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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01.04.19
Ordre du Jour - CM du 31.05.2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM du 29.03.2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.02.2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.02.2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1
Conseil Municipal du 27 Février – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL du 27 FEVRIER 2023
ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 DECEMBRE 2022 RAPPORTEUR : Alain GALLU
3. MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
4. ELECTION DU 9EME ADJOINT AU MAIRE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
5. ELECTION D’UN DELEGUE DE LA COMMUNE AU SSCT SUITE A LA DECISION DE Jean- Marc CARIAS
RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. FINANCES
6. ATTRIBUTION D’UN MANDAT SPECIAL A MONSIEUR LE MAIRE – DEPLACEMENT DU 5 ET 6 MARS 2023
RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
7. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
III. EDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE
8. RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE – TARIFS DES REPAS
RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS2
Conseil Municipal du 27 Février – Ordre du jour
IV. ECONOMIE - COMMERCE
9. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MADAME VERROUST RETY
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
10. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MADAME CANADAS-VERLAINE
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
11. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MONSIEUR ET MADAME DONNE
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
12. REGLEMENT INTERIEUR DU MARCHE DE NOËL
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
V. SANTE
13. CONVENTION DE PRÊT A USAGE POUR LES MEDECINS GENERALISTES DU PÔLE DE
SANTE
RAPPORTEUR : Sandrine BARAKEL
VI. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX
14. REGULARISATION D’EMPRISE – CESSIONS DES PARCELLES CADASTREES AH 87p ET
AH 579p A M. ET MME RAVET
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
15. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DES PARCELLES CADASTREES X1970 ET X
1971
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT3
Conseil Municipal du 27 Février – Ordre du jour
16. REGULARISATION DE LA DELIBERATION N°2020-129 – CESSION DES PARCELLES CADASTREES X2095p (D), X2097p (C), X1999, X1996, X2093, X2089 ET X2091 A LA CCDSP (SODEREC)
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
17. CESSION DES PARCELLES CADASTREES X 2097p (A) et X 2095p (B) A CCDSP (SCI FSC) RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
VII. COMMANDE PUBLIQUE
18. CHOIX DU MODE DE GESTION POUR L’EQUIPEMENT ET L’EXPLOITATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LES BATIMENTS ET LES PARKINGS PUBLICS - RECOURS A UNE CONCESSION DE TRAVAUX ET LANCEMENT DE LA PROCEDURE
RAPPORTEUR : Christophe BLANC
VIII. RESSOURCES HUMAINES
19. MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT
RAPPORTEUR : Alain GALLU
20. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS TITULAIRES ET NON TITULAIRES
RAPPORTEUR : Alain GALLU
IX. AFFAIRES SOCIALES
21. CONVENTION D’OCCUPATION ET D’USAGE DES JARDINS FAMILIAUX DU CENTRE-VILLE AVEC LE CCAS
RAPPORTEUR : Véronique CROS
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA