Procès Verbal - CRCMNOV21

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Procès Verbal - CRCMNOV21 Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Séguinière. Lien du pdf (Procès Verbal - CRCMNOV21)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Justice et droit, COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 8 NOVEMBRE 2021

I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

Le procès-verbal de la séance du 11 octobre 2021 est approuvé à l’unanimité.

II. BATIMENTS – EQUIPEMENTS COMMUNAUX

II.1. Cimetière – Modifications du règlement intérieur

Une adaptation du cimetière est adoptée pour interdire le droit à obtenir une concession de son vivant pour des questions de police du cimetière liées au manque de place, d’une part et les plantations sur les sépultures, d’autre part.

II.2. Vente de candélabres usagés

Des mats en acier galvanisé auxquels se substituent désormais des équipements laqués intéressent le gérant d’un centre équestre d’une commune de l’Agglomération du Choletais. Un lot de 6 unités correspondant au besoin exprimé par le demandeur sera cédé au prix de 270 € (45 €/l’unité).

III. URBANISME – VOIRIE – ENVIRONNEMENT

III.1. Avenant au marché de voirie 2021

Le marché dont les dépenses s’élève à 80 236,06 € HT concerne notamment :

- L’aménagement sécuritaire de l’intersection de la rue de la Paix et de la rue de la Bastille, - L’aménagement de trottoirs avenue de Chambord

- La fin du programme de mise en accessibilité des espaces publics de circulation.

A l’occasion du chantier, il a été jugé nécessaire d’ajouter les prestations suivantes au marché :

- Installation d’une bordure à l’école Marcel Luneau

- Pose d’une canalisation sur un avaloir avenue de l’Atlantique

- Adaptation du chantier avenue de Chambord (augmentation des places de stationnement) - Adaptation du chantier rue de la Paix / rue de la Bastille (réseau EP et profil de chaussée).

Le montant total de ces travaux complémentaires s’élève à 3 316,22 € HT, ce qui représente 4,13% du marché

III.2. Dénomination de voie en agglomération

Il est décidé que nouvelle voie qui sera créée pour desservir un ensemble immobilier de 15 pavillons locatifs rue du Sacré Cœur sera dénommée « Impasse de la Source ». Les logements seront numérotés de 2 à 12 pour les nombres pairs et de 1 à 17 pour les nombres impairs. L’entrée unique de l’impasse se situera rue de la Grande Fontaine.

III.3. Adressage dans les écarts

La Base Adresse Locale de La Séguinière sera complétée en ajoutant les lieux-dits qui n’y figurent pas afin de communiquer rapidement les adresses, aux administrations et aux opérateurs privés au format numérique, tel que le prévoit la Loi pour une République numérique.

Les hameaux et lieux-dits conserveront leur nom autant que possible, leurs voies sont dénommées et leurs constructions numérotées.

La numérotation adoptera, pour sa part, une granularité fine (entrées de propriétés) et en cas de lieux-dits contigus identifiés par des panneaux, la numérotation reprendra à chaque changement de dénomination.

III.4. Cession de terrain pour régularisation cadastrale au Moulinard Une propriété bâtie située au lieu-dit « le Moulinard » en zone A (Agricole) du Plan Local d’Urbanisme fait l’objet d’une vente entre deux particuliers. Le notaire chargé de l’établissement de l’acte a relevé qu’une petite partie d’une des granges, présente sur le site, empiétait sur la parcelle voisine propriété de la commune.La commune est d’accord pour la cession de la « pointe » afin de régulariser la situation. L’intervention du géomètre et les frais notariaux seront intégralement pris en charge par le demandeur.

III.5. RODP Télécommunications

Pour installer leurs réseaux, les opérateurs de télécommunication utilisent largement le domaine public communal routier ou non, aérien, du sol ou du sous-sol. Ils y sont autorisés par permission de voirie ou par convention. En contrepartie, ils doivent s'acquitter d'une redevance dont le montant est encadré par le décret du 27 décembre 2005.

Pour l’année 2021 la redevance liée au réseau de communications électroniques, à la charge d’Orange, s’élève à 5 483,34 €.

