Déliberation - D 2022 11 3 Revision PDIPR MouthierssurBoeme visВ

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Déliberation - D 2022 11 3 Revision PDIPR MouthierssurBoeme visВ Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mouthiers-sur-Boëme. Lien du pdf (Déliberation - D 2022 11 3 Revision PDIPR MouthierssurBoeme visВ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Ruralité, Tronçon Dénomination du chemin DélibCom DélibDep Observations Circuit 1 CR non dénommé entre la VC n°5 et la RD n°22 inscrire arbres en travers

2 CR des Rousselières à chez Reignier entre la VC n°117 et la VC n°103 inscrire

3 CR des Rousselières entre la RD n°22 et la VC n°117 inscrire

4 CR non dénommé entre la VC n°117 et le CR des Rousselières inscription partielle exploité entre le tronçon n°3 et la RD 22, ne pas inscrire cette portion. Inscrire entre la VC n°117 et le CR des Rousselières

6 CR des Coutaubières à chez Guérin entre la VC n°5 et la VC dite Chemin de Boisblet inscription partielle clsst en VC entre la VC n°4 et le CR

7

CR du Duc au Moulin de Nanteuillet entre le CR des

Coutaudières à chez Guérin et la parcelle n°292 A de

la commune de Voulgézac

inscription

sous réserve n'existe plus, à rouvrir sur 317 m

9

CR de chez Viaud entre le CR des Coutaubières à

chez Guérin et la parcelle n°231 A de la commune

de Voulgézac

inscrire

10 CR non dénommé entre la VC n°5 et la limite de commune de Voulgézac inscrire clsst en VC n°6 : à déclasser en CR

11 CR non dénommé entre la VC n°5 et la limite de commune de Fouquebrune inscrire

12 CR de Mouthiers à Lavalette entre la VC n°107 et la Rue du Grand Poinaud inscrire

13 CR dit de la Rochandry entre la RD n°42 et le CR de Mouthiers à Lavalette inscrire

14 CR non dénommé entre le CR de Mouthiers à Lavalette et l'Impasse de Morinaud inscrire

15 CR non dénommé entre le CR dit Chemin Blanc et la VC n°107 inscrire

16 CR non dénommé entre le CR dit Chemin Blanc et la Rue des Morinauds inscrire entretien à prévoir sur 420 m - végétation latérale envahissante, risque de disparition du CR (pré.champs sur la parcelle attenante)

17 CR dit Chemin Blanc entre la VC n°107 et la VC n°104 inscrire problème d'assiette

20 CR du Jard à chez Naulet entre la RD n°42 et la parcelle n°83 ZL inscrire

21

CR de la Chaume à la Croix des Grassets entre la VC

n°4 et la parcelle n°129 A de la commune de

Fouquebrune

inscrire

23 CR non dénommé entre la RD n°674 et la limite de la commune de Fouquebrune inscrire

25 CR de la Rochandry à la Foix entre la RD n°42 et la RD n°427 inscrire

26 CR de Mouthiers à Fouquebrune entre le CR de Rochandry à la Foix et la RD n°427 inscription sous réserve GPS décalage d'assiette (> 20 m), régulariser sur une longueur de 350m, entretien à améliorer, dépôt communal sur emprise

28 CR de la Foix à chez Naulet entre la VC n°102 et la VC n°107 inscrire

29 CR dit des Champs de Pauly entre la VC n°107 et la limite de commune de Voeuil et Giget inscription sous réserve nuisances, régularisation d'assiette et voir si possibilité de rejoindre la Fontaine du Roc impraticable côté la Bussière _ à rouvrir Circuit la Bussière variante Naulet

30 CR de chez Naulet à Voeuil entre le CR dit des Champs de Pauly et la parcelle n°106 ZI inscription partielle GPS voir si fin réelle au droit de la parcelle n°7 ZI ou plus loin au niveau de la parcelle n°106 ZI

