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unknown - Communauté de communes - sources du lac d'Annecy - 252 15 juin 2023 ag remplacement maurice charline
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - sources du lac d'Annecy - 252 15 juin 2023 ag remplacement maurice charline)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES
SOURCES DU LAC D'ANNECY
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
Arrondissement d'Annecy
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES SOURCES DU LAC D'ANNECY
N° 71/2023
Date de convocation : 09/06/2023
Conseillers en exercice : 33
Présents : 23
Votants : 31
« Le Carré des Tisserands » 32 Route d'Albertville
BP 42 - 74210 Faverges-Seythenex
Extrait du registre des délibérations du : CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 juin 2023- 18h30
Président: Jacques DALEX
Secrétaire de séance : Florence GONZALES
Objet: AG - Désignation de nouveaux représentants au
sein des commissions en remplacement de Madame
MAURICE Charline
Membre(s) present(s):
BOURNE Hervé DENAMBRIDE Julie LITTOZ Lucie SCHERMA Sébastien
BRASSOUD Martine DOMENGE-CHENAL Michèle PAGET Marc VIGNIER Georges
BRUNET André DUMONT-THIOLLIERE Christine PETIT Monique
COUTIN Michel GAILLARD Claude PONTHIEU Eric
CHAPPET Philippe GONZALES Florence PORTIER Jean Pierre
CREPELYves GOURDIN Margaret PORTIER Julien
DALEX Jacques KLEMENCIC Françoise PRUD'HOMME Philippe
Membre(s)Excuse(s)avec pouvoirs ;
BERNARD Anne-Marie pouvoir à
Julie DENAMBRIDE
BRACHET Marc pouvoir à Claude
GAILLARD
LUCIANl Michel pouvoir à
Sébastien SCHERMA
TREMBLAY-GUETTET Jeannie
pouvoir à Michèle DOMENGE
CHENAL
MILLET-URSIN Marc pouvoir à
Philippe CHAPPET
FERNANDEZ Sophie pouvoir à Florence
GONZALES
JOSSERAND Stéphanie
pouvoir à Hervé BOURNE
DUNAND-CHATELLET David
pouvoir à Martine BRASSOUD
Membre(s)absent(s) ;
BALMONT Nicolas CARRIER Kelly
EXPOSE
Monsieur le Président informe l'Assemblée qu'en remplacement de Madame MAURICE Charline démissionnaire, il convient d'installer de nouveaux Elus au sein des Commissions de la Communauté de Communes des Sources du Lac dAnnecy, Elus de la Commune de Faverges-Seythenex.
Monsieur le Président rappelle la composition actuelle des Commissions dans lesquelles siégeait Madame MAURICE Charline Elue de Faverges/Seythenex ; Développement Touristique:CHAPPET Philippe Mobilités :TREMBLAY-GUETTET Jeannle
Membre de Droit Le Président Jacques DALEX Membre de Droit Le Président Jacques DALEX
CHEVALINE LITTOZ MONNET Lionel CHEVALINE BAILLY Daniel
DOUSSARD
BALMONT Nicolas
CHAPPET Philippe
LITTOZ Lucie
DOUSSARD
COUTIN Michel
GOURDIN Margaret
MILLET-URSIN Marc
FAVERGES-SEYTHENEX
BERNARD Anne-Marie
FERNANDEZ Sophie
MAURICE Charllne
PORTIER Julien
VIGNIER Georges
FAVERGES-SEYTHENEX
DENAMBRIDE Julie
DUMONT-THIOLLIERE
Christine
MAURICE Charline
THORENS Liliane
TREMBLAY-GUETTET Jeannle
GIEZ TARDITI Christian GIEZ LOSSERAND Catherine
LATHUILE JOSSERAND Stéphanie LATHUILE BOURNE Hervé
ST FERREOL Dl UBALDO Vittorio ST FERREOL BOUIREK Azddine
VAL DE CHAISE ELPHEGE Dina VAL DE CHAISE UTILLE Aurélien