IV. ADMINISTRATION GENERALE FINANCES

IV.1. Budget 2021 – Décision modificative n°2

Des modifications sont apportées afin d’ajuster des crédits ouverts et d’ouvrir des crédits complémentaires pour certaines opérations. L’ensemble des modifications représente une hausse de 90 000 € de la section de fonctionnement et de 404 500 € de la section d’investissement.

IV.2. Passage à la nomenclature M57 – Amortissement des immobilisations En raison du basculement en nomenclature M57 au 1er janvier 2022, il est nécessaire de procéder à un certain nombre de décisions préalables à cette mise en application.

Pour la fixation des durées d’amortissement : il est décidé de reconduire les durées d’amortissement proposées dans le document pour les immobilisations acquises (Délibération n°22 du 11 mars 2005).

Pour le choix dérogatoire de la méthode de l’amortissement linéaire : il est décidé d’adopter la règle dérogatoire du calcul des amortissements sur le mode linéaire des immobilisations acquises.

Pour la fixation du seuil de biens de faible valeur : il est décidé de fixer un seuil de biens de faible valeur à amortir sur 1 an à 1 000 € TTC.

IV.3. Passage à la nomenclature M57 – Fongibilité des crédits

En raison du basculement en nomenclature M57 au 1er janvier 2022, il est nécessaire de procéder à un certain nombre de décisions préalables à cette mise en application.

Pour la fongibilité des crédits, il est décidé de déléguer au Maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles.

IV.4. Passage à la nomenclature M57 – Provisions pour risques et charges En raison du basculement en nomenclature M57 au 1er janvier 2022, il est nécessaire de procéder à un certain nombre de décisions préalables à cette mise en application.

Pour la politique de provisions pour risques et charges, il est décidé de constituer une provision dès l’apparition d’un risque avéré et une dépréciation de la valeur de l’actif selon le régime de droit commun.

IV.5. Budget formation des associations

Une seule demande de prise en charge de frais de formations des associations a été déposée cette année, il s’agit du basket pour un montant de 924 €.

IV.6. Rapport d’activité 2020 de l’Agglomération du Choletais

Le président de l’établissement public de coopération intercommunale, auquel adhère la commune, adresse chaque année, au maire, un rapport retraçant l’activité de l’EPCI. Ce rapport fait l’objet d’une communication en séance publique du conseil municipal. Il détaille pour l’année écoulée : les temps forts 2020, les chiffres clés du territoire, l’attractivité et le dynamisme économique, les stratégies d’aménagement, la préservation de l’environnement, les déchets, l’accompagnement sur mesure tout au long de la vie, la culture, les actions pour l’emploi et les études, les sports de loisirs et de haut niveau. Un exemplaire du rapport d’activité 2019 de la Communauté d’agglomération est consultable en ligne sur le site www.cholet.fr (https://indd.adobe.com/view/dc99cac1-f108-442f-adfc-94c1544702b4)IV.7. Ouvertures dominicales des commerces en 2022

Le conseil municipal émet un avis favorable à 7 ouvertures dominicales en 2022 des commerces de détail d'équipement de la maison (arts de la table, ameublement, électroménager, linge de maison...) et d'équipement de la personne (vêtement, chaussure, chapeaux, montres...). Les dates arrêtées sont les dimanches 16 et 23 janvier, 26 juin et 3 juillet, 27 novembre, 11 et 18 décembre 2022.

IV.8. Indemnité de gardiennage de l’église en 2021

Tous les ans, le ministre de l’Intérieur communique le plafond indemnitaire applicable pour le gardiennage des églises communales Pour 2021, il sera attribué, à M. le Curé, une indemnité correspondant à la situation de la paroisse pour le gardiennage des églises communales, soit 120,97 euros.

