Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.02.2023

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.02.2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Pierrelatte. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.02.2023)Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Justice et droit, 1

Conseil Municipal du 27 Février – Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL du 27 FEVRIER 2023

ORDRE DU JOUR

I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 DECEMBRE 2022  RAPPORTEUR : Alain GALLU

3. MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

4. ELECTION DU 9EME ADJOINT AU MAIRE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

5. ELECTION D’UN DELEGUE DE LA COMMUNE AU SSCT SUITE A LA DECISION DE Jean- Marc CARIAS

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

II. FINANCES

6. ATTRIBUTION D’UN MANDAT SPECIAL A MONSIEUR LE MAIRE – DEPLACEMENT DU 5 ET 6 MARS 2023

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

7. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

III. EDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE

8. RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE – TARIFS DES REPAS

 RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS2

Conseil Municipal du 27 Février – Ordre du jour

IV. ECONOMIE - COMMERCE

9. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MADAME VERROUST RETY

 RAPPORTEUR : Christian SABATIER

10. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MADAME CANADAS-VERLAINE

 RAPPORTEUR : Christian SABATIER

11. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MONSIEUR ET MADAME DONNE

 RAPPORTEUR : Christian SABATIER

12. REGLEMENT INTERIEUR DU MARCHE DE NOËL

 RAPPORTEUR : Christian SABATIER

V. SANTE

13. CONVENTION DE PRÊT A USAGE POUR LES MEDECINS GENERALISTES DU PÔLE DE

SANTE

 RAPPORTEUR : Sandrine BARAKEL

VI. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

14. REGULARISATION D’EMPRISE – CESSIONS DES PARCELLES CADASTREES AH 87p ET

AH 579p A M. ET MME RAVET

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

15. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DES PARCELLES CADASTREES X1970 ET X

1971

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT3

Conseil Municipal du 27 Février – Ordre du jour

16. REGULARISATION DE LA DELIBERATION N°2020-129 – CESSION DES PARCELLES CADASTREES X2095p (D), X2097p (C), X1999, X1996, X2093, X2089 ET X2091 A LA CCDSP (SODEREC)

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

17. CESSION DES PARCELLES CADASTREES X 2097p (A) et X 2095p (B) A CCDSP (SCI FSC)  RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

VII. COMMANDE PUBLIQUE

18. CHOIX DU MODE DE GESTION POUR L’EQUIPEMENT ET L’EXPLOITATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LES BATIMENTS ET LES PARKINGS PUBLICS - RECOURS A UNE CONCESSION DE TRAVAUX ET LANCEMENT DE LA PROCEDURE

 RAPPORTEUR : Christophe BLANC

VIII. RESSOURCES HUMAINES

19. MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT

RAPPORTEUR : Alain GALLU

20. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS TITULAIRES ET NON TITULAIRES

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

IX. AFFAIRES SOCIALES

21. CONVENTION D’OCCUPATION ET D’USAGE DES JARDINS FAMILIAUX DU CENTRE-VILLE AVEC LE CCAS

 RAPPORTEUR : Véronique CROS

INFORMATIONS AU CONSEIL

DECISIONS DU MAIRE

DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA