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Ordre du Jour - CM250121 Ordre Jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM250121 Ordre Jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité sociale, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2021 – 18 H 00
ORDRE DU JOUR
-----OOOOOOO-----
FINANCES
1 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2021 - BUDGET PRIMITIF
2 - FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2021
3 - MISE À JOUR DES CHARGES APPLICABLES AUX LOCATAIRES DU CAAI POUR L'ANNÉE 2021
ADMINISTRATION GENERALE
4 - NOVIM - RAPPORT DE GESTION 2019
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
5 - COMMERCE - AVENANT N°1 DE PROLONGATION DE L'OPÉRATION COLLECTIVE DU CENTRE-VILLE DE SAINT-CHAMOND SUR CRÉDITS FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE)
VIE ASSOCIATIVE
6 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION 2021
7 - DÉROULEMENT DE L'EXAMEN DU CODE DE LA ROUTE - MISE À DISPOSITION DE SALLES - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND ET LA POSTE
CULTURE
8 - SALLE ROGER PLANCHON - PRÉSENTATION D'UNE LECTURE/MISE EN ESPACE DE TEXTES - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND ET LA COMPAGNIE GRAINE DE MALICE - MALGRAINE
9 - SAISON CULTURELLE 2020 / 2021 - CO-ORGANISATION D'UN TREMPLIN DE MUSIQUES ACTUELLES ET ACCUEIL DU CONCERT DE L'ARTISTE L'ALLEMAND - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION ATOUT MONDE
10 - ACTION CULTURELLE - CONVENTIONS TRIENNALES DE RÉSIDENCE D'ARTISTES 2021 ENTRE LA VILLE ET LES COMPAGNIES AOI ET VOLTAIK
11 - ACTION CULTURELLE - ORGANISATION DU CARNAVAL 2021 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES STRUCTURES ASSOCIÉES
12 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS CONCLUE ENTRE LA VILLE ET LE COMITÉ DES FÊTES EN 2019 - AVENANT N°1
SPORTS
13 - CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS AVEC LES CLUBS SPORTIFS - RENOUVELLEMENT 2021-2023
1/3EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
14 - ENSEIGNEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2021
15 - PETITE ENFANCE - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ELEA - MICRO-CRÈCHE "VIVRE À PETIT PAS" - RENOUVELLEMENT
16 - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT - DISPOSITIF "AIDE AU TEMPS LIBRE" - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE ET LA VILLE DE SAINT-CHAMOND
17 - JEUNESSE - DISPOSITIF "INITIATIVES LOCALES" - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
18 - RSO - PLAN D'ACTIONS 2020 ET 2021
19 - SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - GROUPEMENT D'ACHAT D'ÉNERGIES GAZ ET ÉLECTRICITÉ
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
20 - SITE NOVACIÉRIES - CONVENTION TRIPARTITE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE / VILLE DE SAINT-CHAMOND / EPORA - AVENANT N°4
21 - ACQUISITION PAR EPORA DU TÈNEMENT IMMOBILIER 12B ROUTE DE SAINT ETIENNE - PROPRIÉTÉ DE L'ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SAINT-CHAMOND - ACCORD DE PRINCIPE
22 - SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - CONVENTION POUR L'IMPLANTATION D'ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES SUR DES OUVRAGES COMMUNAUX
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
23 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION TÈNEMENT IMMOBILIER - 21 RUE DUMAINE - PROPRIÉTÉ DE MME AMGHAR ET DE M. BAROUDI -
24 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION TÈNEMENT IMMOBILIER - 23 RUE DUMAINE - PROPRIÉTÉ DE M. ET MME FAYNOT
25 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION TÈNEMENT IMMOBILIER - 2 RUE DE PARADIS - PROPRIÉTÉ DE M. ET MME EPALLE- 2 RUE DE PARADIS
26 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION TÈNEMENT IMMOBILIER - 4 RUE DE PARADIS - PROPRIÉTÉ DE M. ET MME BUFFERNE
27 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION D'UN LOCAL COMMERCIAL - PLACE ILE DE FRANCE - PROPRIÉTÉ DE M. ET MME MOUNIER
INTERCOMMUNALITE
28 - SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) - MODIFICATIF
29 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AQUEDUC ROMAIN DU GIER (SIARG) - ADHÉSION DE LA COMMUNE DE GÉNILAC
RESSOURCES HUMAINES
30 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
31 - CONVENTION D'ADHÉSION AU PÔLE SANTÉ AU TRAVAIL
2 / 3COMPTES-RENDUS
32 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
33 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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