V. RAPPORTS DE COMMISSIONS ET DE REUNIONS DIVERSES

V.1.Julien BOUHIER – Administration générale - Finances

Bâtiment technique de la Ménardière

L’avis d’appel public à la concurrence pour la construction d’un bâtiment de stockage rue des Artisans a été envoyé à la publication dans un journal d’annonces légales le 27 octobre dernier. Les entreprises ont jusqu’au vendredi 26 novembre à 12h00 pour remettre leur offre sur la plateforme de dématérialisation : https://www.anjoumarchespublics.fr,

Carte d’identité biométrique

En application de dispositions européennes et pour lutter contre la fraude et l’usurpation d’identité, une nouvelle carte nationale d’identité (CNI) contenant des éléments biométriques est mise en place. Sont désormais intégrés dans la CNI une puce électronique hautement sécurisée comportant les informations qui figurent sur la carte, une photo du titulaire de la carte, ses éléments d’identité (nom, prénoms, date et lieu de naissance, adresse…) ainsi que ses empreintes digitales (sauf pour les moins de 12 ans). La carte nationale d’identité contient également un cachet électronique visuel (CEV) permettant une lecture automatique. La durée de validité de la nouvelle CNI est ramenée à 10 ans.

V.2.Julie BARREAU – Environnement – Cadre de vie - Sports

Travaux d’entretien et de restauration du Bassin de la Sèvre Nantaise L’EPTB (Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise) a souhaité que les travaux d’entretien et de restauration du réseau hydrographique du bassin soient déclarés d’intérêt général. Le Préfet a réservé une suite favorable à cette demande et le dossier correspondant est consultable en mairie sous format numérique.

Sondages sur les déplacements à vélo

Jusqu'au 30 novembre, les habitants de l'Agglomération du Choletais sont invités à s’exprimer sur leurs conditions de déplacement à vélo en remplissant le questionnaire préparé par la fédération des associations vélo de France. En moins de 10 minutes, vous pouvez noter différents aspects du système vélo, recenser les lieux à aménager en priorité et ceux ayant connu une amélioration récente liée à un aménagement. Rendez-vous sur www.barometre.parlons-velo.fr. Cette nouvelle édition est l'occasion de mesurer les impacts des réalisations : voies cyclables, location et prime à l'achat de VAE (Vélo à Assistance Electrique).

Les habitants de La Séguinière sont invités à se mobiliser pour participer à ce sondage : à partir de 50 réponses la commune obtiendra une note individuelle. Une forte participation permettra également de prioriser les réalisations futures et d'alimenter votre Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de l’Agglomération du Choletais.

Enquête publique pour installation classée

La société BOUYER-LEROUX a déposé auprès des services de la Préfecture une demande pour obtenir l’autorisation de poursuivre l’activité de stockage de déchets non dangereux au lieu-dit la Cachotière. A partir de cette installation, une servitude d’utilité publique instituer dans un rayon de 200 mètres.

La servitude d’utilité publique devant être soumise à enquête publique, le Préfet a fait parvenir le dossier complet du projet. Ce dossier sera soumis à l’approbation du conseil municipal en janvier 2022 (avant l’enquête publique). Il est, avant cette date, mis à la disposition des conseillers municipaux en mairie.

V.3.Serge GUINAUDEAU – Urbanisme - Travaux

Extension de la mairie

Les travaux ont débuté à la mi-octobre. La dalle béton vient d’être coulée. L’objectif est de pouvoir être hors d’eau en fin d’année. S’agissant de l’habillage en pierres d’une partie de la façade Est prévu par l’architecte, la commission est favorable à la pose d’un matériau semblable à ce que l’on retrouve sur l’existant. Un avenant sera nécessaire ; il sera soumis à l’approbation du conseil municipal en décembre.S’agissant de la colométrie, une rencontre a eu lieu avec le maître d’œuvre en présence des agents du service administratif, les propositions de l’architecte ont été validées.

Prairie des Borderies

La société l’Eclaircie a procédé à un nettoyage de l’espace vert dit « Prairie des Borderies » qui borde le ruisseau de la Petite Morinière. Le travail a consisté à couper des sujets pour harmoniser et régénérer l’ensemble végétal.

Carrefour de la rue de la Paix et la rue de la Bastille

La voie est remise en circulation depuis le début de la semaine. Il reste toutefois les marquages à réaliser. Cet aménagement a pour but de réduire la vitesse des véhicules à un endroit où le transport scolaire descend les enfants. Il faut relever le concours de propriétaires qui ont accepté que les eaux pluviales traversent leur terrain pour s’évacuer vers la Moine. Ce projet a été réalisé en co-construction avec les riverains et la commune

Logements à loyers modérés rue du Sacré Cœur

Le bailleur social PODELIHA a déposé le projet de permis construire visant à la réalisation de 15 logements. Les boites aux lettres seront installées à l’entrée rue de la Grande Fontaine et il est souhaité qu’un endroit unique d’enlèvement des conteneurs d’ordures ménagères soit réalisé rue du Sacré Cœur.

