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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03.06.19
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03.06.19)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
1
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL du 3 Juin 2019 ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 1er Avril 2019
II. INTERCOMMUNALITE
3. CONVENTION DE PARTAGE DE FISCALITE ECONOMIQUE – EXERCICE 2019 - ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE
4. GROUPEMENT DE COMMANDES MARCHE PUBLIC REFECTION DE VOIRIES ET RESEAUX D’EAUX PLUVIALES – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE PIERRELATTE COORDONNATRICE ET LES COMMUNES DE CLANSAYES, LA GARDE ADHEMAR, LES GRANGES GONTARDES ET DONZERE
III. AMENAGEMENT - TRAVAUX
5. DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA CREATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DRÔME ET A LA REGION AUVERGNE RHÔNE ALPES
6. RETROCESSION DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT LA CHENAIE – PARCELLES CADASTREES W1376, 1048, 1043, 1042, 1046, 1374, 1414 ET 1379
7. CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE YH 229 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE
8. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE X 1206 A LA SIETRA
9. ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARTIE DU PARKING SOGNO ET AU CLASSEMENT DES PARCELLES AD 377, AD 164, AD 165 ET AD 166 – RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR – MAISON DE SANTE
10. CONVENTION ENEDIS DE MISE A DISPOSITION POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE – PARC BOISSIER
IV. ACTION SOCIALE
11. SUBVENTIONS POLITIQUE DE LA VILLE 2019 2
V. VIE ASSOCIATIVE
12. SUBVENTION SPECIFIQUE A L’ASSOCIATION SPORTIVE DE SAINT-ETIENNE - ASSE SUPPORTER
13. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION AMICLAUX
VI. ECONOMIE - COMMERCE
14. FONDS D’INTERVENTION POUR LA SAUVEGARDE DE L’ARTISANAT ET DU COMMERCE (F.I.S.A.C.) – AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OPERATION COLLECTIVE MODIFIANT L’ANNEXE 1 ET LE PLAN DE FINANCEMENT
15. FONDS D’INTERVENTION POUR LA SAUVEGARDE DE L’ARTISANAT ET DU COMMERCE (F.I.S.A.C.). - REGLEMENT D’ATTRIBUTION D’AIDES DIRECTES AUX INVESTISSEMENTS DES ENTREPRISES ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
16. CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE DES AIDES ECONOMIQUES PAR LES COMMUNES ET LES EPCI DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRe ET REGLEMENT D’ATTRIBUTION ENTRE LA COMMUNE DE PIERRELATTE ET LA REGION AUVERGNE RHÔNE ALPES
17. MARCHE DE NOËL - REGLEMENT ET CONTRAT D’ADMISSION EXPOSANT
VII. EDUCATION
18. PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT LIES A LA SCOLARITE D’ENFANTS EN UNITES LOCALISEES EN INCLUSION SCOLAIRE - ULIS
VIII. SPORTS
19. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE PERSONNEL - MATCH DE FOOTBALL DU 31.07.2019
20. CENTRE NAUTIQUE DE PIERRELATTE - PLAN D’ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS – P.O.S.S.
21. CENTRE NAUTIQUE DE PIERRELATTE - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
IX. RESSOURCES HUMAINES
22. CONVENTION POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS ENTRE LE SYNDICAT SOCIO CULTUREL DU TRICASTIN – SSCT – ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE
23. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AGENTS TITULAIRES ET AGENTS NON TITULAIRES 3
INFORMATIONS AU CONSEIL
ATTRIBUTION DES MARCHES PUBLICS 2019 – 1er TRIMESTRE
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER - DIA