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Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 9 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
9
OCTOBRE
2023
Nombre
de
Membres
En
exercice
: 14
Quorum
: 8
Présents
: 9
Pouvoirs
: 4
Date
de
convocation
: 4 octobre
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois
le
neuf
octobre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
légalement
convoquée,
s’est
réunie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
HALLÉ
Jean
Luc,
Maire
de
la
Commune.
Etaient
présents
:
MM
HALLÉ
JL,
LEDENT
T,
MENCACCI
P,
RÉMY
C.L,
THOORIS
A,
FORMENTEL
M,
STRAQUADANIO
M,
FOUACHE
J.C,
HALLÉ
X.
Absents
excusés
:
HAVEZT,
ORT
D
(Procuration
à MENCACCI
P),
DÉPART
P
(Procuration
à LEDENT
T),
MOCQ
J
(Procuration
à HALLÉ
J. L),
DESCHEEMAKER
C
(Procuration
à HALLÉ
X)
Secrétaire
de
séance
:
Mme
MENCACCI
P.
ORDRE
DU
JOUR
:
1- Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
9 juin
2023
2-
Point
sur
les
travaux
3-
Point
financier
4-
Point
Jeunesse
5- Commission
de
contrôle
des
élections
6-
Lotissement
Deauville
7-
SIDEN-SIAN
— Transfert
compétence
DECI
8- Recensement
de
la population
2024
9-
Changement
de
locataires
au
Marais
des
Bruyères
10-
Questions
diverses
Procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
9 juin
2023
Approuvé
à l'unanimité.
IN°2023
- 44
Pour
: A
l’unanimité
Modification
de
droit
commun
du
Plan
Local
d’Urbanisme
— |
Contre :
0
Proposition
technique
et
financière.
Abstentions
: 0
IN°2023
- 45
Pour
: À
Punanimité
Délimitation
d’une
zone
d'accélération
d’énergies
Contre
: 0
renouvelables
sur
le territoire
de
Fa
commune
d’Hamel
Abstentions
: ©
N°2023
- 46
Pour
: À
l'unanimité
Marché
de
travaux
- Aménagement
rue
Martial
Detournay
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
—
47
Pour
:À
Punanimité
Marché
de
travaux
Avenant
n°1
- Aménagement
sécuritaire
|
Contre
:0
rue
André
Hallé
et
signalisation
village
Abstentions
:Q
Pour
:A
l’unanimité
N°2023
- 48
Contre
:0
Fermeture
du
parking
du
foyer
rural
choix
entreprises
Abstentions
:0
Pour
:A
l’unanimité
N°2023
- 49
Contre
:0
Abstentions
: 0
Modifications
budgétaires
- Décision
modificative
n°2 N°2023
- 50
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Communautaire
d’Investissement
Solidaire
2021-2022-2023
de
Douaisis
Agglo
- Travaux
d’aménagement
de
la
rue
Martial
Detournay
- programme
245
Pour
: A
lunanimité
Contre
: 0
Abstentions
:
N°2023
- 51
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
de
Concours
de
Douaisis
Agglo
2023
— Travaux
d'aménagement
de
la
rue
Martial
Detournay
- programme
245
Pour
: A
l'unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 52
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
de
Concours
de
Douaisis
Agglo
2023
— Fermeture
parking
foyer
rural
-
programme
261
Pour
: A
l'unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 53
Fonds
de
concours
communautaires
— Année
2023
et mise
en
réserve
2024
Pour
: A
l'unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 54
Mise
en
œuvre
de
la
télétransmission
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
Pour
: A
l'unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 55
Décisions
d’admission
en
non-valeur.
Seuil
du
plafond
de
délégation
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 56
Nomination
d’un
conseiller
municipal
pour
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 57
Convention
de
servitudes
lotissement
Deauville
Enedis
/ Sarl
Proteram
Pour
: À
lunanimité
Contre :
O0
Abstentions
: 0
N°2023
- 58
Résidence
Deauville
- Mise
en
place
de
la
numérotation
du
futur
lotissement.
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
— 59
Adhésion
au
SIDEN-SIAN
des
communes
de
TORTEQUESNE
(Pas-de-Calais),
ENQUIN-LEZ-
GUINEGATTE
(Pas-de-Calais),
AVELIN
(Nord)
et
EWUY
(Nord)
avec
transfert
de
[a
compétence
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie.
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
— 60
Adhésion
au
SIDEN-SIAN
de
la
commune
de
THIVENCELLES
(Nord)
avec
transfert
de
la
compétence
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie.
Pour
: A
l'unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 61
Désignation
d’un
coordonnateur
communal
de
l'enquête
de
recensement
de
la
population
2024
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
IN°2023
- 62
Recensement
communal
—
Création
d’emplois
d’agents
recenseurs
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: ©
N°2023
- 63
Annulation
de
locations
de
parcelles
au
Marais
des
Bruyères
à compter
du
31
décembre
2023.
Pour
: A
Funanimité
Contre
: 0
Abstentions
: Q N°2023
- 64
Nouvelles
locations
au
Marais
des
Bruyères
à
compter
du
1°
janvier
2024.
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 65
Recrutement
annuel
d’agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: O0
Abstentions
: 0
N°2023
- 66
Sollicitation
du
soutien
financier
de
la
médiathèque
du
Nord
dans
le cadre
de
l’informatisation
de
la
médiathèque
d’'Hamel
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: O0
Abstentions
: 0
Fait
à Hamel
le 9 octobre
2023
P.MENCACCI Secrétaire
de
séance
À
se
J.L HALLÉ Maire
d’'HAMEL