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Déliberation - 59 PROJET DELIB tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saintry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 59 PROJET DELIB tableau des effectifs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
a
A] SUR
SEINE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
de
Saintry-sur-Seine
— Département
de
l'Essonne
Arrondissement
d'Evry
-
Canton
d'Epinay-sous-Sénart
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
LUNDI
13
NOVEMBRE
2023
DATE
DE
CONVOCATION
07-11-2023
DATE
D’AFFICHAGE
DE
LA
CONVOCATION
07-11-2023
NOMBRE
DE CONSEILLERS
EN
EXERCICE
:
29
PRÉSENTS
:
16
VOTANTS
:
24
N°
DE
LA
DÉLIBÉRATION
2023-11-13
- N°59
Conformément
à
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
extrait
du
procès-verbal
de
la
présente
séance
a été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie,
le
:
2 4 NOV.
2073
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
treize
novembre
à
19
heures
00,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
à
la
salle
Corot
(haut),
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
RAUSCHER,
Maire
Présents : Monsieur
Patrick
RAUSCHER,
Monsieur
Alain
HERSCHKORN,
Monsieur
Pascal
VENTALON,
Monsieur
Thierry
SOULIER,
Madame
Sylvie
VIGNAS,
Monsieur
Stéphane
DUBERGER,
Madame
Stéphanie
MARINHO,
Monsieur
Alain
TROUFLEAU,
Madame
Christèle
FONTENEAU,
Monsieur
Gérard
PENDARIES,
Monsieur
Tony
LARGEAU,
Madame
Karine
PENDARIES,
Madame
Françoise
BEAUGUET,
Madame
Malvina
PIN,
Madame
Aurore
BARBOT,
Madame
Marie-France
DUCROQUET,
Absents
représentés :
Mme
PELOUIN
Mme
DENECE
Mme
GAUTHIER
Mme
MARQUES
donne
pouvoir
à
donne
pouvoir
à
donne
pouvoir
à
donne
pouvoir
à
Mme
MAHE
donne
pouvoir
à
M.
VIALANEIX
donne
pouvoir
à
M.
RINGEVAL
donne
pouvoir
à
M.
LE TALBODEC
donne
pouvoir
à
Absents
non
représentés
:
M.
le
Maire
M.
VENTALON
M.
SOULIER
Mme
VIGNAS
Mme
MARINHO
Mme
PENDARIES
M.
PENDARIES
Mme
DUCROQUET
Mme
CARTAU-OURY,
Mme
NGANTCHUE,
Mme
FABRE,
M.
BEL
ANGE,
M.
DIAZ
Secrétaire
de
séance
: Madame
Sylvie
VIGNAS
: |
OBJET
:
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Mairie
—
57
Grande
rue
Charles
de
Gaulle
91250
SAINTRY-SUR-SEINE
Tél
01
69
89
52
52
Fax
01
69
89
52
53
- site
: www.saintry-sur-seine.fr
— e-mail
: cabinet.maire@saintry.fr
Page
1 OBJET
:
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire;
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
le Code
Général
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
VU
le tableau
des
effectifs
modifié
par
délibération
n°
2023-25-09-
N°44;
VU
l'avis
du
Comité
Social
Territorial
réuni
le 10
octobre
2023
;
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
créer
un
poste
en
contrat
d'apprentissage
au
sein
du
Cabinet
du
Maire ;
CONSIDERANT
la
nécessité
de
mettre
à jour
le
tableau
des
effectifs
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE.
DECIDE
de
créer
dans
la filière
administrative,
1 poste
d’apprenti
au
sein
du
Cabinet
du
Maire.
APPROUVE
le tableau
des
effectifs
ci-annexé.
DIT
que
les crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jour,
mois
et
an
dits.
Pour
extrait
certifié
conforme
et
exécutoire,
du
fait
de
sa
publication
et
sa
transmission
en
Préfecture A Saintry-sur-Seine,
le
13
novembre
2023
Page
2 CADRE
D'EMPLOIS
CAT
SECTEUR
POSTES
OUVERTS
POSTES
OUVERTS
EFFECTIF
REEL
AU
25-09-2023
AU
13-11-2023
AU
13-11-2023
EMPLOIS
PERMANENTS
DIRECTEUR
GENERAL
DES
SERVICES
A
Administratif
1
1
1
DIRECTEUR
DE
CABINET
A
Administratif
1
1
1
ATTACHE
(temps
complet)
A
Administratif
1
1
1
ATTACHE
(temps
non
complet
: 16/35ème)
A
Administratif
1
1
1
CADRE
D'EMPLOIS
DES
REDACTEURS
B
Administratif
5
5
1
CADRE
D'EMPLOIS
DES
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS
€
Administratif
22
22
20
APPRENTI
ADMINISTRATIF
CABINET
DU
MAIRE
€
Administratif
0
1
0
TOTAL
FILIERE ADMINISTRATIVE|
31
32
25
CADRE
D'EMPLOIS
DES
TECHNICIENS
TERRITORIAUX
B
Technique
1
1
1
CADRE
D'EMPLOIS
DES
AGENTS
DE
MAITRISE
C
Technique
2
2
2
CADRE
D'EMPLOIS
DES
ADJOINTS
TECHNIQUES
C
Technique
16
16
10
CONTRAT PEC (Parcours
Emploi
Compétences)
c
Technique
1
Ÿ
1
ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
(temps
non
complet
: 25/35ème)
c
Technique
4
4
3
ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
(temps
non
complet
15/35ème)
c
Technique
1
1
TOTAL
FILIERE
TECHNIQUE
25
25
18
CADRE D'EMPLOIS DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES
|
©
Social
7
7
6
TOTAL
FILIERE
SOCIALE
7
v{
6
CADRE
D'EMPLOIS
DES
ADJOINTS
DU
PATRIMOINE
C
Culturel
2
2
1
TOTAL
FILIERE
CULTURELLE]
2
2
d
CADRE
D'EMPLOIS
DES
ADJOINTS
D'ANIMATION
€
Animation
21
21
21
CONTRAT
APPRENTISSAGE
SERVICE
ENFANCE
€
Animation
1
1
0
TOTAL
FILIERE
ANIMATION
22
22
2
CADRE
D'EMPLOI
DES
AGENTS
DE
POLICE
MUNICIPALE
C
Police
Municipale
3
3
2
APPRENTI
SECURITE
c
Police
Municipale
1
1
0
TOTAL
FILIERE
POLICE
4
4
2
TOTAL
EMPLOIS
PERMANENTS
91
92
73
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
CADRE
D'EMPLOIS
DES
ADJOINTS
TECHNIQUE
(espaces
verts)
€
ST - espaces
verts
0
0
1
CADRE
D'EMPLOIS
DES
ADJOINTS
TECHNIQUES
(traversée
des
écoles)
c
Police
Municipale
1
1
TL
CADRE
D'EMPLOIS
DES
ADJOINTS
D'ANIMATION
C
Animation
5
5
5
TOTAL
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
6
6
7
AGENT
REMPLACANT
CADRE
D'EMPLOIS
DES
AGENTS
TERRITORIAUX
SPECIALISES
DES
ECOLES
MATERNELLES
€
Social
1
1
1
TOTAL
AGENT
REMPLACANT.
1
1
k
TOTAL
98
99
81
Page
3