32 CR du Puit de Pilon aux Grassets entre la VC n°119 et la VC n°4 inscription sous réserve non entretenu entre le CR dit des Grands Bois et la VC n°4 Circuit la Bussière variante Naulet

33

CR de la Foix à Voeuil entre la VC n°108 et la Rue de

la Font de Rossignol et puis entre la VC n°123 et la

VC n°102

inscrire

34 CR non dénommé entre l'Impasse la Combe du lac et le CR dit des Brandilles inscription sous réserve GPS n'existe plus, à rouvrir 172m

35 CR de Rivière au Petit Guillon entre la VC n°102 et la VC n°120 inscrire voir la portion entre le lieu dit La Rivière et la VC n°102 est classé en VC

36 CR du Petit Guillon à Voeuil entre la VC n°120 et le CR de la Couronne à la Bussière inscription partielle partiellement disparu entre le CR de la Couronne à la Bussière et la VC n°102, ne pas inscrire cette portion

37 CR de la Couronne à la Bussière entre la VC n°102 et la parcelle n°172 A inscription partielle n'existe plus entre la parcelle n°321 OA et la parcelle n°172 A : ne pas inscrire cette portion

38 CR de Charbonnier au Roc entre la VC n°125 et la VC n°121 inscrire

39 CR du Puits au Bois des Crochets entre le CR de Charbonnier au Roc et le CR du Petit Guillon à Voeuil inscription

partielle et

sous réserve

problème d'assiette à la jonction avec le CR de Charbonnier au Roc, régulariser cette partie soit par régularisation cadastrale sur parcelle A125 soit par réouverture dans l'assiette d'origine (92 m)

n'existe plus entre CR de la Couronne à la Bussière et CR du Petit Guillon à Voeuil, ne pas inscrire cette partie

Circuit de la Fouillouse

40 CR du Petit Guillon au Puit entre la VC n°120 et le CR du Puits au Bois des Crochets inscrire

41 CR dit des Brandes entre le CR de Charbonnier et le CR dit des Grands Champs inscription

partielle

sous réserve

n'existe plus entre la RD n°12 et la parcelle n°1398 A

Rouvrir entre la parcelle A876 et le T42 sur 104 m

42 CR dit des Grands Champs entre la VC n°125 et la VC n°121 inscription sous réserve n'existe plus, à rematérialiser avec accord de l'exploitant - sur 811 m

44 CR dit des Marais entre la VC n°121 la RD n°12 inscrire décalage d'assiette à deux endroits

45 CR dit des Bertières entre la RD n°12 et le CR dit des Marais inscrire

46 CR dit du Roc entre la VC n°121 et le CR dit des Bertières inscription sous réserve n'existe plus, à rouvrir Circuit de la Fouillouse

47 CR de la Couronne au Roc entre la RD n°12 et la limite de commune de La Couronne inscrire GPS inscrire la portion entre la RD 12 et le T49 pour conserver la continuité

48 CR de la Croix du Chataignier à la Fouillouse entre la RD n°35 et la VC dite de la Fouillouse inscrire

49 CR de Forge à Mougnac entre la VC dite de la Fouillouse et le CR de la Couronne au Roc inscription sous réserve n'existe plus, rouvrir sur 550 m

50 CR d'Angoulême à Mouthiers entre la VC n°109 et la VC n°105 inscription sous réserve

semble disparu voir discontinuité en son milieu parcelle A 2919 chemin existant en ordure de parcelle A 2919

Les 2 parcelles sont propriété de M.Blanchard Fabrice. Inscrire le T50 sous réserve de rétablissement de continuité

FICHE DE REVISION - CHEMINS RURAUX MOUTHIERS SUR BOEME

AR Prefecture

016-211602362-20221110-D_2022_11_3-DE

Reçu le 24/11/202251 CR de chez Lheraud à Angoulême entre la RD n°42 et la VC n°109 inscrire

