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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM071122 Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
SAINT-CHAMOND
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2022 - 18H30
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 - MOTION DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND RELATIVE AUX CONSÉQUENCES DE LA CRISE ÉCONOMIQUE ET
FINANCIÈRE SUR LES COMPTES DE LA COMMUNE
2 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2022 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°2
CULTURE
3 - SAISON CULTURELLE 2022-2023 - PARTENARIAT AVEC DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX - CONVENTIONS
4 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DE L'ASSOCIATION ARTE DIEM - AVENANT N°1 -
MISE À DISPOSITION D'UNE CONNEXION INTERNET POUR LE RASED
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
5 - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU CINÉMA VEO GRAND-LUMIÈRE DANS LE CADRE DE LA LOI
SUEUR, PoUR L'ANNÉE 2022
ANIMATION
6 - LUTTE CONTRE LA FRACTURE NUMÉRIQUE - PARTENARIAT AVEC ORANGE POUR L'ORGANISATION D'ATELIERS
NUMÉRIQUES
VIE ASSOCIATIVE
7 - ANNULATION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ATTRIBUÉE À L' ASSOCIATION DES COMBATTANTS DE
L'UNION FRANÇAISE (ACUF)
SPORTS
L } A A [] _ :
G - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION ‘PÉTANQUE SAINT
CHAMONAISE"
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
9 - ÂDHÉSION À LA FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CENTRES SOCIAUX DE LA LOIRE ET DE LA MAUTE-LOIRE
10 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE
CONCERNANT L'AIDE AU FONCTIONNEMENT DES LUDOTHÈQUES SUR LA PÉRIODE 2022-2026
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
11 - PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE COFINANCÉ PAR L'AGENCE NATIONALE
POUR LA RÉNOVATION URBAINE (ANRU) pans LE CADRE DU Nouveau PROGRAMME NATIONAL DE
RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) - AVENANT N°3 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE
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12 - AMÉNAGEMENT DU SECTEUR LAVIEU - PROCÉDURE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE
PATRIMOINE COMMUNAL
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14 - PATRIMOINE COMMUNAL - PROJET DE CESSION DE L'IMMEUBLE SsIS 1/7 RUE Louis CHATIN (EX-BIBLIOTHÈQUE
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145 - MisE À DISPOSITION PAR SAINT-ÈTIENNE MÉTROPOLE DU TÉLÉSERVICE DE DÉCLARATION DE MEUBLÉS DE
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RESSOURCES HUMAINES
19 - MonIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
COMPTES-RENDUS
20 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 Er L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
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L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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