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Ordre du Jour - CM150523 Ordre du Jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM150523 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2023 - 18H30
ORDRE DU JOUR
-----OOOOOOO-----
FINANCES
1 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU COMPTABLE PUBLIC DE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND
2 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2022 - COMPTE ADMINISTRATIF
3 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022 À L'EXERCICE 2023 VIA LE BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023
4 - CATALOGUE TARIFAIRE 2023 - COMPLÉMENT
5 - REVERSEMENT PARTIEL D'UNE SUBVENTION OCTROYÉE PAR L’ETAT AU TITRE DU PLAN DE RELANCE DE LA CONSTRUCTION DURABLE D’AIDE AUX COMMUNES (ARCD)
ADMINISTRATION GENERALE
6 - COMMISSION CONSULTATIVE POUR L'ENSEMBLE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DÉLÉGUÉS OU EXPLOITÉS EN RÉGIE DOTÉE DE L'AUTONOMIE FINANCIÈRE - DÉSIGNATION DES MEMBRES
7 - COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - RAPPORT ANNUEL
VIE ASSOCIATIVE
8 - ASSOCIATION "AMIS DU VIEUX SAINT-CHAMOND" - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE LA SALLE ROGER PLANCHON - SAISON 2023/2024
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
9 - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE SAINT-CHAMOND
10 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE - AGRÉMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE
ANIMATION
11 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET L'EHPAD "LES JARDINS DU BESSAT"
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12 - SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE – CONVENTION POUR L'IMPLANTATION D'ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES SUR DES OUVRAGES COMMUNAUX
13 - SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - ADHÉSION À LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE RELATIVE À LA MUTUALISATION ADAPTÉE ET ÉVOLUTIVE DE LA GESTION DES DONNÉES
1/2URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
14 - ACQUISITION D'UN TÈNEMENT IMMOBILIER RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - RÉGULARISATION DE LA VOIRIE - PROPRIÉTÉ DES CONSORTS MONTAGNE
INTERCOMMUNALITE
15 - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CAP METROPOLE - MODIFICATION DES STATUTS
RESSOURCES HUMAINES
16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
17 - PLAN DE FORMATION 2023
18 - RECRUTEMENT D'UN(E) RESPONSABLE DE L'UNITÉ INSTALLATIONS SPORTIVES PAR VOIE CONTRACTUELLE
19 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE PRESTATIONS DE FORMATION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL ET DE FORMATION À LA CONDUITE - CONVENTION
COMPTES-RENDUS
20 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
21 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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