Logements de l’école publique rue des Meuniers

Les deux anciens logements de fonction que la commune loue désormais à des particuliers verront leur chaudière prochainement remplacée. Ces équipements d’origine (1976) étaient obsolètes et énergivores. Suite à consultation, la commission a retenu l’offre de la société Dixneuf, mieux disante pour montant total TTC de 9 506,28 €.

Lotissement Cœur de Bourg

L’esquisse d’aménagement a été présentée aux riverains de la rue de la Garenne pour avis, le 25/10. Ils ont globalement validé le projet dont les constructions s’écartent au maximum de leurs propriétés. La prochaine étape consistera à valider l’avant-projet sommaire lors de la séance du conseil municipal du 13/12/2021.

V.4.Astrid FRAPPIER – Actions de proximité

Règlement local de publicité

Les élus de l'Agglomération du Choletais (AdC) sont en cours d'élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi). Ce document adapte à l'échelle locale la réglementation régissant l'affichage publicitaire. C'est- à-dire les panneaux d'affichage, les enseignes des commerces et des entreprises et, de manière générale, tout dispositif publicitaire (lumineux ou non).

Le diagnostic du territoire, finalisé à l'été, a permis de réaliser un état des lieux de la publicité extérieure, mais aussi de mesurer la pression publicitaire. Forts de ces enjeux, les élus de l'AdC ont déterminé 16 orientations : encadrement des dispositifs numériques, augmentation des horaires d'extinction ou encore réduction des formats en sont quelques-unes. Place désormais à la dernière phase : la construction de la nouvelle réglementation. Vous avez la parole !

Habitants du Choletais, votre avis nous intéresse. Venez nous rejoindre lors des réunions publiques organisées : - le mardi 30 novembre à 19 h - CHOLET - Hôtel d'Agglomération - Salle Paul Valéry, - le mardi 7 décembre à 19 h - LYS-HAUT-LAYON (VIHIERS) - Salle du Tir - Place Saint-Jean.

Contact : Agglomération du Choletais - Direction de l’Aménagement : 02 72 77 20 80 - Plus d’infos sur le site cholet.fr

V.5.David CARON - Information – Communication - Evènementiel

Conseiller numérique

Le CSI a diffusé une affiche pour le déploiement du poste de Conseiller Numérique sur la commune. Le conseiller numérique, Rodolphe GUIMBRETIERE a pour rôle d’accompagner les habitants dans leurs démarches administratives en ligne. Il se déplace dans les communes et les personnes intéressées sont invitées à prendre rdv préalablement en appelant au 07 42 89 23 03.

Site internet

La page d’accueil a été validée par la commission lors de sa réunion du 21 octobre dernier. La prochaine étape sera l’intégration du contenu dans les pages à partir d’un masque proposé par le prestataire, la société A3 WEB. La livraison du site est prévue pour le 6 décembre. Une formation sera dispensée aux utilisateurs de l’outil (élus et agents).

Synergence Hebdo

Deux présentoirs, livrés par l’Agglomération du Choletais, ont été installés chez chaque boulanger. Ils sont destinés à recevoir le journal intercommunal Synergence. Cet hebdomadaire continue, bien sûr, à être distribué dans les boites aux lettres ; ces exemplaires supplémentaires s’adressent plus particulièrement aux foyers qui ne reçoivent pas le magazine, notamment les gens de passage.Réseau mobile 5G

Afin de répondre à la croissance et à l’élargissement des usages numériques, les opérateurs déploient progressivement un nouveau réseau mobile 5G en complémentarité avec les réseaux existants.

Cette nouvelle étape dans le développement des services mobiles permet à la fois une plus grande efficience des réseaux mais également le développement de nouveaux usages autour de la mobilité et de l’internet des objets. Ces nouveaux usages deviennent essentiels dans le contexte actuel et contribueront au développement de l’attractivité de La Séguinière.

