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Ordre du Jour - CM111217 Ordre jour
Séance - CM280621 Ordre jour seance
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Séance - CM280621 Ordre jour seance)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité sociale, Consommateurs,
SAINT-CHAMOND
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2021 — 18 H 30
ORDRE DU JOUR
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1 - AMÉNAGEMENT SECTEUR LAVIEU — PROCÉDURE DE DÉCLARATION D'UritiTé Püguique (DUP)
2 - Sie DE NOVACIÉRIES - REQUALIFICATION FONCIÈRE DE LA HALLE 14 - CONVENTION OPÉRATIONNELLE ENTRE
LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND, SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET L'ÉTABLISSEMENT Puguic FONCIER DE
L'OuEsT RHÔNE-ALPes (EPORA)
3 - Sie DE NOVACIÉRIES - REQUALIFICATION FONCIÈRE DE LA HALLE 39 - CONVENTION OPÉRATIONNELLE ENTRE
LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND, SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET L'ÉTABLISSEMENT Puguic FONCIER DE
L'OuEsT RHÔNE-ALPpEs (EPORA)
FINANCES
4 - REMISE GRACIEUSE DES COÛTS DE CHAUFFAGE 2020 POUR LES LOGEMENTS DE MASSENET-PASTEUR À
FonsALA
COMMANDE PUBLIQUE
5 - MARCHÉS PUBLICS D'ASSURANCES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE
CommunaL D'AcTion SociaLE (CCAS) DE SAInT-CHaAmMoND
INTERCOMMUNALITE
6 - POLITIQUES CONTRACTUELLES ET FINANCEMENTS EXTÉRIEURS - CONVENTIONNEMENT AVEC LE SERVICE COMMUN
DE LA VILLE DE SAINT-ÉTIENNE ET DE SAINT ÉTIENNE-MÉTROPOLE - AVENANT N°2
7 - ÉTUDES ET TRAVAUX D'ESPACES PUBLICS - CONVENTIONNEMENT AVEC LE SERVICE COMMUN DE LA VILLE DE
SAINT-ETIENNE ET DE SAINT ETIENNE METROPOLE - AVENANT N°3
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
8 - PLAN DE RELANCE COMMUNAL DESTINÉ AUX COMMERCES DE PROXIMITÉ, ARTISANS ET ENTREPRISES -
COMPLÉMENT
9 - RE-COMMERCIALISATION DES LOCAUX COMMERCIAUX (DES FONDS DE COMMERCE) ACQUIS PAR LA COMMUNE DE
SAINT-CHAMOND - CAHIER DES CHARGES - APPELS À PROJETS
CULTURE
10 - RÉALISATION D'UN MUR PEINT SUR LE MUR PIGNON DE L'IMMEUBLE DU 20 RUE DE LA RÉPUBLIQUE -
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET CITÉCRÉATION
11 - RENOUVELLEMENT DES LICENCES D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES POUR LA SALLE ARISTIDE BRIAND, LE
THÉÂTRE DE L'EPINOCHE, L'ÉGLISE SAINT-PIERRE ET DU CONTRAT SACEM POUR TOUS LES SPECTACLES
EN SALLE.
12 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AU PROFIT DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA
Currure (MJC) ET RELATIVE AU REVERSEMENT PAR LA VILLE DE LA SUBVENTION DU CONSEIL
DÉPARTEMENTAL DE LA LOIRE- AVENANT N°2
1/313 - Saison cuLTURELLE 2021/2022 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX
14 - PROJET “INSTANTS CULTURELS" - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE
L'ASSOCIATION ATOUT MonDE
15 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE SAINT-CHAMOND - RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT
SPORTS
16 - ORGANISATION DU PREMIER SALON EN EXTÉRIEUR DES DEUX ROUES ÉLECTRIQUES - ATTRIBUTION D'UNE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SAINT-CHamonb Moro Sport
17 - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "SPORT DANS LA VILLE"
VIE ASSOCIATIVE
18 - Associarion "Amis DU VIEUX SAINT-CHAMOND" - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE
LA SALLE ROGER PLANCHON - sAIsoN 2021/2022
19 - MISE À DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES AU TARIF RÉSIDENT AU PROFIT DU COMITÉ INTER-ENTREPRISES
(CIE) - CONVENTION DE PARTENARIAT
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
20 - Disposimir “MERCREDIS DÉCOUVERTE" - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE
2021/2022
21 - Disposimir MERCREDIS DÉCOUVERTE" - RÈGLEMENT GÉNÉRAL
22 - RÈGLEMENT DE LA LUDOTHÈQUE MUNICIPALE
23 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE
24 - Disposme “INITIATIVES LOCALES" - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU
SECONDAIRE
PATRIMOINE COMMUNAL
25 - OPÉRATION FONCIÈRE - ÂCQUISITION D'UN BÂTIMENT À USAGE DE DÉPÔT SITUÉ 21 GRANDE RUE À SAINT-
CHAMOND
26 - OPÉRATION FONCIÈRE - CESSION DE TERRAIN sis 62 BOULEVARD WaLpeck Rousseau À SAINT-CHAMOND À
LA SCI SAUVIGNET
27 - OPÉRATION FONCIÈRE - QUARTIER DU CREUX - CESSION D'UN TERRAIN À BÂTIR À LA SCI pu MonrT PILAT
28 - QUARTIER DE FONSALA - ORGANISATION D'UN POINT DE CONTACT "LA PosTE ÂGENcE COMMUNALE" -
CoNVENTION ENTRE LA POSTE ET LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
29 - CONVENTION CADRE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET LA SAS BPC Kamio
RESSOURCES HUMAINES
30 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
34 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION "SOCLE COMMUN DE COMPÉTENCE" N°2021CNAO1 Avec LE
CDG42
32 - PLAN PLURIANNUEL DE FORMATION
213COMPTES-RENDUS
33 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 Du CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
34 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE
L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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