Politique du Logement:TREMBLAY-GUETTET Jeannle Assainissement et Eau Potable:PRUD'HOMME Philippe
Membre de Droit Le Président Jacques DALEX ,, j Le Président Jacques Membre de Droit DALEX
CHEVALINE BAILLY Daniel CHEVALINE DOMENGE-CHENAL Bertrand
DOUSSARD
COUTIN Michel
GOURDIN Margaret
MILLET-URSINMarc
DOUSSARD
COUTIN Michel
LITTOZ Lucie
MILLET-URSINMarc
FAVERGES-SEYTHENEX
BOUCHET Véronique
DUMONT-THIOLLIERE
Christine
DENAMBRIDE Julie
MAURICE Charline
TREMBLAY-GUETTET Jeannle
FAVERGES-SEYTHENEX
ANDREVON Gilles
MAURICE Charline
PORTIER Jean-Pierre
TISSOT DUPONT Olivier
VOISIN Michel
GIEZ PAGET Marc GIEZ PONTHIEU Eric ou PAGET
Marc
LATHUILE JOSSERAND Stéphanie LATHUILE BOURNE Hervé
STFERREOL PRUD'HOMME Philippe ST FERREOL
PRUD'HOMME Philippe
(Personne qualifié ; BRUNET
André Président du Syndicat du
Nant d'Arcier)
VAL DE CHAISE PECCOUD John VAL DE CHAISE LUCIANI Michel
Accueil des Gens du Voyage : BOURNE Hervé
Membre de Droit Le Président Jacques DALEX
CHEVALINE RIVOLLET Michel
DOUSSARD
BALMONT Nicolas
GOURDIN Margaret
PETIT Monique
FAVERGES-SEYTHENEX
BALLIEU Agnès
BERNARD Anne-Marie
BRACHET Marc
MAURICE Charline
DUMONT-THIOLLIERE
Christine
GIEZ LOSSERAND Catherine
LATHUILE BOURNE Hervé
ST FERREOL PRUD'HOMME Philippe
VAL DE CHAISE BOSC Mélodie Il est demandé au Conseil Communautaire de remplacer par des Elus de la Commune de Faverges-Seythenex Madame MAURICE Charline.
Sont proposés :
Monsieur Yves CREPEL pour le Développement Touristique
Madame Françoise KLEMENCIC pour les autres commissions :
o Politique du Logement
o Mobilités
o Assainissement et Eau Potable
o Accueil des gens du voyage
Le Conseil Communautaire sera amené à :
- Approuver la désignation de Monsieur Yves CREPEL et Madame Françoise KLEMENCIC au sein des Commissions
Ceci exposé et après en avoir délibéré, ie Conseil Communautaire, à l'unanimité nomme:
Monsieur Yves CREPEL pour le Développement Touristique
Madame Françoise KLEMENCIC pour les autres commissions :
o Politique du Logement
o Mobilités
o Assainissement et Eau Potable
o Accueil des gens du voyage
Résultat du vote ;
Votants :
Pour :
31
31
Abstention
Contre
Exprimés : 31
FAVERGES-SEYTHENEX, le ]g J[J|N 2023
Le Secrétaire de séance,
Délibération rendue exécutoire ie :
Affichage ie: j 9 JUIN Date de mise en ligne :
Copie(s) interne(s):
Tous services
sident
ues DALEX . Jacc
La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux devant Monsieur le Président de la Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy dans le délai de deux mois à compter de son affichage ou notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant ie Tribunal Administratif de Grenoble par courrier(2 place Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex) ou par voie dématérialisée en utilisant l'application « Télérecours citoyens» sur ie site mvw,telerecours.fr dans ie délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de sa date d'affichage, ou à compter
de la réponse de la Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy si un recours gracieux a été préalablement déposé.