52 CR non dénommé entre le CR de chez Lhéraud et la VC n°105 inscrire

53 CR de Mouthiers à La Couronne entre le Rue du Petit Poinaud et la VC n°110 inscrire

54 CR de chez Brisset entre la VC n°110 et le CR de Mouthiers à La Couronne inscrire

57 CR du Champ du Roc entre la RD n°103 et la RD n°42 inscription sous réserve partiellement labouré, à rouvrir pour intérêt écologique

59 CR de Roullet à Gersac entre la RD n°103 et la parcelle n°895 E inscription sous réserve n'existe plus sur 200m côté RD 103 - à rouvrir

61 CR de Gersac à la Grande Rivière entre la VC n°113 et le CR de la Peyreuse à Mouthiers inscrire

62 CR des Vignes entre la VC n°113 et la VC n°113 inscrire

63 CR de la Meule à la Peireuse entre le CR de Roullet à Gersac et la RD n°42 inscrire décalage d'assiette coté CR de Roullet à Gersac, ne rien faire

64 CR de la Meule à Rouffiac entre le CR de Roullet à Gersac et le CR de chez Billoux à Gersac inscription sous réserve partiellement disparu et pas dans son assiette à l'ouest du CR de chez Liard à la Rochandry chemin dégradé - ornières entre le T68 et la RD n°107

absence entretien entre la D107 et le T70 sur 573 m (végétation mixte) Circuit Forêt de Gersac + variante

67

CR de chez Liard à la Grande Rivière entre le CR de

chez Liard à la Rochandry et le CR de Gersac à la

Grande Rivière

inscription

sous réserve

assiette décalée - réouverture sur 67 m ou régularisation cadastrale sur chemin existant parcelle E757 E572 et E573 Circuit Forêt de Gersac + variante

68 CR de chez Liard à la Rochandry entre et la parcelle n° 36 ZR inscription sous réserve GPS

n'existe plus que entre le CR de la Meule à Rouffiac et le CR de chez Liard à la Grande Rivière, à rouvrir. Pas de continuité, à régulariser. Ecrasé par exploitation forestière entre le CR de la Meule à Rouffiac et la limite de commune de Plassac Rouffiac, à rouvrir parcelle ZR0036 propriété association foncière de Mouthiers

Circuit Forêt de Gersac + variante

70 CR de chez Billoux à Gersac entre le CR de Plassac à Rouffiac et la RD n°107 inscription sous réserve à réouvrir sur 516 m et entretien sur 190 m Circuit Forêt de Gersac + variante

71 CR non dénommé entre le CR de Gersac à la Grande Rivière et la VC n°142 inscrire

72 CR de Plassac à Mouthiers entre le CR de chez Billoux à Rouffiac et le CR dit Chemin de Malipougne inscription partielle n'existe plus entre le CR dit Chemin de Malipougne et la RD n°107, ne pas inscrire cette partie

73 CR dit Chemin de Malipougne entre le CR de Plassac à Mouthiers et la RD n°107 inscrire

76 CR des Hauts de Gersac entre la RD n°107 et la Rue des Hauts de Gersac inscrire

77 CR non dénommé entre le CR de Plassac à Mouthiers et le CR de chez Billoux à Rouffiac inscription sous réserve GPS n'existe plus, à rouvrir

78 CR de chez Billoux à Rouffiac entre le CR de Plassac à Mouthiers et la RD n°22 inscription sous réserve GPS n'existe plus dans sa partie centrale, à rouvrir

79 CR dit des Grands Bois entre la VC n°119 et le CR du Puit de Pilon aux Grassets inscrire

80 CR non dénommé entre la Rue de Chenaud et le CR dit des Champs de Pauly inscrire

81 CR non dénommé entre la RD n°42 et la parcelle n°860 E inscrire voir revêtement

82 CR de la Fontaine du Roc entre la parcelle n°625 et la parcelle n°645 inscription sous réserve GPS à condition d'obtenir une continuité vers le CR dit des Champs de Pauly et/ou le CR de chez Naulet à Voeuil

Mis à jour 24/11/2022 Réalisé par Alice NIVET

AR Prefecture

016-211602362-20221110-D_2022_11_3-DE

Reçu le 24/11/2022