLÉ
IL,
MENCACCI
P,
RÉMY
C.L,
ORT
D,
THOORIS
A,
DÉPART
P,
FORMENTEL
M,
MOCQ
J,
FOUACHE
JC,
HALLÉ
X.
Absents
excusés
:LEDENT
T
(Procuration
à HALLÉ
J.L),
HAVEZ
T,
STRAQUADANIO
M,
DESCHEEMAKER
C
(Procuration
à HALLÉ
X)
Secrétaire
de
séance
:Mme
MENCACCI
Patricia.
(1:
Désignation
des
délégnés
du
conseil
municipal
et
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
|
DCM
2023-
37
:Monsieur
le
Maire
a procédé
à l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
dix
conseillers
présents
et
a constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à Particle
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Monsieur
le
Maire
a ensuite
rappelé
qu’en
application
de
l’article
R.
133
du
code
électoral,
le
bureau
électoral
est
présidé
par
le
maire
ou
son
remplaçant
et
comprend
fes
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes
présents
à l’ouverture
du
scrutin,
à savoir
M.
Daniel
ORT,
M.
Charles
Louis
REMY,
Mme
Audrey
THOORIS
et
Mme
Marie
FORMENTEL.
Election
des
délégués
Les
candidatures
enregistrées
:HALLÉ
Jean
Luc,
LEDENT
Thierry
et
MOCQ
Jessica
Monsieur
le
Président
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
des
candidatures,
il
est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:
12
- bulletins
blanc
ou
nuls
:
0
- Suffrages
exprimés :
12
- majorité
absolue
:
7
Ont
obtenu
- HALLÉ
Jean
Luc
:
12 voix
- LEDENT
Thierry
:
12
voix
- MOCQ
Jessica
:
12
voix
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
proelamés
élus
en
qualité
de
délégués
pour
les
élections
sénatoriales.
Election
des
délégués
suppléants
Les
candidatures
enregistrées
:ORT
Daniel,
DÉPART
Patrick
et
FORMENTEL
Marie
Monsieur
le
Président
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
des
candidatures,
il
est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:
12
- bulletins
blanc
ou
nuls
:
0
- Suffrages
exprimés
:
12
- majorité
absolue
:
7
Ont
obtenu
- ORT
Daniel
:
12
voix
- DÉPART
Patrick :
12 voix
- FORMENTEL
Marie
:
12
voix
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
proclamés
élus
en
qualité
de
délégués
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales. L2-
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
3
avril
2023
Approuvé
à l'unanimité
G-
Point
travaux
DCM
2023-38
:Achat
protection
solaire
(toile
d’ombrage)
pour
l’aire
de
jeux
du
square
de
Gaulle
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
Paire
de
jeux
du
square
de
Gaulle
qui
a
été
créée
en
2022
est
très
fréquentée
par
les
familles
et
qu’elle
rencontre
un
vif
succès
auprès
des
enfants.
Considérant
plusieurs
demandes
et
remarques
des
parents
sur
le
manque
d’ombre
sur
cet
espace,
Monsieur
le
maire
informe
l'assemblée
qu’il
a
demandé
un
devis
à
l’agence
ID
Verde,
créatrice
de
l’aire
de
jeux,
pour
la
pose
d’une
toile
d’ombrage. Monsieur
le
Maire
présente
le
devis,
à savoir
:Fourniture
et
pose
d’une
toile
d’ombrage
en
forme
de
triangle
rectangulaire
(5,50m
x
9,70m
x
8m).
Installation
des
mâts
(trois
en
aluminium)
en
dehors
de
l'aire
de
jeux
pour
assurer
la
sécurité
des
jeux.
—
Montant
total
:3
841,24
€
HT
soit
4
609,49
€
TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
- DÉCIDE
de
l’achat
d’une
toile
d’ombrage
pour
l’aire
de
jeux
du
Square
de
Gaulle.
- ACCEPTE
la
proposition
d’ID
VERDE
d’un
montant
total
:3
841,24
€
HT
soît
4
609,49
€
TTC.
- DIT
que
le
projet
sera
inscrit
au
budget
2023
—
opération
n°200
—
article
2188.
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
pièces
relatives
à cette
affaire.
DCM
2023-
39
:Passation
d’un
marché
de
travaux
- Aménagement
sécuritaire
rue
André
Hallé
et
signalisation
village Monsieur
le
Maire
expose
à l’assemblée
le
projet
de
réaliser
les
travaux
cités
en
objet
à savoir
:
- Qu'il
y
a lieu
d’assurer
la
sécurité
et
la
commodité
sur
les
voies
publiques
de
ia
commune
et
propose
la
mise
en
place
d’une
structure
routière
de
type
chicane
dans
la
rue
André
Hallé
entre
les
numéros
50
et
53
en
instaurant
une
circulation
sur
une
voie
unique,
dans
le
but
de
réduire
la
vitesse
des
véhicules.
- Que
Je
stationnement
sera
interdit
à proximité
des
bâtiments
administratifs
et
scolaires
et
qu'une
aire
de
stationnement
avec
six
places
sera
créée
à proximité
rue
André
Hallé.
Monsieur
le
Maire
énonce
les
caractéristiques
essentielles
de
ce
programme
:
-
La
maîtrise
d’œuvre
a été
confiée
au
cabinet
SG
Ingénierie
par
délibération
2023-28
-
Le
coût
prévisionnel
est
estimé
à moins
de
30
000
€
ht
.
La
procédure
de
passation
utilisée
sera
une
consulfation
sous
forme
d’une
procédure
adaptée,
Elle
sera
soumise
aux
dispositions
des
articles
R2123-1
à R2123-7
du
code
de
la
commande
publique
Monsieur
le
Maire
précise
que
selon
l’article
L2122-21-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
délibération
du
conseil
municipal
chargeant
le
maire
de
souscrire
un
marché
déterminé
peut
être
prise
avant
l'engagement
de
la
procédure
de
passation
de
ce
marché.
Ainsi
il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’autoriser
le
Maire
à lancer
la
procédure
et
l’autoriser
à signer
le
marché
avec
le
ou
les
titulaire(s)
qui
sera
(ont)
retenus)
par
lui.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
-__
AUTORISE
à engager
la
procédure
de
passation
du
marché
public,
de
recourir
à la
procédure
adaptée
dans
le
cadre
du
projet
d’
Aménagement
sécuritaire
rue
André
Hallé
et
signalisation
village
- _
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
pièces
relatives
à cette
affaire. (4-
Point
financier
DCM
2023-
40
:Modifications
budgétaires
- Décision
modificative
n°1
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
les
virements
de
crédits
suivants
:
Section
investissement
- DÉPENSES
BP
2023
DM
i
Crédits
modifiés
Prog
252
—
21568
— Autre
matériel
30
000
€
- 5 000
€
25
000
€
Vidéoprotection
et outillage
Prog
251
—
Révision
202
—
Frais
liés
à
la
8
896,00
€
+
4
000
€
12
896,00
€
PLU
réalisation
des
documents d'urbanisme
Prog
200
—- Matériel
2051
—
Concessions
et
4
317,44
€
+
1000
€
5
317,44
€
droits
similaires
5-
Lotissement
Deauville
DCM
2023-
41
:Vente
terrain
Commune
d’Hamel
au
profit
des
« jardins
de
Proteram
—
Futur
Lotissement
Deauville
- Parcelles
cadastrées
A831
—
A832
—
A1597
- ZC70
—
ZC85
—
ZC94
et
ZC
42.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
dernier
lotissement
—
Résidence
Deauville
- a
été
créé
en
2007
et
que
par
délibération
n°2021-29
en
date
du
10
avril
2021
il
a été
convenu
pour
les
deux
années
à venir
de
se
projeter
sur
la
perspective
d’un
nouveau
lotissement
situé
sur
les
terrains
à côté
de
la
résidence
Deauville,
initialement
destinés
à recevoir
un
futur
lotissement. Après
différents
échanges
avec
la
Société
PROTERAM,
une
présentation
du
projet
est
faite,
à savoir
:
Un
permis
d’aménager
a été
déposé
et
accepté
sur
la
première
tranche
avec
20
lots
libres
de
constructeur
et
d’un
macro
lot
en
date
du
4
novembre
2022.
La
deuxième
tranche
fera
l’objet
d’un
autre
permis
d’aménager
qui
sera
déposé
ultérieurement. Pour
l’ensemble
des
parcelles
propriété
de
la
commune
d’Hamel,
une
proposition
d’achat
nous
est
faite
à hauteur
de
16€/m2,
et
libre
d’occupation.
Soit
pour
l’ensemble
des
parcelles
reprises
en
annexe,
et
représentant
environ
26
462
m?,
un
montant
net
vendeur
de
423
392
€.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
:
- d’acter
la vente
avec
la Société
PROTERAM
aux
conditions
reprises
ci-dessus
et de
poursuivre
avec
Maître
Frédéric
BLANPAIN,
notaire
à
ARLEUX
les
démarches
administratives.
Le
Conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et
après
avoir
délibéré
:
- ACCEPTE
le
futur
projet
de
lotissement
Deauville
«
1%
et
2%
tranche
» et
les
conditions
financières
de
vente
de
ces
terrains - AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
pièces
relatives
à cette
affaire,
6-
Point
jeunesse
|
*Accueil
Collectif
de
Mineurs
- Juillet
2023
Présentation
est faite
par
Mme
Jessica
MOCQ,
conseillère
déléguée
à la jeunesse,
sur
P Accueil
de
loisirs
sans
Hébergement
- Session
Juillet
2023
- pour
les
2-14
ans
qui
aura
lieu
du
lundi
10
au
vendredi
28 juillet
2023
(soit
14
jours
de
fonctionnement) DCM
2023-
42
:Tarifs
de
l’Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement
du
mois
de
juillet
2023.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l’Assemblée
qu’il
y
a lieu
de
modifier
le
tarif
de
l’accueil
de
loisirs
de
juillet
2023
à savoir
:
Inscription
à la
semaine
—
restauration
possible
au
prix
de
3 €
par
repas
et
par
enfant.
du
10
au
13
juillet
2023
|
du
17
au
21
juillet
2023
|
du
24
au
28
juillet
2023
QUOTIENT
4 jours
de
5 jours
de
5 jours
de
FAMILIAL
fonctionnement
fonctionnement
fonctionnement
De
0€
à 369€
10,80
€
13,50
€
13,50
€
De
370€
à
499€
15,60
€
19,50
€
19,50
€
De
500€
à 700€
19,20
€
24,00
€
24,00
€
inclus
Plus
de
700
33,60
€
42,00
€
42,00
€
Restauration
possible
au
prix
si
Basses
,
Lei
de
3€
le
repas
12€
pour
4 jours
15€
pour
5 jours
15€
pour
5 jours
DCM
2023-
43
:Tarifs
des
campings
de
l’Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement
du
mois
de
juillet
2023
Monsieur
le
Maire
informe
P Assemblée
qu’il
y
a lieu
de
fixer
les
tarifs
:
-
Pour
les
campings
:
* Du
10
au
13
juillet
au
Centre
d’Amaury
à Hergnies
(Grands
10-14
ans)
:
50€
* Du
17
au
18
juillet
au
Stade
municipal
André
Hallé
à Hamel
(Petits
5-7
ans)
:
25
€
* Du
18
au
21
juillet
au
Stade
municipal
André
Hallé
à Hamel
(Moyens
6-10
ans)
:
35€
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
- APPROUVE
à l’unanimité
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire.
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
pièces
relatives
à cette
affaire.
| 7 —
Questions
diverses
:
Bilan
des
festivités
et
manifestations
à
venir
:
-
La
fête
des
mères
:le
samedi
3 juin
après-midi
—
Show
pop
folk
Ytos
(variété
française
et
internationale)
—
deux
mamans
mises
à l’honneur.
-
Fête
communale
:Samedi
17
et
dimanche
18
juin
—
lâcher
de
ballons
—
concours
tir
à la
carabine
- jeux
forains
et
animations
pour
enfants
Dimanche
18
juin
-12h
- Repas
champêtre
le
midi
organisé
par
L'ESMH
avec
animation
musicale
—
260
inscrits
-
Fête
des
écoles
:Vendredi
23
juin
-
Fête
omnisports
:Samedi
24
et
Dimanche
25
juin
Concours
de
pétanque
—
6 participants.
Concours
de
billons
—
10
participants.
-
Exposition
artisanat
d’art
et
journée
« Peintres
dans
la
rue
»
:Dimanche
2 juillet
-10
exposants-
29
peintres
-
Dimanche
8
juillet
Concours
de
pétanque
-
Vendredi
14
juillet
Animation
musicale
the
tribute
Polnareff
«
Marylou
»
- 20h30
et
feu
d’artifice.
-
Samedi
15
juillet
Animation
musicale
Garden
House
«
Come
&
Dance
»
- parking
foyer
rural.
-
Dimanche
16
juillet
Concours
de
billons
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
déclare
la session
close
à 20h30
J.L HALLÉ Maire
d’'HAMEL
P.MENCACCI Secrétaire
de
séance