V.6.Agnès BRUCHE – Culture - Jeunesse

Saison culturelle

Les séances de cinéma proposées pendant les vacances ont été appréciées notamment la projection du 27/10 « le Manoir Magique » qui s’adressait aux plus petits et qui a attiré un nombreux public.

Les prochaines dates à ne pas manquer sont les suivantes :

- Dimanche 28 novembre à 17h00 - Apéro Concert avec le groupe « The good guy and the other one » - Entrée 5 € à l’Espace Prévert

- Vendredi 10 décembre à 20h30 – Concert de musique organisé en partenariat avec le Jardin de Verre – Entrée 7 € au théâtre Prévert

- Mercredi 15 décembre à16h00. – Spectacle pour enfants (plus de 4 ans) « Noël dans ma valise » à l’initiative de la médiathèque intercommunale - Entrée gratuite au Théâtre Prévert

CSI Oscigène

Un conseil d’administration du CSI Oscigène a eu lieu dernièrement. Il s’agit toujours d’un temps particulier pour mettre en avant une activité du CSI. Cette fois ci, il a été question de l'activité jeunesse et de ses résultats.

Exposition « Rebonds »

Une réunion s’est tenue avec les médiateurs culturels pour l’organisation de l’exposition qui aura lieu au dernier trimestre 2022. Elle est entièrement à construire avec les différents acteurs de la commune. Plus d’infos seront communiquées au prochain conseil.

Bibliothèque

La réflexion avance avec les bénévoles de la bibliothèque dans le but de redynamiser l’activité et arrêter les contours d’une éventuelle future organisation.

V.7.Alain GUILLEZ – Vie Scolaire - Enfance

Restauration scolaire

La réunion pour la commission consultative du restaurant scolaire est fixée au mardi 23 novembre à 18h30. Les principaux points abordés porteront sur la fréquentation, le comportement des enfants, la nouvelle organisation… La diététicienne, Mme BONNET sera également présente pour rendre son analyse sur l’équilibre des menus servis.

Inauguration de l’arbre du CSI le samedi 16 octobre

En début d’année 2020, le centre socioculturel intercommunal OCSIGENE a conduit une réflexion pour remédier au manque de visibilité de la structure sur les cinq communes de son territoire. L’idée a fait son chemin pour aboutir à la création d’une œuvre collective représentant le CSI et ses valeurs.

Lors de l’inauguration, la municipalité a tenu à féliciter les bénévoles de La Séguinière qui ont œuvré pour la réalisation de l’arbre qui représente parfaitement le rôle que doit tenir le CSI dans les communes. Les forêts sont les réseaux de communication les plus évolués sur Terre. Il semble donc naturel de s’inspirer de la vie des arbres pour mieux communiquer entre humains, innover par l’intelligence collective et redonner du sens aux réseaux sociaux.

A noter que le CSI fêtera ses 40 ans le 5 décembre à 11h30 à la Salle des Fêtes de Saint Léger. Au programme apéritif, repas partagé, jeux, spectacles… Entrée gratuite.

V.8.Marie PELTIER – Affaires sociales

Don du sang

La dernière collecte à La Séguinière a eu lieu le mercredi 20 octobre 16h30-19h30. Les inscriptions et prises de rdv étaient à faire sur le site de l'EFS comme d'habitude. On note toutefois qu’en raison de l’absence d’un professionnel, toutes les prises de rendez-vous n’ont pas pu être honorées. 27 donateurs se sont ainsi déplacés pour rien. Cettesituation est d’autant plus regrettable que l’EFS vient de lancer un appel d'urgence à la mobilisation et invite les habitants à donner leur sang afin de « sauver des vies et contribuer à soigner de nombreux malades ».

VI. AFFAIRES DIVERSES ET INFORMATIONS

VI.1. Décisions prises par délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain Monsieur le maire informe les conseillers municipaux qu’il n’a pas fait usage du droit de préemption de la commune à l’occasion de la vente d’immeubles rue Just Fontaine, rue du Paradis, avenue de Nantes, rue du 11 novembre, rue de la Bastille et rue des Chênes.

VI.2. Prochaines réunions

Les dates des deux prochaines réunions du conseil municipal sont les suivantes :

- Lundi 13 décembre 2021 à 20h30

- Lundi 10 janvier 2022 à 20h30